L’islamophobie, nouveau garant de l’ordre social ?

L’islamophobie — non pas en tant que peur de l’islam, mais comme ensemble de pra­tiques et dis­cours dis­cri­mi­na­toires visant les musul­mans en rai­son de leur appar­te­nance reli­gieuse sup­po­sée ou réelle — consti­tue assu­ré­ment un coup de canif dans le prin­cipe d’égalité. Le phé­no­mène semble néan­moins par­ti­ci­per d’un mou­ve­ment bien plus large de res­tric­tion des droits indi­vi­duels et col­lec­tifs de tous les indi­vi­dus, qu’ils soient musul­mans ou non. Alors que l’adoption en d’autres cir­cons­tances de telles mesures serait appa­rue comme autant de reculs sociaux, elle se jus­ti­fie­rait désor­mais au nom de la menace que font peser « cer­tains » musul­mans sur la société.

Sécurité publique et maintien de l’ordre (social)

La loi du 1^er juin 2011 « visant à inter­dire le port de tout vête­ment cachant tota­le­ment ou de manière prin­ci­pale le visage » a été votée à l’unanimité moins une voix et deux abs­ten­tions à la Chambre des repré­sen­tants. Les divers débats par­le­men­taires — carac­té­ri­sés par un large consen­sus de tous les par­tis poli­tiques — qui ont pré­cé­dé l’adoption de ce texte méritent d’être exa­mi­nés avec atten­tion ; les argu­ments déve­lop­pés montrent que la ques­tion du contrôle dans l’espace public, loin de n’être qu’un simple pré­texte pour inter­dire le voile inté­gral, est un enjeu capi­tal aux yeux des par­le­men­taires. Les dis­cours rela­tifs à la défense des valeurs viennent ain­si ren­for­cer et légi­ti­mer les dis­cours sécu­ri­taires exi­geant, pour tous, d’être iden­ti­fiables — voire iden­ti­fiés — dans l’espace public : « Elle [la bur­qa] consti­tue un pro­blème de sécu­ri­té puisque la per­sonne qui la porte ne peut être iden­ti­fiée. Les per­sonnes qui ne sont pas recon­nais­sables ne doivent pas être admises dans les lieux publics¹ » ; « […] le port du voile inté­gral dans l’espace acces­sible au public est sus­cep­tible de por­ter atteinte à l’ordre public parce qu’il per­met de dis­si­mu­ler son visage, mais pas seule­ment : au quo­ti­dien, il empêche toute iden­ti­fi­ca­tion² » ; « Les per­sonnes peuvent aller et venir sur la voie publique, mais doivent pour cela pou­voir être recon­nues et iden­ti­fiées³ » ; « Cha­cun doit savoir que toute per­sonne cir­cu­lant sur la voie publique doit être iden­ti­fiable. Le visage caché entraine des pro­blèmes de com­por­te­ment, mais aus­si de sécu­ri­té publique⁴. »

L’ordre et la sécu­ri­té requièrent ain­si que cha­cun — consi­dé­ré désor­mais comme poten­tiel­le­ment sus­pect — soit iden­ti­fiable en per­ma­nence ; s’identifier seule­ment lorsqu’un agent des forces de l’ordre le demande ou lorsqu’une infrac­tion est com­mise devient insuf­fi­sant⁵. Comme le confirme un par­le­men­taire : « […] l’identification des per­sonnes doit pou­voir être assu­rée à tout ins­tant⁶. » L’obligation d’être conti­nuel­le­ment iden­ti­fiable dans l’espace public implique donc le contrôle per­ma­nent que la police est désor­mais en droit d’exercer sur tout indi­vi­du qui s’y trouve⁷. Cette consé­quence lui est consub­stan­tielle : sans elle, l’interdiction de dis­si­mu­ler son iden­ti­té serait sans objet.

Bien que tous les indi­vi­dus soient poten­tiel­le­ment sus­pects, l’action pré­ven­tive des forces de l’ordre doit néces­sai­re­ment se foca­li­ser, faute de moyens illi­mi­tés, sur les groupes qui sont le plus sus­cep­tibles de per­tur­ber l’ordre public. Le juge­ment sub­jec­tif des agents de police — fon­dé sur les sté­réo­types du sens com­mun — les por­te­rait donc à diri­ger leur atten­tion sur les indi­vi­dus qui « dévient des normes ». Selon la concep­tion com­mune vou­lant que les indi­vi­dus ne res­pec­tant pas les normes sociales soient aus­si les plus enclins à ne pas res­pec­ter les normes légales⁸, la vigi­lance sécu­ri­taire se mue inexo­ra­ble­ment en contrôle social. Au-delà de l’ordre public, cette loi contri­bue donc poten­tiel­le­ment à ren­for­cer l’ordre social. Par l’intermédiaire des agents de police — dont elles marquent pro­fon­dé­ment les repré­sen­ta­tions sociales — les normes domi­nantes exercent une pres­sion sur ceux qui ne s’y conforment pas. Un contrôle d’identité est en effet loin d’être une situa­tion ano­dine à vivre car elle peut être res­sen­tie comme pro­fon­dé­ment humi­liante par l’individu contrô­lé : for­cé à l’immobilisation, il est sou­mis à une rela­tion hié­rar­chique face à un agent qui peut exi­ger de lui qu’il jus­ti­fie sa pré­sence dans l’espace public sans devoir for­cé­ment en retour com­mu­ni­quer les motifs du contrôle. Et pour seules échap­pa­toires, l’individu est soit ame­né à se confor­mer à des normes qu’il ne par­tage pas ; soit à se confi­ner dans son espace pri­vé, c’est-à-dire à s’exclure de la socié­té ; soit encore à se dis­si­mu­ler dans l’espace public, aug­men­tant de ce fait la pro­pen­sion à prendre part à des acti­vi­tés clan­des­tines, et donc à se mar­gi­na­li­ser. Non seule­ment les indi­vi­dus jugés déviants sont exclus du champ de pro­duc­tion des normes légi­times, mais ils sont par ailleurs invi­tés à la doci­li­té pour pré­tendre à une pré­sence tolé­rée dans l’espace public. Sans que cette assi­mi­la­tion for­cée ne garan­tisse pour autant d’échapper à la stig­ma­ti­sa­tion et/ou aux dis­cri­mi­na­tions. Or, l’expression publique est préa­lable à toute forme d’expression poli­tique ; sont donc autant visées les formes mar­gi­nales de mode de vie que les dif­fé­rentes formes de contes­ta­tion sociale (les unes étant par­fois liées aux autres).

Moins de libertés grâce aux amis de la liberté ?

Com­ment une loi por­teuse de telles consé­quences sur les liber­tés indi­vi­duelles peut-elle faire l’objet d’une telle una­ni­mi­té ? Une hypo­thèse serait que la bana­li­sa­tion gran­dis­sante de l’islamophobie prend de telles pro­por­tions qu’elle finit par aveu­gler éga­le­ment des acteurs pro­gres­sistes. Lors des débats par­le­men­taires, les décla­ra­tions empreintes d’ambigüité — bien que la loi n’opère aucune dis­tinc­tion for­melle entre les citoyens — ont été nom­breuses : « Le fait de ne pas être recon­nais­sable est une entorse au fonc­tion­ne­ment de base limi­naire de la socié­té occi­den­tale⁹ » ; « L’émancipation de la femme n’aurait jamais pu avoir lieu dans notre socié­té si cer­tains chefs catho­liques avaient décla­ré que cette éman­ci­pa­tion serait contraire à la foi catho­lique¹⁰ » ; « Ce type de com­mu­ni­ca­tion [sans visage entra­vé par un vête­ment] fait par­tie des modes rela­tion­nels qui carac­té­risent fon­da­men­ta­le­ment la socié­té occi­den­tale¹¹ » ; « Il est insen­sé que ce vête­ment [la bur­qa] puisse s’exporter vers l’Occident. D’ailleurs, lorsque les Occi­den­taux voyagent dans ces contrées [l’Iran, l’Afghanistan et le Koweït], ils se plient aux us et cou­tumes locales¹² » ; « Il s’agit là d’un signal fort par lequel la Bel­gique, socié­té occi­den­tale où règne une longue tra­di­tion de tolé­rance, indique qu’elle n’accepte pas ces usages. […] La bur­qa est deve­nue le sym­bole par excel­lence de l’expression de l’intolérance à l’égard de notre socié­té occi­den­tale […]¹³ » ; « Les musul­manes pous­se­ront quant à elles un sou­pir de sou­la­ge­ment car, désor­mais, elles ne seront plus consi­dé­rées comme des extré­mistes¹⁴ » ; « Les images que nous rece­vons quo­ti­dien­ne­ment du prin­temps arabe […] nous montrent vrai­ment très peu de femmes en bur­qa, mais plu­tôt des per­sonnes habillées presque comme vous et moi¹⁵. »

Le mes­sage est clair : accor­der des droits, fussent-ils aus­si élé­men­taires que celui de cir­cu­ler libre­ment dans l’espace public belge, revient à mettre toute la civi­li­sa­tion « occi­den­tale » en grave dan­ger. Mais ce réqui­si­toire est contra­dic­toire : remettre en cause les liber­tés indi­vi­duelles de tous pour pro­té­ger la socié­té — ou plu­tôt les inté­rêts des classes domi­nantes — est un aban­don. L’intervention d’un dépu­té socia­liste ne le résume que trop bien : « Nous nous oppo­se­rons tou­jours à celles et ceux qui uti­lisent les liber­tés démo­cra­tiques pour les retour­ner contre la démo­cra­tie¹⁶. » Pour­tant, comme l’a for­mu­lé Aimé Césaire, « une civi­li­sa­tion qui ruse avec ses prin­cipes est une civi­li­sa­tion mori­bonde¹⁷ ». En cédant à la peur de voir, à chaque appa­ri­tion d’une femme voi­lée, nos contrées se trans­for­mer en nou­vel eldo­ra­do tali­ban (images télé­vi­sées venues de l’étranger à l’appui), c’est à une forme d’autoaliénation que nous consen­tons. Une socié­té démo­cra­tique n’a rien à gagner en accor­dant des droits inégaux en fonc­tion des spé­ci­fi­ci­tés de ses citoyens.

Bien enten­du, il est légi­time de lut­ter pour le droit des femmes à l’égalité en met­tant en œuvre les condi­tions néces­saires à leur éman­ci­pa­tion ; à ce titre, la pra­tique du port du voile inté­grale pose ques­tion. Mais le faire en déniant à celles qui le portent le droit de dis­po­ser de leur corps comme elles le sou­haitent — reven­di­ca­tion cen­trale des luttes fémi­nistes — est une aber­ra­tion. Une fois n’est pas cou­tume, lorsqu’il est ques­tion de « vivre-ensemble », les droits des femmes sont ins­tru­men­ta­li­sés ; ain­si réi­fiées, elles peuvent être éri­gées en enjeu d’une lutte civi­li­sa­tion­nelle jus­ti­fiant tous les moyens.

Un voile qui dissimule la précarité

Le domaine des liber­tés indi­vi­duelles n’est pas le seul concer­né par des attaques subrep­tices, les droits sociaux ne sont pas en reste. Il y a quelques mois, le pré­sident du CPAS de Namur a sou­hai­té modi­fier le règle­ment du tra­vail pour per­mettre aux béné­fi­ciaires d’un emploi « article 60¹⁸ » d’effectuer leurs pres­ta­tions auprès d’un employeur du sec­teur pri­vé tout en gar­dant leurs signes convic­tion­nels. La secré­taire régio­nale du syn­di­cat CGSP a néan­moins crié haro sur cette modi­fi­ca­tion argüant que, admi­nis­tra­ti­ve­ment, l’employeur reste le CPAS et, qu’à ce titre, tous ses employés sont sou­mis à l’obligation de neu­tra­li­té des ser­vices publics. La nature des argu­ments est uni­voque : « Elle [la CGSP] ne peut et ne veut pas contri­buer à l’introduction dans les ser­vices publics, des­ti­nés à tous les citoyens, des règles ou com­por­te­ments de sou­mis­sion qu’implique le port du fou­lard et par là même à l’effritement de l’égalité entre l’homme et la femme¹⁹. » Le droit des femmes à l’égalité est donc à nou­veau ins­tru­men­ta­li­sé. L’emploi est en effet un puis­sant vec­teur d’émancipation sociale, d’autant plus cru­cial qu’il concerne ici des per­sonnes en situa­tion de grande pré­ca­ri­té. Une fois n’est pas cou­tume, la peur de visées hégé­mo­niques qui se cache­raient der­rière chaque voile jus­ti­fie le refus d’accorder à ces femmes les droits les plus élé­men­taires. Mais, comme pour l’interdiction du voile inté­gral, une brèche plus large est ouverte puisque le carac­tère incon­di­tion­nel²⁰ de l’aide sociale est remis en cause. Les aides four­nies par les CPAS avaient pour objec­tif ini­tial de per­mettre à tout indi­vi­du de vivre dans des condi­tions conformes à la digni­té humaine. Depuis plu­sieurs années, tou­te­fois, un glis­se­ment s’opère vers une forme de contrac­tua­li­sa­tion de ces droits²¹. En quelque sorte, la pro­tec­tion sociale doit se méri­ter désor­mais ; elle ne découle plus d’un droit inalié­nable, mais d’une faveur pour ceux qui en seraient dignes. Jusqu’à pré­sent, cette évo­lu­tion concer­nait sur­tout le fait d’être dis­po­sé à accep­ter tout emploi ou une for­ma­tion ; l’aggravation de la crise sociale et les pres­sions exer­cées en consé­quence sur les CPAS — char­gés d’amortir toute cette pau­vre­té crois­sante — pour­raient cepen­dant ouvrir la voie à de nou­velles formes d’exclusion. À la poli­tique d’activation des chô­meurs, qui génère leur évin­ce­ment crois­sant du béné­fice du chô­mage, pour­rait donc suc­cé­der une pré­ca­ri­sa­tion crois­sante du droit à l’aide des CPAS, avec pour consé­quence une pro­bable aug­men­ta­tion accé­lé­rée de la pau­vre­té et de la précarité.

La posi­tion para­doxale du syn­di­cat socia­liste ne manque dès lors pas de piquant. Elle consti­tue en fait une consé­quence logique de l’instrumentalisation des peurs qui amène des indi­vi­dus ou des groupes à agir de manière irra­tion­nelle, y com­pris contre leurs propres inté­rêts maté­riels. Nombre de méca­nismes de soli­da­ri­té sociale font ain­si l’objet d’attaques en règle — y com­pris par ceux qui en béné­fi­cient —, étant enten­du qu’ils pro­fi­te­raient avant tout aux « étran­gers » ; ce qui amène alors cer­tains à sou­te­nir les par­tis poli­tiques qui surfent sur un tel dis­cours pour déman­te­ler ces dis­po­si­tifs. Une illus­tra­tion criante en est don­née en Flandre, où le dis­cours des par­tis s’insurgeant contre les trans­ferts de la sécu­ri­té sociale — qui pro­fi­te­raient aux seuls « Wal­lons fai­néants » — fait recette. Mais une fois les méca­nismes de soli­da­ri­té entre fran­co­phones et Fla­mands bri­sés, quel obs­tacle empê­che­ra-t-il de déman­te­ler cette même soli­da­ri­té entre Fla­mands riches et pauvres ?

1. Pro­po­si­tion de loi insé­rant dans le Code pénal une dis­po­si­tion inter­di­sant de por­ter dans les lieux et espaces publics des tenues ves­ti­men­taires mas­quant le visage, CRI, Chambre des repré­sen­tants, 2009 – 2010, 29 avril 2010, CRIV 52 PLEN 151, p. 23.
2. Ibid., p. 18.
3. Pro­po­si­tion de loi visant à inter­dire le port de tout vête­ment cachant tota­le­ment ou de manière prin­ci­pale le visage, rap­port fait au nom de la com­mis­sion de l’Intérieur, des Affaires géné­rales et de la Fonc­tion publique, Chambre des repré­sen­tants, 2010 – 2011, 18 avril 2011, doc 53 0219/004, p. 6.
4. Ibid., p. 4.
5. Fran­çois Des­prez, « L’identité dans l’espace public : du contrôle à l’identification », Archives de poli­tique cri­mi­nelle, 2010, n° 32, p. 45 – 73.
6. Pro­po­si­tion de loi visant à inter­dire le port de tout vête­ment cachant tota­le­ment ou de manière prin­ci­pale le visage, rap­port fait au nom de la com­mis­sion de l’Intérieur, des Affaires géné­rales et de la Fonc­tion publique, Chambre des repré­sen­tants, 2009 – 2010, 9 avril 2010, doc 52 2289/005, p. 13.
7. Cette affir­ma­tion est d’autant plus forte qu’elle doit être reliée au déploie­ment crois­sant de la vidéo­sur­veillance de l’espace public.
8. Howard S. Becker, Out­si­ders. Études de socio­lo­gie de la déviance, édi­tions Métaillé, 1985.
9. Doc 52 2289/005, op. cit., p. 30.
10. Doc 53 0219/004, op. cit., p. 19. Est-il néces­saire de rap­pe­ler que l’archevêque Léo­nard a par­ti­ci­pé ces der­nières années à plu­sieurs marches « pour la vie », se posi­tion­nant contre le droit à l’avortement ?
11. Doc 52 2289/005, op. cit., p. 10.
12. Ibid., p. 21.
13. CRIV 52 PLEN 151, op. cit., p. 22 – 23.
14. Pro­po­si­tion de loi visant à inter­dire le port de tout vête­ment cachant tota­le­ment ou de manière prin­ci­pale le visage, CRI, Chambre des repré­sen­tants, 2010 – 2011, 28 avril 2011, CRIV 53 PLEN 030, p. 57.
15. Ibid., p. 64.
16. CRIV 52 PLEN 151, op. cit., p. 19.
17. Aimé Césaire, Dis­cours sur le colo­nia­lisme, édi­tions Pré­sences Afri­caines, 1994.
18. L’article 60 § 7 de la loi orga­nique des CPAS du 8 juillet 1976 per­met aux CPAS d’employer des tra­vailleurs qu’ils mettent à la dis­po­si­tion des employeurs du sec­teur pri­vé ; l’objectif est de four­nir à ces tra­vailleurs une expé­rience pro­fes­sion­nelle utile à leur réin­ser­tion et/ou de leur per­mettre de recou­vrir leur droit à cer­taines pres­ta­tions sociales (allo­ca­tions de chô­mage, etc.).
19. Com­mu­ni­qué de presse du 20 aout 2013 de la régio­nale Namur-Bra­bant wal­lon, sec­teur Admi de la CGSP
20. Pour les employés du sec­teur public en contact direct avec les usa­gers, la nature de ce débat est différente.
21. Renaud Maes, « CPAS et étu­diants : les limites de l’État social actif », Ensemble ! Pour la soli­da­ri­té contre l’exclusion, n° 77, décembre 2012.

Azzedine Hajji

Auteur

Azzedine Hajji est codirecteur de {La Revue nouvelle}, assistant-doctorant en sciences psychologiques et de l’éducation à l’université libre de Bruxelles. Il a été auparavant professeur de mathématiques dans l’enseignement secondaire, et psychopédagogue en Haute École dans le cadre de la formation initiale d’enseignant·e·s du secondaire. Ses sujets de recherche portent principalement sur les questions d’éducation et de formation, en particulier les inégalités socio-scolaires dans leurs dimensions pédagogiques, didactiques et structurelles. Les questions de racialité et de colonialité constituent également un objet de réflexion et d’action qui le préoccupent depuis plus de quinze ans.

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