Une société sans prison

« Dans la soi­rée du 3 mai 2035, un conflit a écla­té entre deux per­sonnes, dans le cadre d’une fête pri­vée. Une per­sonne a été gra­ve­ment bles­sée et emme­née à l’hôpital. En réponse à cette situa­tion, une conci­lia­tion de groupe a été pro­po­sée entre plu­sieurs pro­ta­go­nistes impli­qués dans cette rixe. Une solu­tion au conflit fut rapi­de­ment déga­gée grâce à cette conci­lia­tion » (F. G, La Libre Wal­lo­nie, 5 mai 2035).

Si cet extrait ne fait qu’évoquer un fait de socié­té, la suite de l’article paru le 5 mai der­nier dans La Libre Wal­lo­nie a pro­vo­qué un esclandre auprès des lec­teurs. En accu­sant la fai­blesse de la réponse du sys­tème de jus­tice et en récla­mant « des peines plus sévères pour ces indi­vi­dus vio­lents et dan­ge­reux », le jour­na­liste met en scène une forme de mani­chéisme, exhu­mant des limbes la vieille dis­tinc­tion entre vic­time et cri­mi­nel. En effet, jugé à la fois mora­li­sa­teur et sub­jec­tif, l’article de presse paraît réduire le conflit à une ques­tion de res­pon­sa­bi­li­té indi­vi­duelle, sans prise en compte du contexte. Publi­crate en vue de la Toile, Mar­cel Soule dénonce cette dérive en des termes forts : « Ils cherchent le sen­sa­tion­na­lisme. Cet article fait honte à l’information moderne ! » Et de fait, la dépêche de La Libre Wal­lo­nie a de quoi poser ques­tion : que cherche ce jour­nal de réfé­rence en réin­tro­dui­sant de vieilles idées ? Pour­quoi remettre en ques­tion notre sys­tème de jus­tice ? Et pour­quoi par­ler d’individus « dangereux » ?

Cet inci­dent média­tique fâcheux vient s’ajouter à plu­sieurs évè­ne­ments du même aca­bit qui ren­voient à une mon­tée géné­rale d’un extré­misme nour­ri­cier d’un cli­mat de peur. Les vieux cri­tères de dan­ge­ro­si­té et de contrôle des risques réap­pa­raissent alors, per­met­tant de favo­ri­ser le retour à des formes de condam­na­tion pénale. Par­mi les outils légis­la­tifs évo­qués pour lut­ter contre l’insécurité, le bra­ce­let élec­tro­nique, mais aus­si la pri­son sont évo­qués. Jusque-là, ces sur­sauts de rébel­lion sécu­ri­taire ne semblent pas inquié­ter les auto­ri­tés. Dis­qua­li­fiant les ambas­sa­deurs de cette idéo­lo­gie du contrôle, le Pre­mier ministre décla­rait au début de l’année : « La peine pri­va­tive de liber­té est une pra­tique archaïque, abo­lie depuis des années et à l’encontre de toute éthique. Il est inen­vi­sa­geable de son­ger à la réinstaurer. »

Une nouvelle pénologie

Mais qu’est-ce qui motive ces révol­tés à sou­te­nir le retour de l’enfermement ? En repre­nant les élé­ments his­to­riques qui ont par­ti­ci­pé à l’instauration de la pri­son, on observe qu’il fut un temps où l’enfermement car­cé­ral était socia­le­ment accep­té et même sou­te­nu par la socié­té. À la suite de l’abolition de la peine de mort, la peine de pri­son fut per­çue comme une peine huma­niste. Dès la fin du XIX^e siècle, elle s’imposa comme une évi­dence. La peine par excel­lence ! Tou­te­fois, c’est au début de notre siècle que la pri­son allait vivre son âge d’or. Les années 2000 à 2020 res­tèrent tris­te­ment célèbres pour leur répres­sion sou­te­nue et leur idéo­lo­gie dite « sécu­ri­taire ». Les éta­blis­se­ments péni­ten­tiaires fleu­ris­saient, et l’afflux de pri­son­niers fai­sait débor­der les nom­breuses pri­sons du pays : on par­lait d’ailleurs de sur­po­pu­la­tion et d’incarcération de masse. En 2014, la Bel­gique comp­tait en moyenne 11.578 déte­nus pour 9.931 places¹. Le taux d’incarcération était alors de plus de 104 déte­nus par 100.000 habi­tants et ne fai­sait qu’augmenter. Pour répondre à cette sur­charge, le gou­ver­ne­ment ne choi­sis­sait rien d’autre que d’étendre la capa­ci­té du « parc car­cé­ral » en construi­sant de nou­velles pri­sons, tou­jours plus grandes. On se sou­vient du pro­jet ins­crit dans le fameux « Mas­ter­plan » concer­nant le vil­lage péni­ten­tiaire de Haren (qui pro­po­sait presque 1.200 nou­velles places!). Fort heu­reu­se­ment, ce pro­jet aber­rant ne fut jamais concrétisé…

Nous étions entrés dans l’ère de la « nou­velle péno­lo­gie » où le contrôle était per­ma­nent et où les logiques pénales dépas­saient lar­ge­ment le sys­tème d’administration de la peine. Les migrants, les per­sonnes sans emploi, les jeunes…, tous étaient insé­rés dans ce sys­tème de contrôle. Il était ques­tion d’activation, de nor­ma­li­sa­tion, et toute per­sonne non inté­grée dans le sys­tème dic­té par la logique éco­no­mique de l’époque était de fac­to consi­dé­rée comme marginale.

Mais quels étaient les fon­de­ments de cette logique pénale ? Celle-ci repo­sait sur le prin­cipe simple de la « res­pon­sa­bi­li­té indi­vi­duelle ». Tout pro­cès pénal pré­co­ni­sait l’institution d’une vic­time et d’un bour­reau, alors appe­lé « auteur », « incul­pé » ou « jus­ti­ciable ». Ces deux par­ties ne dia­lo­guaient pas jusqu’à l’issue du pro­cès qui per­met­tait, selon l’expression, de « rendre jus­tice ». Cette jus­tice s’inscrivait alors dans la rétri­bu­tion, en pro­non­çant une puni­tion, une souf­france, appe­lée d’ailleurs une « peine ». Ce n’était qu’au terme de l’exécution de cette peine qu’on pou­vait consi­dé­rer qu’il y avait eu répa­ra­tion des actes com­mis. La pri­son était l’étalon selon lequel était esti­mée la gra­vi­té d’un acte. Les conflits jugés étaient des « infrac­tions », il s’agissait alors d’un « délit » ou d’un « crime » en fonc­tion de la puni­tion qui serait infli­gée. Le crime était une construc­tion éma­nant de l’«incrimination » pré­vue dans le Code pénal, et aidait essen­tiel­le­ment « à main­te­nir les rela­tions de pou­voir poli­tique et à légi­ti­mer l’expansion de l’appareil de contrôle de la cri­mi­na­li­té, de même que l’intensification de la sur­veillance. Elle jus­ti­fie l’inégalité et la pri­va­tion rela­tive » (Hess, 1986).

Les missions de la prison

Omni­pré­sente et pour­tant invi­sible de l’espace public, la pri­son per­met­tait de mettre de côté la par­tie de la popu­la­tion la plus gênante en la frap­pant d’incapacité pour une durée variable (plu­sieurs mois ou plu­sieurs années) en fonc­tion de la dan­ge­ro­si­té « cal­cu­lée » et ins­crite dans le com­por­te­ment des per­sonnes incri­mi­nées. L’exclusion concou­rait à faire croire à la popu­la­tion libre qu’elle ne cou­rait plus aucun risque.

Pro­té­ger la socié­té était la pre­mière mis­sion de la pri­son. S’ensuivaient la mis­sion puni­tive, l’amendement et la réin­ser­tion. Par­mi les objec­tifs, la pré­ven­tion devait éga­le­ment être pré­sente. Incul­quant la peur d’être incar­cé­ré, la pri­son devait ser­vir d’outil dis­sua­sif et contri­buer à une pré­ven­tion géné­rale. Rapi­de­ment, il est appa­ru que, mis à part la mis­sion puni­tive, aucune des mis­sions attri­buées à la pri­son ne pou­vait être rem­plie. Jus­tice de classe, école du crime, dicho­to­mie judéo-chré­tienne entre le bien et le mal, sym­bo­lisme per­vers… Sans plus aucune fina­li­té huma­niste, la pri­son repro­dui­sait les vio­lences struc­tu­relles de l’État et créait de la délin­quance, tout en ren­for­çant les inéga­li­tés sociales.

En 2016, une suc­ces­sion de grèves sou­te­nues des agents péni­ten­tiaires a per­mis l’émergence des pre­mières mani­fes­ta­tions d’ampleur contre le « désastre car­cé­ral » et en faveur d’une réforme du sys­tème pénal. On par­lait depuis des années de la « crise de l’idéal réha­bi­li­ta­tif », et l’incapacité de l’État à gérer la déviance du sys­tème deve­nait incon­tes­table. Sans plus don­ner aucune chance à la popu­la­tion car­cé­rale d’intégrer cor­rec­te­ment la socié­té, l’État dut faire face à ses propres contra­dic­tions. Il était évident que le sys­tème de jus­tice pénale n’était plus une solu­tion, mais fai­sait par­tie du problème.

Un système alternatif

Face à l’élan de ratio­na­li­sa­tion pro­po­sé par le ministre de la Jus­tice de l’époque, deux visions étaient réa­lis­te­ment envi­sa­geables pour « régler le pro­blème car­cé­ral » : soit réins­tau­rer la peine de mort — en admet­tant que les pri­son­niers n’étaient de toute façon plus consi­dé­rés comme fai­sant par­tie de la socié­té, mais ceci contre­ve­nait évi­dem­ment aux obli­ga­tions inter­na­tio­nales de la Bel­gique (conven­tion inter­na­tio­nale des droits de l’homme); soit œuvrer à l’implantation d’un sys­tème alter­na­tif durable et plus éga­li­taire, en com­men­çant par vider les pri­sons au lieu d’en créer de nou­velles. En pro­po­sant alors des réso­lu­tions de conflit éthiques et soli­daires et en tra­vaillant acti­ve­ment en amont sur les inéga­li­tés sociales, l’État belge a petit à petit aban­don­né ses pra­tiques nécro­santes liées à l’enfermement.

S’il exis­tait plu­sieurs outils, l’utilisation mas­sive du bra­ce­let élec­tro­nique comme peine véri­ta­ble­ment auto­nome² était une pre­mière avan­cée. Encore consi­dé­ré comme une forme d’incarcération « à domi­cile », le bra­ce­let avait cepen­dant l’avantage de lais­ser la per­sonne ins­crite dans un réseau social libre. Ensuite, les média­tions, concer­ta­tions res­tau­ra­trices en groupe et autres modes de réso­lu­tion de conflit par­ti­ci­pa­tifs contri­buèrent à sor­tir peu à peu de la logique puni­tive vers une logique reconstructive.

Une autre justice pénale

Il a encore long­temps été ques­tion d’«alternatives à l’enfermement » car il a fal­lu des années pour que la pri­son, mal­gré son abo­li­tion, ne soit plus une réfé­rence dans l’esprit des citoyens. Ce réflexe était lié à l’impossibilité de pen­ser les situa­tions et leurs réso­lu­tions en dehors du sys­tème pénal. En effet, si tout le monde s’accordait sur l’inutilité sociale et même le dan­ger de la pri­son, l’idée qu’il était néces­saire de la rem­pla­cer par « autre chose » de puni­tif a pré­do­mi­né pen­dant long­temps. Si les pri­sons dis­pa­raissent, par quoi devait-on les rem­pla­cer ? La sor­tie des réso­lu­tions de conflit du sys­tème de jus­tice pénale a per­mis de dépas­ser ce blo­cage. Cela s’est, par exemple, concré­ti­sé à tra­vers une refonte ter­mi­no­lo­gique : il n’est plus ques­tion aujourd’hui de « crime », mais de « situa­tion pro­blème » ou éven­tuel­le­ment de « conflit ». Ce chan­ge­ment a per­mis de sor­tir de la logique indi­vi­dua­li­sante, liée à l’imputabilité de la res­pon­sa­bi­li­té à un seul indi­vi­du — le délinquant.

Aujourd’hui, c’est la res­pon­sa­bi­li­té de l’État qui est inquié­tée au pre­mier chef. Chaque situa­tion est reprise dans son contexte et ana­ly­sée comme un nœud d’interactions com­plexes et sys­té­miques. Le pro­cès a été abo­li et rem­pla­cé par la concer­ta­tion et la média­tion. La confron­ta­tion des avis des per­sonnes direc­te­ment concer­nées par la situa­tion est pré­fé­rée au juge­ment exté­rieur sur une per­sonne ou sur un acte. Les sanc­tions sont inter­ac­tives, popu­laires et direc­te­ment inté­grées dans la communauté.

À la suite des réformes poli­tiques, sociales et éco­no­miques ayant par­ti­ci­pé à la sor­tie du capi­ta­lisme, à l’ouverture des fron­tières et à une réforme glo­bale de l’enseignement, toute une série de com­por­te­ments déviants ont dimi­nué, voire dis­pa­ru. Par exemple, les infrac­tions dis­cri­mi­na­toires n’existent plus car n’étant plus sous l’égide de l’autoritarisme occi­den­tal, toute per­sonne est bien­ve­nue sur le ter­ri­toire belge, ce qui contri­bue à la dis­pa­ri­tion de com­por­te­ments pro­blé­ma­tiques décou­lant de l’illégalité de séjour et de tra­vail. Ensuite, les dif­fé­rentes poli­tiques de lutte contre la vio­lence struc­tu­relle (avant appe­lées « pro­grammes de pré­ven­tion ») ont éga­le­ment ser­vi à l’amélioration du niveau de vie moyen et à la dimi­nu­tion de contre­ve­nants liés à la pro­prié­té. D’ailleurs, même si le réflexe de la plainte tend géné­ra­le­ment à dimi­nuer, elle reste un bon indi­ca­teur de chan­ge­ment et son ana­lyse indique que le taux de dépôt de plainte pour vol a dimi­nué de plus de 60%, dès les pre­mières années de réforme. Autre exemple : le vol géné­ra­li­sé des mul­ti­na­tio­nales et des free-riders a gran­de­ment dimi­nué depuis la poli­tique de ratio­na­li­sa­tion de dis­tri­bu­tion des richesses, en invo­quant la répa­ra­tion du litige par retour simple de la liqui­di­té volée à la caisse d’entraide de l’État (fonds blo­qué et réser­vé à l’aide sociale). Enfin, depuis deux ans, le corps poli­cier n’a plus recen­sé de com­por­te­ment violent à son égard, et une baisse géné­rale du sen­ti­ment d’insécurité s’est fait ressentir.

Fina­le­ment, la déstig­ma­ti­sa­tion de plu­sieurs actes a éga­le­ment offert de nou­velles pers­pec­tives. Bien sûr, les conflits sont inévi­tables dans tout groupe humain et ne pour­raient dis­pa­raitre tota­le­ment. Mais face à ce constat, le plus impor­tant devient la (re)construction per­pé­tuelle du lien social. Ain­si, les com­por­te­ments agres­sifs, vio­lents et empié­tant sur l’intégrité d’autrui sont de plus en plus recon­nus comme l’expression d’une détresse. Loin d’exclure les per­sonnes géné­rant de la vio­lence ou en révolte contre la loi, le sys­tème de jus­tice répa­ra­trice et le droit civil accom­pagnent ces per­sonnes et mettent en place des pro­grammes d’insertion dès la pre­mière mani­fes­ta­tion de vio­lence. L’escalade de celle-ci et sa repro­duc­tion par les ins­ti­tu­tions sont enrayées rapi­de­ment. Pour les situa­tions plus rares et plus com­plexes comme l’acte de tuer autrui, les réponses sont mul­tiples et négo­ciées. Les per­pé­tra­teurs³ dési­reux d’un écar­te­ment thé­ra­peu­tique peuvent en faire la demande et toute solu­tion nova­trice peut éga­le­ment être enten­due et réflé­chie collectivement.

Aujourd’hui, alors qu’une réponse construc­tive est pro­po­sée par notre sys­tème de jus­tice actuel, les par­ti­sans du sécu­ri­taire à l’excès scandent le retour à l’enfermement. Repre­nant les argu­ments qui sou­te­naient jadis l’existence de la pri­son (pro­té­ger la socié­té, rendre jus­tice, être plus ferme, dis­sua­der…), ces obs­cu­ran­tistes veulent réins­tau­rer un cli­mat d’insécurité. Ne soyons pas dupes, car à tra­vers leurs opi­nions, ce sont leurs propres peurs qui s’expriment. La pri­son a été abo­lie, et depuis lors notre socié­té fait preuve de tou­jours plus de créa­ti­vi­té pour répondre le plus jus­te­ment pos­sible aux actes mal­heu­reux qui peuvent sur­ve­nir. Alors, refu­sons de vivre dans la peur et conti­nuons à prendre posi­tion en faveur d’un main­tien du sys­tème de jus­tice répa­ra­trice et contre le retour à une jus­tice pénale rétri­bu­tive et sécu­ri­taire. Il est pri­mor­dial de pour­suivre et de péren­ni­ser la tran­si­tion en cours pour ne plus jamais per­mettre à l’injustice de gan­gré­ner notre sys­tème sous cette forme immonde et archaïque que fut la prison !

1. Rap­port annuel de la Direc­tion géné­rale des éta­blis­se­ments péni­ten­tiaires, 2014.
2. Les alter­na­tives à l’enfermement ont long­temps eu de la dif­fi­cul­té à s’implanter car, loin d’être véri­ta­ble­ment des mesures rem­pla­çant la peine d’incarcération, elles venaient « étendre le filet pénal » en s’additionnant à une peine d’incarcération ou en incri­mi­nant des faits qui jusque-là n’auraient néces­si­té aucune mesure.
3. Ceux qui ont per­pé­tré l’acte de tuer.

Chloé Branders

Auteur

chercheuse en criminologie à l’UCL

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Julianne Laffineur

Auteur

politologue et chercheuse en criminologie (UCL)

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