Les maisons de détention vont-elles supplanter les prisons du XIX^e siècle ?

Nous tra­ver­sons actuel­le­ment une période d’importante réforme de l’architecture péni­ten­tiaire, mar­quée par le rem­pla­ce­ment et l’extension d’un « parc péni­ten­tiaire » en grande par­tie vétuste. Ce pour­rait évi­dem­ment être l’occasion de conce­voir une archi­tec­ture adap­tée aux objec­tifs de la poli­tique péni­ten­tiaire plu­tôt que d’abandonner le tra­çage des plans à la Régie des Bâti­ments et aux pro­mo­teurs inté­res­sés aux par­te­na­riats public-pri­vé (PPP). Il n’est sans doute pas tout à fait trop tard pour amor­cer ce virage, mais il est plus que temps.

La Bel­gique a dû faire face à une sur­po­pu­la­tion car­cé­rale jamais éga­lée : 12.000 déte­nus pour une capa­ci­té d’environ 9.400 places. Le gou­ver­ne­ment fédé­ral et le « plan jus­tice » du ministre Koen Geens semblent avoir été à l’écoute des nom­breux acteurs de ter­rain et experts qui plaident pour une réforme en pro­fon­deur du sys­tème pénal et péni­ten­tiaire pour jugu­ler cette esca­lade et recher­cher des solu­tions alter­na­tives à la pri­son. L’avenir dira si ces inten­tions poli­tiques se tra­duisent en réa­li­sa­tions. En atten­dant, la poli­tique actuel­le­ment à l’œuvre consiste à répondre encore et tou­jours au pro­blème de sur­po­pu­la­tion par la construc­tion de nou­velles prisons.

L’histoire récente se carac­té­rise par l’expansion du parc péni­ten­tiaire, d’abord de manière non pro­gram­mée depuis 1990, phase qui com­por­ta entre autres la construc­tion des éta­blis­se­ments d’Ittre et d’Andenne, et ensuite de manière pla­ni­fiée dans le Mas­ter­plan de 2008. Celui-ci visait à créer 2.500 places sup­plé­men­taires. On a ain­si vu s’ouvrir Marche-en-Famenne, Beve­ren et Leuze-en Hai­naut, soit trois fois 312 places. Le Mas­ter­plan pré­voyait aus­si la réno­va­tion et la créa­tion de cel­lules dans les éta­blis­se­ments exis­tants, sans par­ler de la loca­tion de Til­burg (Pays-Bas).

La prison : architecture et urbanisme

Des concepts archi­tec­tu­raux et urba­nis­tiques bien dif­fé­rents se sont suc­cé­dé depuis cent-cin­quante ans et laissent leur trace dans le parc péni­ten­tiaire belge actuel. Ces concepts sont étroi­te­ment liés à des phi­lo­so­phies car­cé­rales contras­tées. Lors d’un remar­quable col­loque consa­cré aux « nou­velles pri­sons¹ », David Tie­le­man et David Scheer ont ain­si plan­té le décor. Au XIX^e siècle, les pri­sons sont englo­bées dans le nou­veau tis­su urbain qui se déve­loppe hors du noyau des villes. Les construc­tions de type Duc­pé­tiaux occupent des ilots conçus à l’échelle pié­tonne. À l’opposé, au cours des années 1970, les pri­sons sont construites à l’écart des zones habi­tables et sont décon­nec­tées des villes. Lan­tin en est un exemple.

Avec Haren ou Marche-en-Famenne, un nou­veau concept est à l’œuvre : celui de la pri­son-vil­lage. Au fil de cette évo­lu­tion, l’architecture et ses mille détails, comme les portes et les fenêtres, sont mar­qués par la ten­dance pro­gres­sive à la plus grande sécu­ri­sa­tion qui, de visible, se fait plus dis­crète : les grilles laissent place au verre épais, les suc­ces­sions de lourdes portes métal­liques aux espaces ouverts…, mais sur­veillés par caméras.

Les nou­veaux vil­lages péni­ten­tiaires (qui n’en sont pas moins des méga­pri­sons dans cer­tains cas) vont plus loin, favo­ri­sant les niveaux ouverts et les limites sym­bo­liques plu­tôt que phy­siques et la proxi­mi­té entre déte­nus et agents, sur la base d’un modèle plus com­mu­nau­taire. Dans ces évo­lu­tions domine la conti­nui­té d’un modèle basé sur le vieux pan­op­tique de Ben­tham, cen­tré sur la sur­veillance, le régime dis­ci­pli­naire et l’emprise sur l’intimité du déte­nu, ain­si que sur un cer­tain rap­port à la ville.

Le projet « De Huizen-Les Maisons »

L’objectif de ce pro­jet selon le site de l’association et l’ouvrage qu’elle a fait paraitre récem­ment en ver­sion fran­çaise² est d’«établir une voie construc­tive, afin que les erreurs puissent, dans la mesure du pos­sible, être répa­rées et que les déte­nus puissent, après leur déten­tion, à nou­veau jouer un rôle res­pon­sable dans la socié­té ». Le plan archi­tec­tu­ral des mai­sons de déten­tion forme à la fois les contours tan­gibles, les pierres d’angle et les indi­ca­teurs de direc­tion de ce concept. « En effet, l’espace dans lequel nous évo­luons déter­mine for­te­ment la façon de se com­por­ter, de se sen­tir et de pen­ser. » Les trente à qua­rante grandes à très grandes pri­sons doivent être rem­pla­cées par des cen­taines de petites mai­sons de déten­tion. Dans chaque région, tous les pro­grammes péni­ten­tiaires doivent être déve­lop­pés : les mai­sons de déten­tion dif­fèrent les unes des autres en termes de sécu­ri­té, d’occupation du temps de déten­tion et d’accompagnement.

À par­tir de la condam­na­tion, un « Plan de solu­tions » (plans de déten­tion et de réin­ser­tion) est éla­bo­ré en vue d’indiquer « com­ment la déten­tion peut être uti­li­sée comme moyen de tra­vailler à une réin­ser­tion construc­tive dans la socié­té, après avoir com­mis un délit ». Il éta­blit notam­ment un par­cours, à tra­vers dif­fé­rents types de mai­sons de déten­tion. Chaque déte­nu se voit dési­gner un « accom­pa­gna­teur indi­vi­duel de plan », qui suit les plans de déten­tion et de réin­ser­tion au long de toutes les étapes. Les mai­sons de déten­tion sont reliées au quar­tier où elles se situent. Dans une pers­pec­tive de répa­ra­tion³, elles jouent un rôle éco­no­mique, social ou cultu­rel dans leur envi­ron­ne­ment. En ver­tu du prin­cipe de nor­ma­li­sa­tion⁴, elles uti­lisent l’offre d’aide et de ser­vices pro­ve­nant des envi­rons immé­diats, afin de réa­li­ser les plans individuels.

Du point de vue de l’architecture, la déten­tion a lieu dans des petites mai­sons de déten­tion, où il est « pro­vi­soi­re­ment pré­vu d’accueillir dix déte­nus » et dont l’association pro­pose trois caté­go­ries. La pre­mière com­porte des mai­sons de déten­tion fer­mées et bien sécu­ri­sées. Par­mi celles-ci, il existe une mai­son de déten­tion de crise, des­ti­née plus par­ti­cu­liè­re­ment aux nou­veaux déte­nus. Un cer­tain nombre de ces mai­sons pro­po­se­ront un régime de base, per­met­tant de tra­vailler, de par­ti­ci­per à des acti­vi­tés de détente, de béné­fi­cier d’une offre d’aide sociale et de rece­voir des visites. Une deuxième caté­go­rie est for­mée par des « mai­sons de déten­tion fer­mées, mais pas for­te­ment sécu­ri­sées ». Elles hébergent des déte­nus qui, selon les dis­po­si­tions de leur plan de solu­tions indi­vi­duel, reçoivent un accom­pa­gne­ment hors des murs. Un régime de base com­plet est offert à l’intérieur des murs. Les mai­sons de déten­tion du troi­sième type sont ouvertes. À l’intérieur des murs, elles offrent seule­ment un loge­ment, des pos­si­bi­li­tés de visite et des acti­vi­tés de détente. Le tra­vail, la for­ma­tion pro­fes­sion­nelle et les autres pro­grammes du plan de solu­tions indi­vi­duel se déroulent en dehors des murs.

Du point de vue de la loca­li­sa­tion et de l’intégration, les dif­fé­rents types de mai­sons de déten­tion sont implan­tés dans chaque région, par­fois dans le tis­su urbain ou semi-urbain, par­fois en zone rurale. « De manière constante, elles ont une valeur ajou­tée pour le voi­si­nage (refuge pour chiens, ate­lier pour vélos, res­tau­rant social, salle de théâtre, ate­lier d’art, mar­chand de légumes, par­king, construc­tion verte…).»

Au cours de leur déten­tion, les déte­nus peuvent pas­ser dans dif­fé­rentes mai­sons de déten­tion, selon ce qui est spé­ci­fié dans leur plan de solu­tions indi­vi­duel. La pro­blé­ma­tique sous-jacente du déte­nu, mais aus­si les cri­tères juri­diques, sociaux et péni­ten­tiaires (dan­ger d’évasion) sont déter­mi­nants pour suivre ce par­cours. Le reclas­se­ment suit la déten­tion et peut être accom­pa­gné d’une sur­veillance élec­tro­nique. L’accompagnant indi­vi­duel du plan, qui sui­vait le plan de déten­tion, super­vi­se­ra aus­si le plan de réin­ser­tion indi­vi­duel, parce que tous deux font indis­so­cia­ble­ment par­tie d’un même plan de solutions.

Dans le sys­tème des mai­sons de déten­tion, le per­son­nel, bien dif­fé­rent des agents péni­ten­tiaires actuels, devra assu­mer entre autres les fonc­tions de por­tier (dans les mai­sons fer­mées et semi-ouvertes), d’accompagnateur de mai­son char­gé de veiller au bon ordre et aux condi­tions de vie com­mune, d’accompagnateur indi­vi­duel du plan, char­gé de suivre les condam­nés tout au long du par­cours de déten­tion et de réin­ser­tion (appe­lé à tra­vailler dans plu­sieurs mai­sons), et d’accompagnateurs sous contrat, issus de la socié­té (média­teurs vers l’emploi, ensei­gnants, inter­ve­nants psychosociaux…).

le pro­jet « De Hui­zen-Les Mai­sons » ne se limite pas à l’architecture car­cé­rale. Le « plan de solu­tions » en est aus­si un élé­ment cen­tral : « Une vue de la situa­tion juri­dique, des condam­na­tions et des faits com­mis sert de base pour déter­mi­ner le calen­drier, fixé d’avance et à suivre, pour l’octroi de per­mis­sions de sor­tie, de congés, d’une sur­veillance élec­tro­nique, d’une déten­tion limi­tée, d’une libé­ra­tion condi­tion­nelle ou pour pré­pa­rer la fin de la peine. Ensuite les solu­tions et besoins exis­tants sont iden­ti­fiés, par rap­port au loge­ment, reve­nus, réseau social et rôle dans la socié­té. Sur cette base, un plan de déten­tion est d’abord mis en forme, puis un plan de réin­ser­tion. Tout cela figure fina­le­ment ensemble dans un échéan­cier précis. »

Les dis­po­si­tions tem­po­relles sont fixées dès le début de la déten­tion. Elles sont basées sur les mini­mums légaux accor­dés, lorsqu’il existe suf­fi­sam­ment d’arguments en leur faveur. Elles ne peuvent être modi­fiées que quand le déte­nu ne res­pecte pas les condi­tions aux­quelles il s’est enga­gé dans le plan. La pos­si­bi­li­té d’accorder des per­mis­sions de sor­tie et des congés péni­ten­tiaires avant le délai légal est conforme aux prin­cipes fon­da­men­taux de ce pro­jet : ne plus attendre que la déten­tion soit ter­mi­née pour tra­vailler sur l’avenir, mais com­men­cer dès le pre­mier jour de celle-ci. C’est un encou­ra­ge­ment à ce que le déte­nu choi­sisse d’entreprendre un plan de solu­tions. De cette manière, l’on évite qu’au moment où le déte­nu est dans les délais pour accé­der à une déten­tion limi­tée, une sur­veillance élec­tro­nique ou une libé­ra­tion condi­tion­nelle, il n’existe pas de plan éprou­vé. Sans quoi la déten­tion dure­rait à nou­veau plus long­temps et engen­dre­rait un taux accru de surpopulation.

Utopie, effet de mode ou projet réaliste ?

On voit donc que le pro­jet est déjà défi­ni dans les détails, avant même la pre­mière expé­rience pilote. L’ouvrage publié cette année par l’association com­porte des plans qui ont d’ores et déjà été tra­cés par des archi­tectes. Tout cela peut paraitre illu­soire au moment où la poli­tique fédé­rale est net­te­ment orien­tée vers la construc­tion de grandes pri­sons. Pour­tant, on aurait tort d’y voir une utopie.

La Cour des comptes elle-même⁵ a épin­glé en 2011 la néces­si­té d’évaluer les besoins en matière d’infrastructure péni­ten­tiaire et d’étudier les concepts de pri­sons inno­vants. Son rap­port déplo­rait que le choix du Mas­ter­plan se soit « por­té sur des pri­sons stan­dards non dif­fé­ren­ciées selon le type de déte­nus (à l’exception des inter­nés et des mineurs d’âge), le pro­gramme ou le régime pro­po­sés » et sur le « concept Duc­pé­tiaux, com­plé­té par une infra­struc­ture d’encadrement plus développée ».

Inter­ro­gé le len­de­main de l’annonce de la paru­tion en fran­çais de l’ouvrage de l’association « Les Mai­sons », le ministre de la Jus­tice Koen Geens s’est dit favo­rable à des pri­sons plus petites où les déte­nus rece­vraient un accom­pa­gne­ment per­son­na­li­sé. Son porte-parole a décla­ré qu’il sou­hai­tait inclure ces ins­ti­tu­tions dans un « nou­veau plan des­ti­né à amé­lio­rer la capa­ci­té des places de pri­son en Bel­gique ». En atten­dant, il est vrai, les pré­pa­ra­tifs de construc­tion de la méga­pri­son de Haren pour­suivent leur cours…

En 2012 déjà, quatre dépu­tés fédé­raux fla­mands, appar­te­nant aux par­tis N‑VA, SP.A et Éco­lo-Groen, avaient appuyé le pro­jet « De Hui­zen-Les Mai­sons » par une pro­po­si­tion de réso­lu­tion⁶ deman­dant au gou­ver­ne­ment « à l’exemple du pro­jet “De Hui­zen” […], de mettre sur pied un pro­jet pilote avec quelques mai­sons de déten­tion fer­mées, pour un groupe res­treint et déli­mi­té de per­sonnes qui requièrent une approche simi­laire, en veillant chaque fois [aux] garan­ties de sécu­ri­té, d’accompagnement intra-muros et d’organisation de la déten­tion intra-muros ». Non sans rai­son, le pro­jet de réso­lu­tion invi­tait le gou­ver­ne­ment fédé­ral à tra­vailler en concer­ta­tion et en en coopé­ra­tion avec les Com­mu­nau­tés dans le cadre d’un pro­to­cole d’accord.

Un autre argu­ment convain­cant est tiré de l’expérience d’autres pays où existent des éta­blis­se­ments du type pré­co­ni­sé par « Les Mai­sons », les pays scan­di­naves, mais aus­si la France, la Suisse et le Grand-Duché de Luxembourg. 

Les carac­té­ris­tiques des expé­riences menées à l’étranger touchent tan­tôt à la taille de la pri­son, tan­tôt à son degré d’ouverture et de sécu­ri­té, tan­tôt à la rela­tion entre la pri­son et son envi­ron­ne­ment, voire à l’ensemble de ces variables. Limi­tons-nous ici à ren­voyer à un rap­port offi­ciel fran­çais rela­tif à la fai­sa­bi­li­té de l’extension du « régime ouvert de déten­tion⁷ ». Ce rap­port plein d’intérêt relate l’expérience de nom­breux pays et il conclut qu’il faut aujourd’hui tirer les consé­quences « de l’utilisation de ce modèle en France, ain­si que des nom­breuses autres uti­li­sa­tions du même type en Europe » et que « ces résul­tats montrent que les pri­sons ouvertes sont une véri­table réus­site dans la recherche d’un mini­mum de contrainte pour un maxi­mum de sécurité ».

1. Col­loque inti­tu­lé « Des (nou­velles) pri­sons et après ? », ULB, 15 mars 2014.
2. Col­lec­tif, Les Mai­sons. Vers une approche péni­ten­tiaire durable, Bruxelles, AS, 2015.
3. Au sujet de la jus­tice pénale répa­ra­trice, l’Office des Nations unies contre la drogue et le crime, dans son Manuel sur les pro­grammes de jus­tice répa­ra­trice (Nations unies, New-York, 2008), retient la défi­ni­tion sui­vante : « Les pro­grammes de jus­tice répa­ra­trice se fondent sur l’idée selon laquelle les par­ties à un conflit doivent acti­ve­ment par­ti­ci­per à sa réso­lu­tion et à l’atténuation de ses consé­quences. Ils pro­cèdent éga­le­ment, par­fois, d’une volon­té de reve­nir à une prise de déci­sions locale et de ren­for­cer la com­mu­nau­té. Ces démarches sont éga­le­ment vues comme un moyen d’encourager l’expression paci­fique d’un conflit, de pro­mou­voir la tolé­rance et l’intégration, de faire res­pec­ter la diver­si­té et de favo­ri­ser des pra­tiques locales responsables. »
4. À ce pro­pos, nous ren­voyons au texte de Chris­tophe Mincke dans ce dossier.
5. « Mesures de lutte contre la sur­po­pu­la­tion car­cé­rale », rap­port adop­té le 21 décembre 2011 par l’assemblée géné­rale de la Cour des comptes et trans­mis à la Chambre des repré­sen­tants, Bruxelles, décembre 2011, p. 117.
6. Pro­po­si­tion de réso­lu­tion rela­tive à l’élaboration d’un pro­jet pilote en matière d’exécution dif­fé­ren­ciée des peines, dépo­sée par M^me Sarah Smeyers et consorts, Doc. Parl., Chambre, 2012 – 2013, doc. n° 53 – 2443.
7. Paul-Roger Gon­tard, « Mis­sion d’étude de fai­sa­bi­li­té : Le régime ouvert de déten­tion peut-il être éten­du dans le champ péni­ten­tiaire fran­çais ? », Ser­vices du secré­ta­riat à la Jus­tice, Paris, 2010.

Louveaux

Auteur

magistrat, administrateur de l’Association syndicale des magistrats (ASM)

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