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Urgence climatique, quel rôle pour les juges et la justice ?

Abo Numéro 8 - 2019 - climat droit justice par Lefebve

décembre 2019

L’urgence cli­ma­tique est deve­nue un défi poli­tique majeur de notre temps. La voie juri­dic­tion­nelle est l’un des moyens pour y faire face. On observe depuis plu­sieurs années l’émergence d’un conten­tieux glo­bal en matière cli­ma­tique. En Bel­gique, l’affaire cli­mat (Kli­maat­zaak) retient en par­ti­cu­lier l’attention. Si elle s’inscrit dans un contexte ins­ti­tu­tion­nel par­ti­cu­lier, celui de la Bel­gique fédé­rale, mar­qué par un écla­te­ment des com­pé­tences en matière cli­ma­tique, cette affaire consti­tue éga­le­ment une réplique d’un conten­tieux emblé­ma­tique qui est tou­jours en cours aux Pays-Bas. Dans l’affaire Urgen­da, des juges ont esti­mé que la res­pon­sa­bi­li­té de l’État néer­lan­dais pour inac­tion cli­ma­tique pou­vait être enga­gée. Ces vic­toires ont inci­té des membres de la socié­té civile actifs dans d’autres pays à s’emparer de l’arme du droit pour faire pro­gres­ser la cause du cli­mat. Quel rôle peuvent être ame­nés à jouer les juges dans nos démo­cra­ties contem­po­raines lorsqu’elles se trouvent confron­tées à des périls inédits ?

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L’urgence cli­ma­tique est deve­nue un défi poli­tique majeur de notre temps. La voie juri­dic­tion­nelle est l’un des moyens pour y faire face. On observe depuis plu­sieurs années l’émergence d’un conten­tieux glo­bal en matière cli­ma­tique. En Bel­gique, l’affaire cli­mat (Kli­maat­zaak) retient en par­ti­cu­lier l’attention. Si elle s’inscrit dans un contexte ins­ti­tu­tion­nel par­ti­cu­lier, celui de la Bel­gique fédé­rale, mar­qué par un écla­te­ment des com­pé­tences en matière cli­ma­tique, cette affaire consti­tue éga­le­ment une réplique d’un conten­tieux emblé­ma­tique qui est tou­jours en cours aux Pays-Bas. Dans l’affaire Urgen­da, des juges ont esti­mé que la res­pon­sa­bi­li­té de l’État néer­lan­dais pour inac­tion cli­ma­tique pou­vait être enga­gée. Ces vic­toires ont inci­té des membres de la socié­té civile actifs dans d’autres pays à s’emparer de l’arme du droit pour faire pro­gres­ser la cause du cli­mat. Quel rôle peuvent être ame­nés à jouer les juges dans nos démo­cra­ties contem­po­raines lorsqu’elles se trouvent confron­tées à des périls inédits ?

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Lefebve


Auteur

chargé de recherches au Centre de recherche et d’information sociopolitiques (Crisp) et docteur en sciences juridiques à l’université libre de Bruxelles