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Les trois victimes de l’affaire Martin
L’affaire Martin a trois victimes. La première est l’ensemble des personnes directement blessées par les violences de Dutroux et autres délinquants ayant pris des enfants pour proies. Elles sont nombreuses. La plupart, qui n’ont pas eu affaire à de grands criminels, mais à des déviants plus « banals », gardent pour elles leur souffrance et ne sont pas venus hurler […]
L’affaire Martin a trois victimes. La première est l’ensemble des personnes directement blessées par les violences de Dutroux et autres délinquants ayant pris des enfants pour proies. Elles sont nombreuses. La plupart, qui n’ont pas eu affaire à de grands criminels, mais à des déviants plus « banals », gardent pour elles leur souffrance et ne sont pas venus hurler leur rage à l’entrée du couvent des clarisses de Malonne. Leur traumatisme a été réveillé par la libération de Michelle Martin. Il est partagé, à des degrés divers, par une grande partie de la population qui ne s’est pas encore vraiment remise des évènements des années 1990. Ce traumatisme ne porte pas seulement sur la violence primaire des criminels ; il porte aussi sur une violence secondaire, celle du traitement institutionnel, politique et judiciaire, de cette violence primaire et de ses conséquences. Nul besoin de rappeler quelle image de la Justice et de la gendarmerie est ressortie, sur certains points injustement, de la pénible commission « Dutroux et consorts ».
On n’a accès à ce que vivent les victimes qu’à travers les médias. L’image qu’ils en donnent surexpose forcément ceux qui parlent en public et plus encore ceux qui crient le plus fort, parfois sans être victimes eux-mêmes, mais encouragés par la présence de la télévision, excités les uns par les autres et rejoints par quelques extrémistes. Ceux-là font grand tort aux autres. L’hétérogénéité profonde de la catégorie « victimes » et la grande diversité de leurs positions sont estompées par l’hyper-médiatisation des actes et discours d’une minorité, ainsi que par l’amplification d’un évènement singulier.
Se montre à voir alors une image trop homogène et simpliste des victimes, aveuglées par leur émotion et leur colère, incapables d’un jugement rationnel. En réalité, pourtant, la plupart d’entre elles et des citoyens qui se sentent solidaires ont un jugement bien plus nuancé, dépourvu de certitudes simples, qui ne pensent pas qu’émotion et raison soient incompatibles.
Il est frappant de voir que la plupart des juristes, politiques et intellectuels qui ont expliqué dans les médias la légitimité et la validité de la procédure de décision de libération conditionnelle de Michèle Martin, ont pris la précaution d’entamer leurs propos par l’expression de leur compréhension de la colère des victimes et de leur solidarité avec leur souffrance…: « Nous aussi avons été bouleversés, scandalisés par le sort réservé par Marc Dutroux et Michèle Martin à leurs victimes », « Je comprends les familles et leur douleur », « Nous comprenons pleinement l’émotion des proches des victimes et nous sentons totalement solidaires»… avant de passer vite aux choses sérieuses : d’une part, les arguments relevant des principes et du fonctionnement de la démocratie et de l’État de droit ; d’autre part, le débat sur les peines incompressibles et les problèmes qu’elles posent, tant pour les délinquants que pour la vie dans les prisons et pour la sécurité au sein de la société. L’émotion serait donc une faiblesse qui altère le jugement. Et les victimes sont invitées à la discrétion.
Raison contre émotion, Justice comme tiers impartial contre face-à-face coupable-victime, loi générale contre cas particulier… le débat se réduit à des oppositions binaires. Trop courtes et trop simples, on y reviendra.
La seconde victime de l’affaire Michèle Martin est la Justice. Avec la création récente des tribunaux d’application des peines (TAP), le pouvoir politique a transféré au système judiciaire la décision en matière de libération conditionnelle. Formellement, la décision était politique, et la responsabilité politique engagée. Aujourd’hui elle est objective et procédurale, dépolitisée. Les protestations des victimes et de leurs sympathisants ne peuvent plus viser des personnalités politiques — comme l’ancien ministre Melchior Wathelet père, « coupable » d’avoir, en son temps, signé la libération conditionnelle d’un certain Marc Dutroux -, elles se heurtent à un système procédural abstrait qui, en l’occurrence, a correctement fonctionné, comme l’a souligné l’avocat général Raymond Loop. Mais il n’y a guère de doute que si la décision de libérer ou non « l’ex-femme de Marc Dutroux » avait dû être prise, comme jadis, par le ministre de la Justice, elle eut été aujourd’hui négative, surtout en période préélectorale. Paradoxalement, c’est la dépolitisation de la procédure qui a provoqué le débat et la repolitisation du problème.
Autre paradoxe, dans ce transfert de compétence, l’institution qui gagne du pouvoir, soit le système judiciaire, en ressort victime et l’institution qui cède du pouvoir, soit le politique, en ressort gagnant.
Les politiques, dont une majorité a pourtant voté la loi, peuvent dire désormais : la libération de Martin n’est pas de notre faute, c’est la Justice qui en décide, nous devons respecter la séparation des pouvoirs. En même temps, ils peuvent endosser le bon rôle en se plaçant ouvertement du côté des victimes et des citoyens sympathisants, en leur annonçant le durcissement des conditions légales de la libération conditionnelle, voire en réclamant des peines incompressibles.
La Justice, et plus précisément le système judiciaire, se retrouve au contraire fort mal pris. Dans les affaires criminelles, le ministère public s’exprime au nom de la société, mais la Justice n’a pas les moyens d’assumer ses responsabilités et ses missions à l’égard de cette même société et des justiciables, tant victimes que coupables. La charge qui pèse sur le système judiciaire est énorme car les ressources et les missions sont totalement déséquilibrées. On dénonce le sentiment d’impunité, mais les moyens (places en prison, personnel de surveillance des porteurs de bracelets électroniques, d’accompagnement des libérations conditionnelles ou des sanctions alternatives, programmes de formation et de réinsertion des détenus…) sont très, très en deçà des ambitions. La Justice doit sans cesse relâcher des délinquants à peine interpelés, libérer des détenus mal préparés à intégrer la société et le monde du travail, résorber d’énormes et scandaleux retards qui ne cessent de s’accumuler… et son image s’en trouve de plus en plus dégradée.
L’ambition du contrôle intégral et total du système judiciaire et des trajectoires des délinquants est une chimère qui ne peut conduire qu’à une frustration chronique et à la perte de légitimité de la Justice. Que l’on défende une approche répressive ou non de la sanction, il faudrait au moins être conséquent, ce qui suppose, primo, de ne faire que des promesses que l’on est capable de tenir et de ne décider que de lois ou de règles que l’on peut effectivement appliquer, du moins dans une mesure raisonnable ; secundo, d’anticiper les effets systémiques des décisions — par exemple, les conséquences sur les structures d’accueil et d’encadrement des décisions en matière de sanction. Cette inconséquence hypocrite résulte, pour partie du moins, d’une politique consistant à prendre des mesures au coup par coup, au gré des émotions populaires et au rythme des échéances électorales. Au bout du compte, c’est la Justice qui est critiquée et sommée d’expliquer et de s’expliquer, tout en s’en tenant à une certaine réserve car elle est censée appliquer la loi sans la juger. La politique crée des situations dont elle n’a pas à rendre compte tandis que la Justice doit rendre compte de situations qu’elle n’a pas créées. Si elle n’échappe pas elle-même à certaines critiques, la Justice ne mérite pas un aussi mauvais traitement et souffre plus encore que d’autres grandes institutions de cette « crise de l’institution » aujourd’hui diagnostiquée. Bref, la réforme instaurant les TAP n’était sans doute pas une mauvaise décision, mais elle s’inscrit dans un système inconséquent et, pour une part, incohérent.
La troisième victime de l’affaire Michelle Martin est la société dans son ensemble. Toute société en régime d’État de droit est l’espace d’une constante et nécessaire tension entre deux puissantes forces : d’une part, la force des institutions démocratiques, de la raison issue du débat d’idées, de la responsabilité collective exprimée par les votes des représentants du peuple, du droit qui cristallise dans des règles générales des normes s’appliquant à tous, d’une Justice dépassionnée et impartiale ; d’autre part, la force hétérogène des multiples aspirations et indignations collectives bien ou mal inspirées, de l’émotion issue d’expériences douloureuses ou simplement difficiles, de la souffrance de victimes et de leurs attentes de reconnaissance, du plaisir et du besoin aussi d’exister, d’agir ensemble et de s’encourager pour faire changer les choses. Pour se pacifier et se réconcilier avec elle-même, toute société civilisée doit assumer cette tension intrinsèque. Comment la société pourrait-elle fonctionner et canaliser les conduites sans un cadre institutionnel suffisamment stable ? Comment la société pourrait-elle s’adapter à la situation et se transformer si ce cadre n’était pas régulièrement remis en question ? L’homme est insupportable s’il n’est pas continuellement rappelé à l’ordre, mais la société, telle qu’instituée, est intolérable si elle n’est pas continuellement rappelée au désordre.
Il arrive quelques fois, assez souvent même, qu’une de ces deux forces prenne un temps le dessus, voire déferle comme une vague qui, un moment, submerge l’autre. Cette vague n’est pas forcément celle de l’indignation et de la colère populaire. Lors du récent procès d’Andres Breivik, par exemple, la Norvège a démontré au monde que la culture démocratique et que l’humanité peuvent l’emporter sur la colère et la vengeance, et une société se réconcilier ainsi avec elle-même et avec sa Justice. Mais il ne faudrait pas réduire l’émotion et l’indignation à ce que montre la poignée de celles et ceux qui insultent les sœurs de Malonne. Le traumatisme suscité par l’affaire Dutroux est durable et profond, non pas à cause de ce seul fait divers tragique, mais parce que la violence envers les enfants est profondément présente dans la société, et que sévissent quotidiennement, dans mille-et-une familles et ailleurs, trop de — oserions-nous la formule ? — mini-Dutroux et mini-Martin. Cette situation de violence latente est collectivement refoulée, mais crée, chez beaucoup, un indicible malaise. Dutroux et Martin, c’est aussi l’arbre monstrueux qui cache une forêt d’arbrisseaux. Alors, se focaliser sur les coupables les plus méchants et se contenter de réclamer plus de sévérité, cela ne revient-il pas à tenter de sortir du malaise par le bas ?
Ne peut-on réfléchir davantage à la façon d’en sortir, aussi et surtout, par le haut, à partir d’un travail en profondeur sur la société et la justice. Incidemment, on ne peut s’empêcher de penser que Nadia De Vroede, magistrate du Parquet et ancienne présidente du Conseil supérieur de la Justice récemment décédée, va bien nous manquer. Car elle savait si justement faire le lien entre la Justice et la société.