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Une justice restauratrice défiant les murs de la prison ?

Numéro 3 Mars 2011 - prison par Philippe Landenne

mars 2011

Com­ment mettre en place la jus­tice res­tau­ra­trice dans le contexte car­cé­ral belge ? S’il faut cer­tai­ne­ment appor­ter une atten­tion par­ti­cu­lière aux vic­times, il faut éga­le­ment s’in­ter­ro­ger sur les pos­si­bi­li­tés de répa­ra­tion lais­sées aux auteurs dans les condi­tions de déten­tion actuelles. Les média­tions en pri­son, gui­dées par des asso­cia­tions, et d’autres ini­tia­tives ponc­tuelles se mul­ti­plient en Bel­gique, mais la volon­té semble man­quer du côté des auto­ri­tés. Les atta­chés en jus­tice répa­ra­trice ont dis­pa­ru alors qu’ils met­taient jus­te­ment en exergue les dif­fi­cul­tés ren­con­trées par la jus­tice res­tau­ra­trice au sein des prisons.

C’était au début de l’année 2005. Après une bonne ving­taine d’années d’engagement full time comme aumô­nier de pri­son, je res­sen­tais un sérieux essouf­fle­ment. J’avais sans doute besoin d’un temps de res­sour­ce­ment pour ne pas ris­quer une perte de la vision indis­pen­sable à la pour­suite de mon ser­vice der­rière les murs. L’univers péni­ten­tiaire m’agressait de plus en plus et je vivais mal le sen­ti­ment d’impuissance face à cette « ins­ti­tu­tion totale » qui sem­blait écra­ser sys­té­ma­ti­que­ment tant les déte­nus et leurs proches que celles et ceux qui essayaient de les accom­pa­gner avec huma­ni­té. Par ailleurs, même si mon tra­vail me situait prio­ri­tai­re­ment au ser­vice de la com­mu­nau­té péni­ten­tiaire, je mesu­rais bien que pour les per­sonnes vic­times de crimes ou de délits graves, les consé­quences des vio­lences qu’elles subis­saient étaient sou­vent au-delà de toute mesure. Comme tout citoyen, j’observais la lourde mobi­li­sa­tion du sys­tème judi­ciaire au fil de pro­cé­dures froides et com­plexes en vue de la condam­na­tion des auteurs recon­nus cou­pables de vio­la­tion de la loi pénale. Mais la peine des vic­times pou­vait-elle se trou­ver sou­la­gée au terme de l’errance dans le laby­rinthe de ces pro­cé­dures ? La déter­mi­na­tion d’indemnités à payer à la par­tie civile par des condam­nés (le plus sou­vent insol­vables) en sur­plus du tarif des années de pri­son à pur­ger : les « dos­siers » étaient-ils ain­si « réglés » à la satis­fac­tion des vic­times ? Les trau­ma­tismes subis seraient-ils « répa­rés » de cette manière ?

Quelques per­sonnes vic­times que je connais­sais me repro­chaient par­fois mon enga­ge­ment au ser­vice des déte­nus et de leurs familles. Mal­gré le sou­tien de pro­fes­sion­nels à leur écoute, elles me répé­taient se sen­tir seules et per­dues dans le ver­tige d’une quête de sens. Pour­quoi cela m’est-il arri­vé à moi ? Pour­quoi n’ai-je pu réagir alors ? Pour­quoi suis-je tou­jours aus­si ébran­lé ? Com­ment retrou­ver un peu de paix ? Com­ment res­tau­rer la confiance ? Com­ment vivre avec mon entou­rage si loin de sai­sir la pro­fon­deur de ma bles­sure ? Com­ment dire encore mon angoisse à ceux qui semblent se las­ser d’entendre le récit de ce que j’ai subi ? Et Dieu dans tout cela ? Où était-il ? Où est-il ? Mon regard confiant sur la fra­ter­ni­té humaine a chan­gé. J’ai peur et je doute. Par­fois, je res­sens de la haine. Est-ce que je peux encore rêver ? En écho à ces ques­tions lan­ci­nantes, une inter­ro­ga­tion s’imposait : qui peut vrai­ment croire qu’il suf­fit d’infliger de la peine à l’auteur pour sou­la­ger la peine de la victime ?

Ayant été expo­sé aux ver­tiges dra­ma­tiques de tant de per­sonnes tra­ver­sant ce que d’aucuns appellent des « faits divers », je sup­por­tais de moins en moins les logiques de dia­bo­li­sa­tion et d’exclusion qui entra­vaient les efforts de celles et ceux qui per­sis­taient à sug­gé­rer une prise de res­pon­sa­bi­li­té soli­daire pour pro­mou­voir un modèle inclu­sif de jus­tice. Le para­si­tage indé­cent de cer­tains médias trou­vant leur fonds de com­merce dans une exploi­ta­tion sen­sa­tion­na­liste des évè­ne­ments sor­dides et dou­lou­reux au détri­ment d’une ana­lyse pon­dé­rée et lucide des fac­teurs sociaux et humains qui conduisent à la misère et à la vio­lence, deve­nait pour moi inau­dible. J’ai pen­sé que je devais prendre dis­tance par rap­port à tous ceux qui hurlent avec les loups en reven­di­quant une vision tou­jours plus répres­sive de la jus­tice tout en mani­fes­tant sou­vent une réelle indif­fé­rence aux iti­né­raires bou­le­ver­sés des per­sonnes déchi­rées par ces drames.

L’addition cachée des peines

C’est à ce moment que je repris contact avec le pro­fes­seur Pierre Allard. La réflexion de ce der­nier, alors qu’il était aumô­nier géné­ral des pri­sons fédé­rales du Cana­da, avait été une source d’inspiration dans le dis­cer­ne­ment de mon enga­ge­ment au sein de la pas­to­rale car­cé­rale. Or, j’avais appris qu’il orga­ni­sait à Queen’s Uni­ver­si­ty (King­ston, Onta­rio) un pro­gramme plu­ri­dis­ci­pli­naire à la décou­verte de la « res­to­ra­tive jus­tice ». Comme je lui par­ta­geais mes ques­tions et ma las­si­tude du moment, mon ami cana­dien me pro­vo­qua gen­ti­ment : « Est-il pos­sible que tu aies tra­vaillé toutes ces années en pri­son sans t’inspirer de la jus­tice répa­ra­trice ? Celle-ci devrait être la matrice même de notre enga­ge­ment der­rière les murs. Viens nous rejoindre et pui­ser un nou­veau souffle en décou­vrant cette vision alter­na­tive de la Justice ! »

À vrai dire, je connais­sais déjà la théo­rie de la jus­tice répa­ra­trice, mais je ne voyais ni pour­quoi ni com­ment mettre celle-ci au pro­gramme dans le contexte péni­ten­tiaire où j’étais immer­gé. L’évocation de cette approche me sem­blait même imper­ti­nente : com­ment décem­ment oser par­ler de jus­tice répa­ra­trice au sein d’un sys­tème répres­sif qui ébranle autant l’être humain ? J’étais d’abord bou­le­ver­sé par l’inflation constante des trau­ma­tismes cau­sés par la pri­son minant l’équilibre tou­jours plus fra­gile des per­sonnes incar­cé­rées. En pre­mière ligne, j’observais quo­ti­dien­ne­ment l’addi­tion cachée des peines en pri­son1. Juriste de for­ma­tion, j’étais cho­qué par le non-res­pect du prin­cipe de droit pénal clas­sique « Non bis in idem2 » dans un monde où les déte­nus et leurs familles ne semblent jamais avoir fini de « payer » pen­dant et après l’incarcération. Réagir à ce sujet avec des acteurs de ter­rain mobi­li­sait tou­jours mon éner­gie, même si je recon­nais­sais comme d’autres mon impuis­sance à sen­si­bi­li­ser une opi­nion tou­jours plus indif­fé­rente à la dégra­da­tion des condi­tions de sur­vie pour les déte­nus et leurs proches. L’urgence n’était-elle pas de mon­trer com­ment, bien au-delà de la pri­va­tion de la liber­té d’aller et venir, l’incarcération écrase par un cor­tège inter­mi­nable de dégâts col­la­té­raux ? Pro­mis­cui­té, indi­gence, déper­son­na­li­sa­tion, dépen­dances, tra­fics, vio­lences mul­tiples, iso­le­ments, rup­tures fami­liales, tant de maux car­cé­raux bien connus qui se cumulent…

Dans ce triste contexte, j’observais qu’inévitablement, même si l’auteur du crime ou du délit se remet le plus sou­vent dra­ma­ti­que­ment en ques­tion à la suite de son arres­ta­tion, il est inévi­ta­ble­ment aspi­ré par un autre défi : celui de sur­vivre, lui et sa famille, face aux impacts sur­mul­ti­pliés de la déten­tion. Certes, j’aurais pu témoi­gner du fait que le sou­ci de la répa­ra­tion vis-à-vis de sa vic­time est rare­ment absent au cœur des entre­tiens confi­den­tiels tenus par le déte­nu avec l’aumônier, mais je voyais aus­si régu­liè­re­ment la per­sonne incar­cé­rée enfouir cette pré­oc­cu­pa­tion sous une cara­pace rugueuse à blin­der d’urgence en vue de res­ter « en vie » der­rière les murs.

Ain­si, lorsqu’était évo­quée la piste d’une orien­ta­tion répa­ra­trice à pro­mou­voir dans le contexte de la déten­tion, je me retran­chais der­rière diverses ques­tions à poser préalablement.

Si les bles­sures lan­ci­nantes de l’au-delà des murs entrainent pro­gres­si­ve­ment une « vic­ti­mi­sa­tion » du déte­nu, si ce der­nier se per­çoit comme livré avec les siens à la froide méca­nique pénale, cette per­cep­tion n’hypothèque-t-elle pas tout espoir de don­ner le moindre sens répa­ra­teur à l’exécution de sa peine ?

Si l’expérience car­cé­rale « prend l’allure d’un temps vide3 », le déte­nu n’est-il pas bien­tôt convain­cu que per­sonne n’est capable de cer­ner les limites ver­ti­gi­neuses de sa peine en pri­son ? N’est-ce pas seule­ment dans le monde vir­tuel de cer­tains écrits idéo­lo­giques que les objec­tifs de la peine sont pré­ci­sé­ment mesu­rés, ciblés et atteints ? J’avais enten­du cette réflexion des mil­liers de fois : « La peine n’a plus de sens pour nous qui la vivons. Ne vois-tu pas que tous nous finis­sons par avoir la haine ? » Sai­si dans un tel ver­tige, le déte­nu peut-il réel­le­ment mettre à son agen­da le défi d’une prise de res­pon­sa­bi­li­té « répa­ra­trice » vis-à-vis de ses victimes ?

Avec l’allongement constant des durées de déten­tion, com­ment sus­ci­ter pour un condam­né le désir d’entamer la res­tau­ra­tion de liens avec un monde exté­rieur qui lui semble per­du au-delà d’un hori­zon inaccessible ?

Sans une culture du res­pect et une pro­mo­tion des droits humains élé­men­taires der­rière les murs, com­ment un déte­nu pour­rait-il se sen­tir « habi­li­té » pour ris­quer de « res­tau­rer » un dia­logue avec sa vic­time ou une col­lec­ti­vi­té dont il ne per­çoit plus que la froide sen­tence d’exclusion pénale ?

L’expérience canadienne

J’en étais là en ce début 2005. C’était pour­tant le temps des espoirs fous et flous sus­ci­tés par le vote de la loi de prin­cipes du 12 jan­vier 2005 concer­nant l’administration des éta­blis­se­ments péni­ten­tiaires et le sta­tut juri­dique des déte­nus. Basée sur les prin­cipes de res­pect, de par­ti­ci­pa­tion et de nor­ma­li­sa­tion, cette loi sem­blait ouvrir une ère nou­velle et ten­tait d’inscrire dans ses dis­po­si­tions une orien­ta­tion répa­ra­trice pour la déten­tion. (Soup­çon­nait-on alors que la mise en œuvre de cette loi ne serait qu’infiniment par­tielle six ans plus tard?) Dans ce contexte, mal­gré mes doutes et mes réserves, je répon­dis favo­ra­ble­ment à l’invitation de mon ami cana­dien et je m’embarquai pour un semestre sab­ba­tique à la décou­verte de la « res­to­ra­tive jus­tice » de l’autre côté de l’océan Atlantique.

Sans pou­voir ici ren­trer dans le détail, j’aime dire que je fus réel­le­ment bous­cu­lé et sur­pris par ce que je pus décou­vrir. Je fus d’abord séduit par les outils théo­riques simples pro­po­sés sans pré­ten­tion dans ce pro­gramme à Queen’s Uni­ver­si­ty. Aucune suf­fi­sance aca­dé­mique, mais un enthou­siasme conta­gieux pour com­mu­ni­quer et ana­ly­ser prag­ma­ti­que­ment des expé­riences empi­riques ris­quées sous diverses formes pour apai­ser les rela­tions au-delà des crimes et des conflits. Sur­tout, je me retrou­vai pen­dant six mois plon­gé dans la décou­verte sur le ter­rain d’étonnants pro­jets de jus­tice répa­ra­trice au sein des pri­sons de l’Ontario et du Québec :

  • Cercles de gué­ri­son ins­pi­rés par les res­sources cultu­relles des com­mu­nau­tés autochtones ;
  • Pro­grammes de ren­contres « Déte­nus — Vic­times de sub­sti­tu­tion » (Face to Face) à l’intérieur de péni­ten­ciers du Québec ;
  • Cercles de sou­tien et de res­pon­sa­bi­li­sa­tion mis en place par des béné­voles for­més autour de déte­nus libé­rés au terme de peines pur­gées pour des faits d’abus sexuels ;
  • Pro­grammes divers de sen­si­bi­li­sa­tion au vécu des vic­times à l’intérieur des éta­blis­se­ments correctionnels ;
  • Ini­tia­tives variées de « jus­tice com­mu­nau­taire » sou­te­nues par les dif­fé­rents cou­rants confes­sion­nels enca­drant vic­times, libé­rés et familles affec­tées par la réa­li­té criminelle ;
  • Orga­ni­sa­tion annuelle de la Semaine de la jus­tice répa­ra­trice avec une multi-
    tude de ren­contres et sen­si­bi­li­sa­tions dans et hors les murs des prisons.

La qua­li­té et l’importance de l’équipe du Ser­vice cor­rec­tion­nel cana­dien affec­tée exclu­si­ve­ment au sou­tien des ini­tia­tives de jus­tice répa­ra­trice tant au sein de la socié­té civile qu’au sein des pri­sons fédé­rales indi­quaient un choix poli­tique assu­mé. Les per­sonnes de ce ser­vice insis­taient cepen­dant pour dire que le pre­mier atout pour pro­mou­voir cette approche était l’engagement béné­vole de mil­liers de volon­taires for­més et auto­ri­sés à péné­trer dans les pri­sons fédé­rales pour ani­mer des pro­grammes. Une jus­tice inclu­sive et répa­ra­trice com­mence par la lutte contre les dia­bo­li­sa­tions réci­proques qui enferment auteurs et vic­times dans l’angoisse et la méfiance. Accom­pa­gner et décloi­son­ner pour res­tau­rer pro­gres­si­ve­ment des liens dans un cli­mat de sécu­ri­té et de res­pect sem­blaient être des dyna­miques mobi­li­sa­trices dans tous les pro­grammes que j’ai pu découvrir.

Il est inté­res­sant de rele­ver que, dans la lit­té­ra­ture anglo­phone pro­po­sée à Queen’s pour ce pro­gramme, le « Bel­gian Model » était mis à l’honneur et cer­tains articles d’innovateurs belges en matière de « res­to­ra­tive jus­tice » étaient pro­po­sés. Les ini­tia­tives des pro­fes­seurs Tony Peters, Ivo Aert­sen, Lode Wal­grave (KUL) ou d’experts comme Leo Van Garsse étaient pro­po­sées comme exemples outre-Atlan­tique. Au terme de ce semestre sab­ba­tique, mes amis cana­diens sem­blaient presque envieux en me voyant retour­ner dans notre pays per­çu comme pion­nier en matière de « res­to­ra­tive deten­tion ». Je revins donc à la fois enthou­sias­mé par les décou­vertes de mon semestre sab­ba­tique et très dubi­ta­tif par rap­port au ren­dez-vous que j’avais jusqu’alors man­qué avec le « modèle belge » de la jus­tice res­tau­ra­trice. Il me fal­lait sans doute adop­ter un nou­veau regard4 en ne met­tant plus le zoom sur les aspects des­truc­teurs de la déten­tion au point de ne pas voir les pers­pec­tives répa­ra­trices made in Bel­gium.

Le Belgian Model

Nous sommes en 2011 et je ne dis­pose que de quelques lignes pour situer les méandres de mon explo­ra­tion entre­prise dans cette pers­pec­tive. Je risque ici sim­ple­ment de signa­ler quelques obser­va­tions issues de mon errance mal­adroite tra­ver­sée par cette inter­ro­ga­tion : l’approche de la jus­tice res­tau­ra­trice défie-t-elle effec­ti­ve­ment les murs de la pri­son en Belgique ?

Un fait semble clair : depuis le début des années nonante, sous la pres­sion constante d’associations citoyennes, la Bel­gique a régu­liè­re­ment été inter­pe­lée média­ti­que­ment et poli­ti­que­ment par une dénon­cia­tion de la posi­tion fra­gi­li­sée des vic­times. Celles-ci ont été pro­gres­si­ve­ment pré­sen­tées comme livrées à un sys­tème judi­ciaire prin­ci­pa­le­ment sou­cieux de res­pec­ter les droits fon­da­men­taux des auteurs au point de ne pou­voir faire entendre leur voix que de manière sub­si­diaire et mar­gi­nale dans les inter­mi­nables pro­cé­dures qui les concer­naient pour­tant en pre­mière ligne. Au fil de dif­fé­rentes réformes et mesures, on a pu obser­ver une pré­oc­cu­pa­tion nou­velle pour accueillir et accom­pa­gner de manière plus adé­quate les vic­times confron­tées aux dif­fé­rents acteurs d’un monde qui sem­bla long­temps imper­méable à leurs légi­times aspi­ra­tions, la pre­mière par­mi celles-ci étant celle d’une infor­ma­tion acces­sible et permanente.

La loi du 22 juin 2005 per­met­tant une média­tion à tous les stades de la pro­cé­dure pénale signi­fie cer­tai­ne­ment une ouver­ture remar­quable dans un esprit alter­na­tif à la jus­tice pénale clas­sique. Elle offre un cadre légal et sécu­ri­sé pour de pos­sibles concer­ta­tions entre les par­ties qui choi­sissent libre­ment de recou­rir à ce mode d’apaisement de leurs conflits. Cette loi intro­duit entre autres la pos­si­bi­li­té d’organiser une média­tion entre condam­né et vic­time en ce qui concerne l’exé­cu­tion de la sen­tence. Elle per­met donc un mode de pra­tique res­tau­ra­trice qui fran­chit les murs. Les média­tions en pri­son, gui­dées et enca­drées par les asbl Sug­gno­mè (en Flandre) et Mediante (en Wal­lo­nie), sont des expé­riences de moins en moins rares. Elles pro­duisent sou­vent le fruit d’un apai­se­ment ines­pé­ré tant chez les vic­times que chez les condam­nés qui osent cette démarche. Il est cer­tai­ne­ment à sou­hai­ter que ce type de média­tions pré­vues par la loi et menées avec une exper­tise et une com­pé­tence éprou­vées par ces deux asbl puissent se multiplier.

Une dif­fi­cul­té se pré­sente. Cer­tains déte­nus disent renon­cer à sol­li­ci­ter la par­ti­ci­pa­tion à ce type de média­tion dans la mesure où ils redoutent les pro­cès d’intention qui leur seraient faits par divers experts des ser­vices psy­cho­so­ciaux s’ils pre­naient ce type d’initiative. Ils se sen­ti­raient d’emblée cata­lo­gués comme « mani­pu­la­teurs » ten­tant d’influer sur les déci­deurs pour abré­ger l’exécution de leur peine. Cer­taines vic­times aus­si refusent de ren­con­trer le condam­né en pri­son, ce qui est plus que légi­time. Mais sou­vent elles se disent à prio­ri convain­cues que le condam­né ne sou­haite les ren­con­trer qu’en vue d’obtenir une libé­ra­tion plus tôt. La loi du 17 mai 2006 sur le sta­tut externe des condam­nés pré­voit en effet comme « contrin­di­ca­tion » à une libé­ra­tion anti­ci­pée une atti­tude inadé­quate du condam­né vis-à-vis de sa vic­time. Même si la loi n’est guère pré­cise sur l’opérationnalisation de cette contrin­di­ca­tion, il n’y a qu’un pas pour que soit inter­pré­tée toute demande de l’auteur pour dia­lo­guer avec sa vic­time comme une ins­tru­men­ta­li­sa­tion de la média­tion en vue d’«améliorer le dos­sier » pour le pas­sage devant le Tri­bu­nal de l’application des peines.

Cette dif­fi­cul­té sou­lève deux ques­tions. Ne peut-on ima­gi­ner qu’une média­tion, même si elle était enta­mée à la suite d’une demande ambigüe de l’auteur (c’est loin d’être tou­jours le cas), puisse géné­rer des effets apai­sants et posi­tifs pour la vic­time comme pour l’auteur dans la mesure où elle serait accom­pa­gnée par des pro­fes­sion­nels (de Mediante ou de Sug­gno­mè) per­met­tant de cla­ri­fier les posi­tions des parties ?

Plus fon­da­men­ta­le­ment, n’y a‑t-il pas ici un indice d’incompatibilité entre la logique d’une jus­tice res­tau­ra­trice et la dyna­mique de l’exécution de la peine ? Il fau­drait évi­dem­ment déve­lop­per davan­tage cette inter­ro­ga­tion cruciale.

En Bel­gique, le choix poli­tique a été effec­tué en 20005 d’engager au sein de chaque éta­blis­se­ment péni­ten­tiaire un consul­tant en jus­tice répa­ra­trice (CJR)6. La cir­cu­laire minis­té­rielle qui défi­nis­sait la fonc­tion du CJR pré­ci­sait l’objectif de « faire évo­luer le droit pénal d’un droit répres­sif vers un droit axé sur la répa­ra­tion, et plus par­ti­cu­liè­re­ment de réorien­ter la poli­tique péni­ten­tiaire dans cette optique ». Dans ce cadre, la mis­sion du consul­tant en jus­tice répa­ra­trice était de jouer « un rôle concret au sein des éta­blis­se­ments péni­ten­tiaires pour faire évo­luer la culture péni­ten­tiaire d’une jus­tice puni­tive vers une jus­tice répa­ra­trice ». Sa tâche visait « prin­ci­pa­le­ment au déve­lop­pe­ment actif d’une culture de res­pect des dif­fé­rents acteurs concer­nés et à la pro­mo­tion d’une poli­tique péni­ten­tiaire locale cohé­rente au regard du modèle de la jus­tice répa­ra­trice ». Le consul­tant inter­ve­nait comme conseiller de la direc­tion locale de l’établissement péni­ten­tiaire. Sa mis­sion se situait d’abord sur un plan struc­tu­rel : il devait déve­lop­per des lieux de concer­ta­tion entre les cadres péni­ten­tiaires, les déte­nus, les vic­times et la socié­té. Sym­bo­li­que­ment, la pré­sence de ces CJR au sein des pri­sons était un signal posi­tif en vue d’ouvrir le monde car­cé­ral à la culture de jus­tice réparatrice.

Dès leurs pre­miers rap­ports, les consul­tants men­tion­nèrent dans un lan­gage pru­dent que, « pour des rai­sons d’ordre maté­riel, de men­ta­li­té ou d’organisation » ain­si que face aux « argu­ments de type sécu­ri­taire », il était dif­fi­cile d’implanter le concept de jus­tice répa­ra­trice dans un contexte péni­ten­tiaire « pas tou­jours favo­rable à sa mise en œuvre ». Plu­sieurs par­mi ces nou­veaux pro­fes­sion­nels à l’intérieur des murs en vinrent rapi­de­ment au constat sui­vant : la pre­mière urgence était de « répa­rer la pri­son » elle-même. La mis­sion préa­lable à laquelle ils devaient s’atteler consis­tait à mettre les membres du per­son­nel et les dif­fé­rents ser­vices de la pri­son en rela­tion cohé­rente. Déve­lop­per des canaux de com­mu­ni­ca­tion construc­tifs et des espaces de paroles pour favo­ri­ser l’émergence d’une culture du res­pect était une étape indis­pen­sable à l’intérieur de l’institution. Plu­sieurs consul­tants éprou­vaient d’emblée un sérieux déca­lage entre leur vision de la jus­tice répa­ra­trice et ce qu’ils fai­saient concrè­te­ment sur le ter­rain. Ils se sen­taient ame­nés à inves­tir une éner­gie énorme pour faire bien d’autres choses, comme com­bler les vides émo­tion­nels et struc­tu­rels de la pri­son… Un tra­vail de « recen­trage » s’imposa bien vite et des prio­ri­tés pour l’action des CJR furent pro­gres­si­ve­ment déga­gées. Il s’agissait notamment :

  • d’étudier la pos­si­bi­li­té de prise en charge des demandes de contact et de média­tion entre auteur et vic­time, et de relayer ces demandes vers les orga­nismes spé­cia­li­sés et offi­ciel­le­ment reconnus ;
  • de par­ti­ci­per à la mise en place d’un stress-team ;
  • de mettre en place une pro­cé­dure d’accueil et d’information des vic­times enten­dues par la com­mis­sion de libé­ra­tion condi­tion­nelle7 ;
  • d’aider les direc­tions à mettre en place des pro­cé­dures d’accueil, d’information et de sou­tien des agents ;
  • d’aider les direc­tions à favo­ri­ser l’information des déte­nus à toutes les étapes de la pro­cé­dure pénale et de l’exécution des peines ;
  • de recen­ser les dif­fi­cul­tés et les besoins liés à l’indemnisation des par­ties civiles par les auteurs au départ de la pri­son et faire des pro­po­si­tions visant à amé­lio­rer ou faci­li­ter cette procédure ;
  • en par­te­na­riat avec quelques asso­cia­tions exté­rieures accré­di­tées, de contri­buer occa­sion­nel­le­ment à créer des groupes de réflexion à l’intérieur des­quels les déte­nus pou­vaient prendre conscience des consé­quences de leurs actes, pour eux-mêmes, pour leurs vic­times, pour leur famille et leur environnement.

Même après ce recen­trage, la mis­sion des CJR res­tait tou­jours assez dis­per­sée. Il ne s’agissait pas sim­ple­ment de faci­li­ter tout pro­ces­sus de média­tion ou tout pro­gramme spé­ci­fi­que­ment orien­té vers la res­pon­sa­bi­li­sa­tion des déte­nus à l’égard des victimes.

En cer­taines cir­cons­tances, il faut noter qu’une rela­tive méfiance exis­tait chez les déte­nus vis-à-vis des ini­tia­tives prises par les CJR. Il est éta­bli que la liber­té de par­ti­ci­per et de se reti­rer à tout moment d’un pro­ces­sus de jus­tice répa­ra­trice est essen­tielle pour la véri­té de ce type de démarche. Adhé­rer libre­ment à celle-ci res­tait-il tou­jours pos­sible et sans ambigüi­té dans la mesure où le pro­gramme pro­po­sé se fai­sait néces­sai­re­ment à l’initiative d’un CJR atta­ché à l’équipe de direc­tion de la pri­son ? S’il fal­lait se réjouir de l’institutionnalisation de l’orientation répa­ra­trice de la déten­tion signi­fiée par la dési­gna­tion des CJR dans chaque pri­son, encore fal­lait-il s’interroger : un modèle de jus­tice par­ti­ci­pa­tive peut-il se conce­voir dans un espace de contraintes et de contrôles comme l’institution pénitentiaire ?

Au début 2007, des ini­tia­tives furent prises en vue d’inscrire la fonc­tion de CJR dans le cadre péni­ten­tiaire. Jusque-là, celles et ceux qui rem­plis­saient ce rôle étaient des contrac­tuels et ils ne béné­fi­ciaient pas du sta­tut des agents de l’État. Ce qui arri­va, loin d’être un ren­for­ce­ment de la dimen­sion res­tau­ra­trice via cette recon­nais­sance sta­tu­taire, annon­ça para­doxa­le­ment la dis­pa­ri­tion de cette fonc­tion à peine inaugurée.

Un exa­men offi­ciel fut d’abord orga­ni­sé pour un large public d’universitaires et les CJR en fonc­tion durent éga­le­ment y par­ti­ci­per s’ils sou­hai­taient gar­der leur job. Pour ceux qui avaient moins de trois ans d’expérience, il y eut en outre l’obligation de pas­ser un test psy­cho­tech­nique comme tous les autres can­di­dats. La réus­site de ce test était indis­pen­sable pour pas­ser à la seconde épreuve de l’examen. Le résul­tat de cette sélec­tion condui­sit à un bou­le­ver­se­ment sur le ter­rain. Plu­sieurs CJR échouèrent, d’autres réus­sirent, mais pas en ordre utile pour être prio­ri­taires dans le choix de la pri­son où exer­cer leur fonc­tion. Beau­coup de CJR, qui avaient défri­ché le ter­rain puis créé et habi­té la fonc­tion durant plu­sieurs années, se virent ain­si sup­plan­tés par l’arrivée de can­di­dats ayant mieux réus­si qu’eux les exa­mens. En consé­quence, seuls quelques-uns des pre­miers CJR purent pour­suivre leur ser­vice. L’expérience acquise sur le ter­rain par nombre des pion­niers de la « déten­tion res­tau­ra­trice » fut donc qua­si­ment perdue.

Ensuite, celles et ceux qui réus­sirent l’examen purent choi­sir entre la fonc­tion d’«attaché en jus­tice répa­ra­trice », assu­rant la conti­nui­té du ser­vice des anciens CJR, ou de deve­nir « atta­ché appui opé­ra­tion­nel-mana­ge­ment Jus­tice ». La plu­part des lau­réats optèrent pour cette der­nière fonc­tion. Peut-être sem­blait-elle plus attrac­tive dans la mesure où elle parais­sait ins­crire davan­tage l’attaché dans la dyna­mique d’une col­la­bo­ra­tion proche avec les équipes de direc­tion ? Se répan­dait en outre l’information que la fonc­tion d’attaché en jus­tice répa­ra­trice ne serait plus que tran­si­toire… et elle finit effec­ti­ve­ment par disparaitre.

Certes, le dis­cours offi­ciel vou­lut pré­ci­ser que la dis­pa­ri­tion de la fonc­tion d’attaché en jus­tice répa­ra­trice ne signi­fiait en rien un aban­don du tra­vail en jus­tice répa­ra­trice dans les éta­blis­se­ments péni­ten­tiaires ! Dans un cour­rier du 1er aout 2008, le direc­teur géné­ral s’autorisait ce constat opti­miste : « La phase de pro­jet de la jus­tice répa­ra­trice touche à sa fin, les acquis de ce pro­jet devront quant à eux être ancrés de manière durable au sein de notre orga­ni­sa­tion dans les pro­chains mois et années […] La jus­tice répa­ra­trice prend une place impor­tante tant dans la mis­sion de la Direc­tion géné­rale des éta­blis­se­ments péni­ten­tiaires que dans son plan de mana­ge­ment. Il va de soi que l’exécution des pro­jets jus­tice répa­ra­trice et des objec­tifs orga­ni­sa­tion­nels doit se poursuivre…»

Il s’agissait donc d’opérer désor­mais un « ancrage struc­tu­rel de la jus­tice répa­ra­trice via les atta­chés appui opé­ra­tion­nel mana­ge­ment jus­tice ». Même si quelques moda­li­tés concrètes pour cet « ancrage » étaient sug­gé­rées par cette direc­tive du direc­teur géné­ral, je ne peux m’empêcher de par­ta­ger ma convic­tion que cette lettre fut reçue par beau­coup comme un « fai­re­part » d’enterrement. L’option ori­gi­nale et sym­bo­lique de man­da­ter à temps plein un acteur spé­ci­fique pour pro­mou­voir acti­ve­ment la jus­tice répa­ra­trice der­rière les murs se voyait aban­don­née. Sur le ter­rain, qua­si per­sonne n’estimait que la mise en place de cette approche était déjà réa­li­sée au point qu’il suf­fise de confier à un « atta­ché appui opé­ra­tion­nel mana­ge­ment Jus­tice », comme une mis­sion par­mi bien d’autres, le rôle de veiller à la pour­suite de cet ancrage. L’impression me reste que les exi­gences du mana­ge­ment com­plexe d’une admi­nis­tra­tion ont pré­va­lu sur le choix de libé­rer l’énergie et la créa­ti­vi­té de pro­fes­sion­nels man­da­tés spé­ci­fi­que­ment pour inven­ter des che­mins de res­tau­ra­tion des liens humains défiant la rigi­di­té de la prison.

Ces der­nières obser­va­tions signi­fient-elles que je risque à nou­veau de man­quer le ren­dez-vous avec la jus­tice répa­ra­trice der­rière les murs de nos pri­sons belges ? Pas néces­sai­re­ment. D’abord, en aucun cas, il ne fau­drait mini­mi­ser l’impact en pro­fon­deur des asbl Mediante et Sug­gno­mè qui pour­suivent leur action. Il serait injuste éga­le­ment de nier l’existence d’initiatives ponc­tuelles au sein de cer­taines pri­sons. Il est encore deman­dé aux direc­tions de veiller à ce « qu’au mini­mum » cer­taines acti­vi­tés dans l’esprit de la jus­tice répa­ra­trice soient tou­jours pré­vues dans les pri­sons. En outre, un bud­get spé­ci­fique « jus­tice répa­ra­trice » est main­te­nu, per­met­tant de pour­suivre l’engagement occa­sion­nel d’associations exté­rieures pour orga­ni­ser cer­tains ate­liers de for­ma­tion à l’approche répa­ra­trice der­rière les murs de la prison.

Dialogue entre auteurs et victimes en prison

Pour ter­mi­ner posi­ti­ve­ment, à titre d’exemple, j’aime évo­quer briè­ve­ment une expé­rience de ce type. Depuis peu, nous8 essayons de pro­po­ser un module de sen­si­bi­li­sa­tion au vécu des vic­times pour les per­sonnes incar­cé­rées. Avec pru­dence, durant des ses­sions de cinq jours à l’intérieur de la pri­son, nous offrons un cadre pour un dia­logue res­pec­tueux entre déte­nus et vic­times de sub­sti­tu­tion9. Cette expé­rience pré­pa­rée et enca­drée remue en pro­fon­deur. Elle peut être vécue par les par­ti­ci­pants (vic­times et auteurs) comme une amorce de libé­ra­tion des trau­ma­tismes enfouis en pro­fon­deur. Le pro­gramme est le sui­vant : les déte­nus peuvent d’abord s’exprimer libre­ment sur ce que repré­sente la « jus­tice » pour eux. Ils sont éga­le­ment invi­tés à s’exprimer sur ce qu’ils ima­ginent être le vécu et les attentes des vic­times. Ensuite, le concept de « Jus­tice répa­ra­trice » est expo­sé, étu­dié, réflé­chi par les par­ti­ci­pants. Puis, le groupe passe d’une phase plu­tôt abs­traite à une par­tie très concrète, par des récits et témoi­gnages de per­sonnes ayant vécu une média­tion auteur-vic­time. Les inter­lo­cu­teurs expliquent leur che­mi­ne­ment et ce que la média­tion a chan­gé dans leur par­cours de vie.

Ces récits de vie viennent de tous bords : Cana­da, Rwan­da, Alba­nie, mais aus­si de Bel­gique. Des récits « vidéo », mais éga­le­ment le témoi­gnage direct de deux per­sonnes vic­times sont enten­dus. Ils sus­citent une réflexion sur les condi­tions d’un éven­tuel apai­se­ment pour res­tau­rer les liens sociaux.

Je suis heu­reu­se­ment sur­pris par le cli­mat de res­pect qui se crée natu­rel­le­ment dans le groupe de déte­nus par­ti­ci­pant à ce type de modules. Ceux-ci adhèrent
clai­re­ment à l’exigence de confi­den­tia­li­té et d’écoute mutuelle qui leur est sug­gé­rée. Bien enten­du, la force impres­sion­nante et la convic­tion des témoi­gnages des per­sonnes vic­times qui peuvent, libre­ment et sans faux détour, expri­mer leur vécu tout en ouvrant un dia­logue franc avec les déte­nus touche beau­coup ceux-ci. Ils se sentent de plus en plus concer­nés au point d’oser pro­gres­si­ve­ment faire réfé­rence à leurs propres expé­riences et iti­né­raires en libé­rant des émo­tions qui, pour cer­tains, ont été enfouies depuis leur arres­ta­tion. Indis­cu­ta­ble­ment des sté­réo­types sont bous­cu­lés et nous avons la convic­tion que « quelque chose bouge » au plus pro­fond de cer­tains des hommes que nous ren­con­trons. Plu­sieurs par­ti­ci­pants, très nor­ma­le­ment dis­tants et pru­dents au début de la démarche, disent à la fin leur sur­prise d’avoir pu expri­mer des fra­gi­li­tés, des doutes, des peurs ou des attentes très per­son­nelles au sein de ce groupe alors que plu­sieurs ne se connaissent pas au début du pro­gramme. La sous-culture de la pri­son ne per­met pas habi­tuel­le­ment ce type d’échanges. Avoir pu par­ler avec des vic­times qui ne les dia­bo­lisent pas tout en leur disant fran­che­ment le drame qu’elles tra­versent est pour les par­ti­ci­pants une expé­rience qui les remue en profondeur.

J’espère sim­ple­ment que ce type d’expérience n’est pas une « conclu­sion » de la dyna­mique de pro­mo­tion d’initiatives dans l’esprit de la jus­tice répa­ra­trice en pri­son. C’est vrai que « répa­rer » peut sem­bler une mis­sion uto­pique dans le contexte extrê­me­ment dif­fi­cile de la déten­tion telle qu’elle se vit actuel­le­ment. D’aucuns pensent aujourd’hui plus réa­liste d’investir les moyens qui res­tent et les res­sources insuf­fi­santes de l’administration au ser­vice d’une ges­tion des risques et d’une « limi­ta­tion des effets pré­ju­di­ciables de la déten­tion ». Ces der­niers mots ne sont-ils pas repris comme objec­tif de la loi de prin­cipes ? Oui, mais cette loi éta­blit aus­si, expli­ci­te­ment, l’axe de la répa­ra­tion comme prio­ri­taire dans l’exécution de la peine ! Peut-on sin­cè­re­ment espé­rer que l’absorption des atta­chés en jus­tice répa­ra­trice récu­pé­rés dans le ver­tige des tâches ingrates d’appui et de mana­ge­ment au sein des équipes de direc­tion ne signi­fie­ra pas pour l’avenir l’abandon d’initiatives res­tau­ra­trices défiant la rigi­di­té opaque des murs de la pri­son ? Ou bien le « Bel­gian model » a‑t-il vécu en cette matière également ?

  1. Phi­lippe Lan­denne, Peines en pri­son, l’addition cachée, édi­tions Lar­cier, coll. « Cri­men », 2008.
  2. « Non bis in idem »: « On ne punit pas deux fois pour la même infraction ».
  3. Gilles Chan­traine, « La méca­nique du temps vide » dans Socio­lo­gie pénale : sys­tème et expé­rience pour Claude Fau­ge­ron, p. 257 à 272.
  4. Chan­ging Lenses est le titre de l’ouvrage de base d’Howard Zehr, pion­nier du mou­ve­ment de la res­to­ra­tive justice.
  5. Cir­cu­laire minis­té­rielle n° 1719 du 4 octobre 2000.
  6. En 2007, pour des rai­sons de ter­mi­no­lo­gie admi­nis­tra­tive, les consul­tants en jus­tice répa­ra­trice (CJR) ont été appe­lés atta­chés en jus­tice répa­ra­trice (AJR).
  7. Com­mis­sion de libé­ra­tion condi­tion­nelle rem­pla­cée en 2006 par le Tri­bu­nal de l’application des peines (TAP) qui peut éga­le­ment entendre les victimes.
  8. Cette ini­tia­tive est prise dans le cadre de l’association Relac’S (Relais lié­geois d’accompagnement com­mu­nau­taire et de soutien).
  9. Nous lais­sons aux asso­cia­tions accré­di­tées le soin d’organiser des média­tions entre les auteurs et leurs vic­times directes.

Philippe Landenne


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