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Prison break ?

Numéro 05/6 Mai-Juin 2012 par Dan Kaminski

juin 2012

Le pré­sident du tri­bu­nal de pre­mière ins­tance de Bruxelles et cinq juges d’instruction se sont ren­dus le mar­di 3 avril 2012 à la pri­son de Forest. Cette visite, qui devrait être ano­dine, mérite bien la pre­mière page du Soir du mer­cre­di 4 avril. La der­nière fois qu’on a par­lé d’une visite de juge d’instruction en pri­son, ce devait être […]

Le pré­sident du tri­bu­nal de pre­mière ins­tance de Bruxelles et cinq juges d’instruction se sont ren­dus le mar­di 3 avril 2012 à la pri­son de Forest. Cette visite, qui devrait être ano­dine, mérite bien la pre­mière page du Soir du mer­cre­di 4 avril. La der­nière fois qu’on a par­lé d’une visite de juge d’instruction en pri­son, ce devait être celle de mon­sieur De Troy. Un petit rap­pel ? Wim De Troy est arri­vé peu avant 19 heures le 15 jan­vier 2011 devant la pri­son de Saint-Gilles pour audi­tion­ner un déte­nu dans le cadre d’une ins­truc­tion. Se voyant refu­ser l’entrée de son véhi­cule à l’intérieur de la pri­son, et faute d’autorisation spé­ci­fique en la matière, le juge avait fait pro­cé­der à l’interpellation par la police judi­ciaire fédé­rale d’un gar­dien de la pri­son de Saint-Gilles, de l’un de ses supé­rieurs et de la direc­trice de l’établissement pénitentiaire.

La une du Soir. Oui, cette visite est éton­nante. Un grand prin­cipe sys­té­mique (et non juri­dique) de l’activité judi­ciaire consiste à cloi­son­ner le tra­vail des déci­deurs (les magis­trats) de celui des exé­cu­tants de tout poil, glo­ba­le­ment mal connus et déli­ca­te­ment mépri­sés, comme on peut le voir dans l’affaire De Troy rap­pe­lée ci-des­sus. Ce que deviennent les jus­ti­ciables incar­cé­rés sous l’effet de leurs déci­sions, les juges, en géné­ral n’en savent rien ou ne veulent rien en savoir. Ils ne l’apprennent en géné­ral que de façon acci­den­telle, lorsqu’ils revoient devant eux les « réci­di­vistes » (ce qui leur fait sur­es­ti­mer leur éva­lua­tion de la réci­dive). De plus, les magis­trats savent — de source bien peu sûre — que les peines de moins de trois ans ne sont pas exé­cu­tées. Même si ce « fait » n’est pas entiè­re­ment fon­dé, ils s’en révoltent, soit au nom de leur auto­ri­té, soit au nom de la cré­di­bi­li­té et de l’efficacité de leurs déci­sions. L’œuf et la poule se retrouvent ici dans leur sem­pi­ter­nelle concur­rence, mais il est cer­tain que, de façon cir­cu­laire, cloi­son­ne­ment et rumeur entrainent à la fois l’allongement des peines pro­non­cées et le recours accru à la déten­tion pré­ven­tive comme une pre­mière tranche — voire la seule — d’emprisonnement effec­tif (ce qui est for­mel­le­ment inter­dit — voir enca­dré). Forest est un lieu dédié à la déten­tion pré­ven­tive (avant juge­ment). Sur les 706 per­sonnes effec­ti­ve­ment déte­nues à Forest, le jour de la visite, 450 sont sous les liens d’un man­dat d’arrêt décer­né par l’un des vingt-deux juges d’instruction bruxel­lois, mesure excep­tion­nelle qui ne peut être déci­dée que sous des condi­tions aus­si sym­bo­li­que­ment strictes que réel­le­ment lâches.

Des conditions de détention « indignes du XXIe siècle »

La phi­lan­thro­pie mili­tante ou bien­pen­sante s’est depuis trois siècles indi­gnée des condi­tions de déten­tion. Le pré­sident Luc Hen­nart ne dit rien d’extraordinaire. Mais qu’il le dise est en soi une grande nou­velle. L’indignité est la règle en pri­son ; elle en est la condi­tion fon­da­men­tale. L’indignation publique des magis­trats est cepen­dant plu­tôt rare. Il faut en effet voir et sur­tout sen­tir la pri­son pour inter­ro­ger le sens ou la valeur des déci­sions qui consistent à y envoyer les auteurs pré­su­més (ou avé­rés) de crimes et délits. Les magis­trats sont indé­pen­dants. Coro­laire de cette noblesse sta­tu­taire, l’impossibilité en droit de leur inter­dire d’user des res­sources légales qui leur sont accor­dées, soit la déli­vrance du man­dat d’arrêt et sa pro­lon­ga­tion pour les juri­dic­tions d’instruction, soit l’emprisonnement ou la réclu­sion comme peines pour les tri­bu­naux cor­rec­tion­nels et la Cour d’assises. Cette indé­pen­dance sta­tu­taire inter­dit consti­tu­tion­nel­le­ment au ministre de la Jus­tice de décré­ter, par exemple, un pri­son break impo­sable aux magis­trats. Il est d’ailleurs hau­te­ment pro­bable que l’opinion publique (je veux dire l’opinion qui crie le plus fort ou celle qui, se tai­sant, est asso­ciée à celle qui crie) s’offusquerait d’une telle déci­sion, si même elle était léga­le­ment envisageable.

Les étranges visi­teurs du mar­di 3 avril « mettent en cause la pri­son » (c’est le titre du Soir). Com­pre­nons bien : ils mettent en cause l’administration péni­ten­tiaire, consi­dé­rée comme res­pon­sable de la qua­li­té des condi­tions de déten­tion. Ils ne mettent pas en cause la pri­son comme res­source légi­time de la ges­tion des flux de délin­quance. Divi­sion du tra­vail : ce sont les juges d’instruction qui envoient des per­sonnes pré­su­mées inno­centes en pri­son et c’est l’administration péni­ten­tiaire qui doit offrir à ces der­niers des condi­tions cor­rectes d’hébergement. Il me paraît inutile de mettre en cause la bonne foi des magis­trats, ni plus ni moins que celle de l’administration péni­ten­tiaire. Avec plus de déli­ca­tesse que M. De Troy, les magis­trats regardent habi­tuel­le­ment de haut ce lieu d’exécution de leurs déci­sions et exigent (tous les phi­lan­thropes mili­tants d’aujourd’hui les remer­cie­ront) que le ministre amé­liore les choses.

Il est cepen­dant tout aus­si inutile de mon­trer du doigt une admi­nis­tra­tion péni­ten­tiaire qui est dépen­dante d’un appro­vi­sion­ne­ment par les juges et de res­sources maigres allouées par le gou­ver­ne­ment. Entre le mar­teau du juge et l’enclume des bud­gets étri­qués, l’administration — c’est bien là sa déon­to­lo­gie — s’écrase. Cha­cun des pro­ta­go­nistes peut deman­der à l’autre d’améliorer sa posi­tion : « Enfer­mez moins, mes­sieurs les juges », « amé­lio­rez les condi­tions de déten­tion, mon­sieur le ministre ». Si l’on en reste à cette logique déci­sion­nelle et ration­nelle, ne devrait-on pas deman­der aux délin­quants de s’abstenir de com­mettre leurs com­por­te­ments pro­blé­ma­tiques ? Devant la crise grave et sécu­laire de la pri­son, un sur­saut de citoyen­ne­té pour­rait être deman­dé au peuple : arrê­tons pro­viSoirement de délin­quer, rédui­sons la gra­vi­té de nos actes répré­hen­sibles, rédui­sons nous-mêmes les risques de réci­dive, ne nous sous­trayons plus à l’action de la jus­tice, ne ten­tons pas de faire dis­pa­raitre des preuves ou ces­sons d’entrer en col­lu­sion avec des tiers.

Quelqu’un a ri ? Pour­quoi rire des déci­sions ration­nelles que cha­cun de nous pour­rait prendre, sans rire des déci­sions ration­nelles que pour­raient prendre des magis­trats, un ministre de la Jus­tice ou un responsable
d’administration ?

Je suis sérieux. Les déci­sions des juges, des ministres suc­ces­sifs, de leur admi­nis­tra­tion et des jus­ti­ciables semblent, en fait, sou­mises à la même loi. On donne aujourd’hui à cette loi un nom aggra­vé, plus inquié­tant que d’habitude : l’austérité. Il n’est pas ques­tion de pré­tendre ici que chaque déci­sion indi­vi­duelle — pla­cer en déten­tion pré­ven­tive, enfer­mer trois per­sonnes dans neuf mètres car­rés, com­mettre un crime et atten­ter ain­si à la sécu­ri­té publique — est déter­mi­née par la pau­vre­té des moyens alloués à son auteur. Il suf­fit de pas­ser au niveau macro, comme disent les socio­logues : les fluc­tua­tions à la baisse de l’économie, l’inégale répar­ti­tion (à la hausse) des richesses intel­lec­tuelles, morales et finan­cières entre les délin­quants que nous sommes et la fai­blesse (constante) des res­sources intel­lec­tuelles, morales et bud­gé­taires des auto­ri­tés sont des fac­teurs sur­dé­ter­mi­nants des taux crois­sants, ces trente der­nières années, d’utilisation de la res­source car­cé­rale et de son déla­bre­ment. La rigueur éco­no­mique, comme fata­li­té appa­rente inéga­le­ment sup­por­tée, se double ici d’un autre sens de l’austérité : celle-ci est en effet dési­rée, au nom de la doc­trine de la moindre éli­gi­bi­li­té. Il semble, selon cette doc­trine, impos­sible de consi­dé­rer qu’un homme, cou­pable ou pré­su­mé inno­cent, puisse vivre en pri­son dans des condi­tions aus­si bonnes, voire meilleures que dans la rue. Les plus pauvres d’entre nous doivent res­ter hon­nêtes, n’est-ce pas, sinon où irait le monde ?

« Vous imaginez ce que ça peut être au niveau de l’odeur »

La vie bour­geoise n’a de cesse de vou­loir éli­mi­ner les odeurs. Les odeurs de l’humanité sont réser­vées, pour qui ne fré­quente guère ces espaces, à la rue (pri­va­ti­sée faute de mieux par les sdf, pol­luée par nos jolies voi­tures…), aux ves­tiaires ouvriers et spor­tifs et aux pri­sons. L’inconfort de la défé­ca­tion, l’accessibilité réduite aux douches et la pro­mis­cui­té du som­meil comme de la vie quo­ti­dienne relèvent du degré zéro de l’indignité. Peut-on espé­rer un peu plus de digni­té dans l’indignation ?

L’humanité pré­sente quelques faibles signes cumu­la­tifs qui la dis­tinguent de l’animalité : la parole (bien peu enten­due, encore moins écou­tée par les magis­trats, qui ont bien autre chose à faire), la sta­tion debout (exi­gée plus que valo­ri­sée par ces der­niers) et la pos­si­bi­li­té de regar­der loin, de por­ter sa pen­sée au-des­sus des odeurs. Il semble bien que les magis­trats aient fait une expé­rience com­pa­rable à celles des déte­nus : il est dif­fi­cile, en pri­son, de pen­ser plus haut que son nez. Deux remarques à cet égard.

Pre­miè­re­ment, les ministres de la Jus­tice sont eux-mêmes indi­gnés. La construc­tion de nou­velles pri­sons est deve­nue sous De Clerck II (celui du XXIe siècle, pas celui de 1996 qui s’y oppo­sait valeu­reu­se­ment) la réponse « huma­ni­taire » à l’indignité des condi­tions actuelles de sur­po­pu­la­tion. Bref, il s’agit de pro­duire une offre d’hôtellerie accrue pour mieux répondre à la demande crois­sante des magis­trats. Limite de l’indignation : vive la pri­son, quand elle res­pecte un stan­dard de décence mini­male ! Que les déte­nus conti­nuent à se taire, mais seuls dans leur cel­lule, en posi­tion cou­chée trop sou­vent et sans hori­zon où por­ter leur pensée.

Deuxiè­me­ment, la pré­somp­tion d’innocence conti­nue de ser­vir d’argument à l’indignation des cou­ra­geux magis­trats. Limite de l’indignation : le manque d’espace, le manque d’hygiène, le manque d’eau, le manque d’intimité seraient-ils donc com­pa­tibles avec la culpabilité ?

Bon. Bra­vo aux magis­trats cou­ra­geux. Ne bou­dons pas l’évènement. Osons sim­ple­ment espé­rer que cette inter­rup­tion, un mar­di après-midi, de leur usual busi­ness, ne soit pas qu’un pri­son break.

Dan Kaminski


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