Lutte contre l’impunité et processus de réconciliation

De nom­breux conflits à tra­vers le monde, qu’ils soient inter­na­tio­naux ou internes, ont don­né lieu à des atro­ci­tés dont les popu­la­tions civiles furent les pre­mières vic­times. Le XXe siècle aura été mar­qué par le nazisme, le sta­li­nisme, l’a­par­theid, les dic­ta­tures mili­taires, les opé­ra­tions de puri­fi­ca­tion eth­nique… Paral­lè­le­ment, la chute du mur de Ber­lin a per­mis à une « jus­tice sans fron­tières » de com­men­cer à s’im­po­ser. Le sacro-saint prin­cipe de sou­ve­rai­ne­té natio­nale n’est plus un abso­lu. Une évo­lu­tion impor­tante, car ce prin­cipe fut cin­quante années durant la pierre angu­laire — non contes­tée — de l’ordre inter­na­tio­nal. De nou­veaux ins­tru­ments de la lutte contre l’im­pu­ni­té ont vu le jour. Le méca­nisme de « com­pé­tence uni­ver­selle », la créa­tion des tri­bu­naux pour l’ex-You­go­sla­vie et pour le Rwan­da puis la Cour pénale inter­na­tio­nale effec­tive, depuis le 1er juillet 2002. Un apport certes fra­gile, mais majeur, car per­met­tant de punir les bour­reaux, de pré­ve­nir l’ou­bli et de dis­sua­der les cri­mi­nels potentiels.

À côté de ces tri­bu­naux, une autre voie s’est déve­lop­pée à tra­vers l’ex­pé­rience des com­mis­sions d’en­quête non judi­ciaires géné­ra­le­ment connues sous le nom géné­rique de Com­mis­sions véri­té et récon­ci­lia­tion dont la plus célèbre est celle d’A­frique du Sud. Alors que les ins­tances judi­ciaires, par défi­ni­tion (et bien que leur rôle soit essen­tiel), se concentrent sur un crime pré­cis et sur quelques auteurs, les Com­mis­sions véri­té et récon­ci­lia­tion contri­buent, au sein d’une socié­té, à pan­ser les plaies, à éta­blir une his­toire com­mune, à réta­blir le dialogue.
Au len­de­main d’un crime col­lec­tif ou d’un régime de tyran­nie, face aux carences d’une jus­tice « clas­sique », dans quelle mesure les formes alter­na­tives de lutte contre l’im­pu­ni­té (les Com­mis­sions véri­té et récon­ci­lia­tion ou les cou­tumes tra­di­tion­nelles) peuvent-elles contri­buer au retour à une paix durable ?

Je sou­hai­te­rais par­tir de l’hy­po­thèse sui­vante : la mons­truo­si­té et la bar­ba­rie existent, mais le monstre n’existe pas. Les bour­reaux n’é­taient pas des monstres mais bel et bien, fait moins ras­su­rant, des « êtres ordi­naires », consi­dère Ger­maine Til­lion à la suite du pro­cès de quelques-uns des grands cri­mi­nels nazis. Ce même constat conduit Des­mond Tutu à défendre une jus­tice dite res­tau­ra­trice en Afrique du Sud. « Nul ne devient un monstre s’il com­met des actes mons­trueux. Il faut sou­li­gner que consi­dé­rer quel­qu’un comme un monstre l’au­to­rise à abdi­quer toutes ses res­pon­sa­bi­li­tés morales, car les monstres n’en ont pas. Plus impor­tant, cela revient à nier le fait que les pires d’entre nous peuvent deve­nir meilleurs. »

Mon pro­pos n’est pas de dres­ser un cata­logue des mons­truo­si­tés, mais de cher­cher les condi­tions per­met­tant de recréer le lien social. « Dans la jus­tice de récon­ci­lia­tion il s’a­git moins d’op­po­ser amis et enne­mis que de faire émer­ger des règles com­munes », sou­ligne Pierre Hass­ner. Si nul n’est pri­son­nier de son pas­sé, com­ment enga­ger un dia­logue équi­table et construc­tif avec son (ancien) adver­saire ? Après une entre­prise inhu­maine conduite par des humains, com­ment trai­ter un pas­sé d’hor­reur à grande échelle et poser les condi­tions véri­tables du retour à la paix ?

Tout reste à faire quand les armes se taisent. Toute solu­tion durable implique qu’elle vienne de la nation elle-même. Il faut évi­ter la « chasse aux sor­cières », il faut sor­tir des sché­mas trop mani­chéens. On a sou­vent ten­dance à voir et à juger en termes de noir et blanc, alors que c’est le gris qui domine avec toutes ses nuances. La vio­lence s’a­na­lyse trop sou­vent sur le mode binaire au détri­ment de la spi­rale de la vio­lence. Il ne s’a­git pas pour autant de cri­mi­na­li­ser le mou­ve­ment de libé­ra­tion, voire de le pla­cer sur un pied d’é­ga­li­té avec les tenants du régime répres­sif. La récon­ci­lia­tion n’est pas une ques­tion d’é­qui­libre ou de tié­deur, elle conduit notam­ment à s’in­ter­ro­ger sur la notion de guerre juste et à prendre en compte l’im­por­tance du contexte his­to­rique. Se pose alors l’en­jeu fon­da­men­tal de l’é­ta­blis­se­ment des faits et des res­pon­sa­bi­li­tés. Il s’a­git de sol­li­ci­ter la mémoire des situa­tions de vio­lence, non pour se com­plaire dans la radi­ca­li­té du mal que l’homme peut infli­ger à l’autre ou enfer­mer les vic­times dans la soli­tude et la dou­leur. Il s’a­git de per­mettre le récit d’une his­toire com­mune. De par­ler de mémoire, de lais­ser par­ler les mémoires afin d’ou­vrir l’es­poir, un ave­nir commun.

De nom­breux pays qui se sont orien­tés vers la démo­cra­tie ont ten­té de trou­ver une solu­tion au pro­blème en recou­rant à une Com­mis­sion véri­té et récon­ci­lia­tion. Une telle Com­mis­sion consiste à réper­to­rier les crimes com­mis par l’an­cien régime et à démon­ter les méca­nismes de la vio­lence : Com­ment en est-on arri­vé là ? Pour­quoi ? Qui ? Au prix de quelles alliances ? Son rôle n’est pas de pour­suivre ni de punir (elle n’a pas voca­tion à se sub­sti­tuer à la Jus­tice). Grâce à un inven­taire et à la publi­ca­tion des atro­ci­tés, elle veut à tout prix évi­ter que règne l’ou­bli par le biais de ce tra­vail sur la mémoire (la mémoire offi­cielle, ins­tru­men­ta­li­sée, inter­dite, orale, écrite). Elle porte aus­si une valeur thé­ra­peu­tique à tra­vers le témoi­gnage public des vic­times de la vio­lence. Il existe à ce jour une ving­taine de Com­mis­sions natio­nales, dont les résul­tats finaux sont très variables.

Les exemples du Guatemala,
de l’A­frique du Sud et du Chili

« Si la véri­té est la condi­tion pre­mière de la jus­tice, les rela­tions entre jus­tice et récon­ci­lia­tion, mémoire et paix civile sont com­plexes. L’a­mné­sie comme la ven­geance engendrent tou­jours le pire. Mais après tout, comme le rap­pe­lait Ernest Renan en 1882, l’ou­bli est aus­si consti­tu­tif des nations. L’in­dis­pen­sable recours au droit ne doit pas signi­fier que le juri­dique doive en tout temps et en tout lieu l’emporter sur le poli­tique. Un peuple peut déci­der, pour ne pas insul­ter l’a­ve­nir, pour tour­ner une page san­glante, de don­ner plus d’im­por­tance à la répa­ra­tion sym­bo­lique qu’aux pro­cès sans fin, à condi­tion d’a­voir lu atten­ti­ve­ment, et col­lec­ti­ve­ment, cette page noire », ana­lyse Louis Joi­net, avo­cat, rap­por­teur spé­cial sur la lutte contre l’im­pu­ni­té à l’O.N.U. La posi­tion adop­tée par de nom­breux défen­seurs des droits inter­na­tio­naux semble pres­crire la recherche de la véri­té de manière inconditionnelle.

Pour pou­voir tour­ner la page, encore faut-il l’a­voir lue ! Plu­sieurs débats de fond res­tent à tran­cher dont la dif­fi­cile ques­tion tou­jours for­mu­lée par Louis Joi­net dans son der­nier ouvrage au sujet de la garan­tie des droits de l’homme dans les périodes de tran­si­tion vers la démo­cra­tie : com­ment arti­cu­ler une démarche prag­ma­tique de sor­tie de guerre ou de dic­ta­ture et un pro­ces­sus d’en­trée dans la paix ou la démo­cra­tie fon­dé sur le res­pect des droits humains ? La réso­lu­tion du dilemme, dit-il, est d’au­tant plus déli­cate que, le plus sou­vent, la tran­si­tion n’est pas le résul­tat d’une vic­toire (mili­taire ou diplo­ma­tique) de l’a­gres­sé-oppri­mé sur son agres­seur-oppres­seur, mais d’un accord résul­tant d’une négo­cia­tion poli­tique qui repose sur un com­pro­mis sou­vent arbi­tré par une ins­tance inter­na­tio­nale (l’O.N.U. pri­vi­lé­giant sou­vent, dans de tels accords, la fin des conflits plu­tôt que la nature de la paix). Nous sommes éga­le­ment devant un risque de confu­sion des rôles. « La jus­tice ne se confond pas avec la véri­té qui ne se confond pas avec la paix publique, ni avec le bien », pré­cise Tzve­tan Todo­rov. « Cha­cun a sa tâche spé­ci­fique, déjà bien dif­fi­cile à accomplir. »

Les liens entre jus­tice et réconciliation,
impu­ni­té, amnistie

La ques­tion de l’im­pu­ni­té se pose sou­vent au centre du débat entre les deux par­ties à la recherche d’un « introu­vable équi­libre », entre la logique de l’ou­bli qui anime l’an­cien oppres­seur et la logique de jus­tice à laquelle en appelle la vic­time. Mais, d’une façon géné­rale, l’am­nis­tie consti­tue un point cru­cial, polé­mique et labo­rieux. Un prix très lourd à payer. « Deman­dons-nous s’il existe quelque alter­na­tive. Les forces de sécu­ri­té n’au­raient vrai­sem­bla­ble­ment pas accep­té, sans pro­messe d’am­nis­tie, la tran­si­tion vers une civi­li­sa­tion démo­cra­tique. L’am­nis­tie était le prix à payer pour que les forces de sécu­ri­té se ral­lient à la tran­si­tion » (Des­mond Tutu). Pour évi­ter le bain de sang et pour sor­tir du cycle infer­nal de la ven­geance, l’A­frique du Sud finit par trou­ver un accord inédit. Emprun­tant à la tra­di­tion afri­caine, à la psy­cha­na­lyse et à la reli­gion chré­tienne, les nou­velles auto­ri­tés mettent en place une Com­mis­sion Véri­té et Récon­ci­lia­tion. Elles accor­de­ront une amnis­tie (à titre indi­vi­duel et condi­tion­nel) en échange d’a­veux. « Notre pro­cé­dure d’am­nis­tie est un com­pro­mis mais un com­pro­mis par le haut. Lorsque l’am­nis­tie est géné­rale, comme cela a été le cas au Chi­li, vous faites à nou­veau de la vic­time une vic­time en lui signi­fiant que vous ne pou­vez prendre en compte ce qui lui est arri­vé » (Des­mond Tutu). Mais cette amnis­tie ne fait pas l’u­na­ni­mi­té, cer­tains cas res­tent for­te­ment contro­ver­sés (c’est le cas, par exemple, en ce qui concerne Steve Biko, fon­da­teur du Mou­ve­ment de la conscience noire, tor­tu­ré et assas­si­né par police en 1997).

L’u­sage des lois d’am­nis­tie ou autres mesures de clé­mence pour jus­ti­fier l’im­pu­ni­té appa­rait de plus en plus à contre­cou­rant des évo­lu­tions récentes du droit inter­na­tio­nal. Les asso­cia­tions de vic­times et orga­ni­sa­tions inter­na­tio­nales de défense des droits humains, véri­tables pion­nières dans cette lutte contre l’im­pu­ni­té, insistent sur deux prin­cipes : le droit à la véri­té ne peut com­pro­mettre le droit à la jus­tice, les lois d’am­nis­tie sont incom­pa­tibles avec le droit qu’a toute per­sonne à ce que sa cause soit enten­due équi­ta­ble­ment par un tri­bu­nal impar­tial et indé­pen­dant. Tout État a le devoir de pour­suivre, de quelque manière que ce soit, les graves vio­la­tions des droits humains. Il n’existe pas de récon­ci­lia­tion juste et durable s’il n’est appor­tée une réponse au besoin de justice.

Il fau­drait main­te­nant éga­le­ment trai­ter la ques­tion des cores­pon­sa­bi­li­tés inter­na­tio­nales dans ces tra­gé­dies de l’his­toire contem­po­raine : les États-Unis au Chi­li, la France au Rwan­da ou encore le fait que les Nations unies ont cau­tion­né un accord garan­tis­sant l’am­nis­tie du mou­ve­ment de rébel­lion au Sier­ra Leone à l’o­ri­gine d’une débauche de vio­lence ! Cela étant dit, Amnes­ty Inter­na­tio­nal insiste sur le fait que l’o­ri­gine des crises est sou­vent à recher­cher dans la longue liste des vio­lences faites aux droits humains com­mises de façon sys­té­ma­tique et en toute impu­ni­té. La lutte contre l’im­pu­ni­té demeure la pierre angu­laire de l’é­ra­di­ca­tion de la tor­ture. L’im­pu­ni­té consti­tue un déni de jus­tice pour les vic­times. Elle contri­bue à ins­tau­rer un cli­mat et une culture de violence.

Après avoir affir­mé tous ces beaux prin­cipes dans l’ab­so­lu, com­ment sor­tir de l’im­bro­glio ? La lutte contre l’im­pu­ni­té ne s’ar­rête pas lors­qu’on a jugé deux ou trois bour­reaux (la vio­lence s’é­tend bien au-delà de la poi­gnée de per­sonnes incul­pées). Elle ne peut se limi­ter à des méca­nismes exclu­si­ve­ment judi­ciaires. Par­fois les rap­ports de force sont tels qu’ils empêchent les pour­suites et les sanc­tions. Le judi­ciaire ne suf­fit pas, le poli­tique et la socié­té civile ont un rôle fon­da­men­tal à assu­rer. Quand toute une par­tie de la popu­la­tion a fer­mé les yeux sur trente ans d’a­par­theid, quand pra­ti­que­ment un mil­lion de Rwan­dais ont été mas­sa­crés en l’es­pace de trois mois, il n’existe pas de solu­tions « par­faites » pour sor­tir d’une situa­tion de vio­lence extrême. Que faire dans l’im­mé­diat ? Un pro­ces­sus de récon­ci­lia­tion s’é­tale aus­si sur plu­sieurs géné­ra­tions. Les Com­mis­sions Véri­té et Récon­ci­lia­tion ou les modes cou­tu­miers de répa­ra­tion propres à cer­tains pays, ne peuvent appa­raitre comme une alter­na­tive à la jus­tice pénale. Il s’a­git de réflé­chir aux inter­ac­tions et à l’ar­ti­cu­la­tion des pro­cé­dés. Il s’a­git éga­le­ment de mettre au clair les normes mini­males à appli­quer pour assu­rer la cré­di­bi­li­té de ces commissions.

Il faut enfin s’in­ter­ro­ger sur le carac­tère opé­rant ou pas de la notion de par­don. Une notion gal­vau­dée et sou­vent ins­tru­men­ta­li­sée. Le 18 avril 1978, le géné­ral Pino­chet ne défend-il pas la loi d’am­nis­tie au nom de la « récon­ci­lia­tion natio­nale » ? Par la suite, le gou­ver­ne­ment démo­cra­tique a cru que l’ab­sence de sanc­tions per­met­trait de mettre en œuvre une poli­tique de « par­don chré­tien ». Cette notion mérite toute notre atten­tion dans des pays où la majo­ri­té de la popu­la­tion se réclame croyante et pra­ti­quante. Les Com­mis­sions Véri­té et Récon­ci­lia­tion font expli­ci­te­ment réfé­rence à cette notion. En Afrique du Sud, Des­mond Tutu avance clai­re­ment la ques­tion du par­don : « L’é­tude de la théo­lo­gie nous apprend que nous ne devons déses­pé­rer d’au­cun être humain car Dieu a un faible pour les pécheurs. Per­sonne n’a le droit de juger qu’un homme est irré­cu­pé­rable et donc condam­né à l’en­fer. Une vraie récon­ci­lia­tion passe par la mise à nu de l’hor­reur, des mau­vais trai­te­ments, de la dou­leur, de la déchéance, de la véri­té. Par­fois, elle peut même aggra­ver les choses. C’est une entre­prise ris­quée, mais qui vaut fina­le­ment la peine, car c’est en affron­tant la véri­table situa­tion qu’on peut espé­rer par­ve­nir à une vraie gué­ri­son. Un sem­blant de récon­ci­lia­tion ne peut qu’a­bou­tir à un sem­blant de guérison. »

Après avoir évo­qué ce tra­vail de mémoire, cette logique de la jus­tice puis celle de la récon­ci­lia­tion, il est désor­mais ques­tion de la logique du par­don ou plus pré­ci­sé­ment de l’an­ti­lo­gique du par­don. Une démarche à consi­dé­rer dans le cadre d’une rela­tion inter­per­son­nelle pou­vant com­por­ter des inci­dences reli­gieuses mais pas néces­sai­re­ment. Au nom de soi, de la vie et de la volon­té de sor­tir du cau­che­mar pas­sé, le par­don peut-être un vec­teur de lien social dans un au-delà de la vio­lence. Han­nah Arendt disait que, par­mi les concepts poli­tiques, il faut citer le par­don. Le par­don ne signi­fie jamais l’ou­bli, au contraire le par­don sup­pose qu’on se sou­vienne, qu’on assume ce qui s’est un jour pro­duit. Si l’on peut par­ler d’un droit à la véri­té et à la jus­tice, il n’existe pas de droit au par­don, nul ne peut par­don­ner au nom d’au­trui. Com­ment par­ler de cri­tères d’exi­gence du pardon ?

Benoît Guillou

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