Compteurs intelligents : quel génie sortira de la lampe ?

Entre report de risque et pater­na­lisme tech­no­cra­tique, les « comp­teurs intel­li­gents » d’électricité et de gaz sus­citent autant de craintes pour leurs détrac­teurs qu’ils n’inspirent d’espoir à leurs par­ti­sans. Ils sont pour­tant en phase de déploie­ment mas­sif en Wal­lo­nie et ciblé en Flandre. À Bruxelles, un récent pro­jet d’ordonnance dresse les grandes lignes du dis­po­si­tif, tan­dis que Sibel­ga pré­voit l’installation de 13.200 comp­teurs smart avant 2019.

Depuis 2009, la légis­la­tion euro­péenne a mul­ti­plié les impul­sions pour for­cer le déploie­ment des comp­teurs intel­li­gents. L’objectif était de favo­ri­ser « la par­ti­ci­pa­tion active des consom­ma­teurs au mar­ché de la four­ni­ture ». Il faut entendre par là que le consom­ma­teur devrait être inci­té à consom­mer moins aux moments où l’énergie est plus chère sur les mar­chés de gros, quitte à repor­ter ce défi­cit de consom­ma­tion sur des périodes où la pro­duc­tion tend à être excé­den­taire. C’est en somme la logique des comp­teurs bi-horaires, pous­sée à son apo­gée. Et il faut recon­naitre que l’idée de cette « flexi­bi­li­té de la demande » est sédui­sante : puisque la pro­duc­tion inter­mit­tente d’énergie renou­ve­lable est appe­lée à gagner en impor­tance, et que paral­lè­le­ment la capa­ci­té de pro­duc­tion d’électricité clas­sique non inter­mit­tente est en chute libre en Bel­gique, ne devrions-nous pas accep­ter l’idée que notre manière de consom­mer s’adapte à la pro­duc­tion ? À quel prix répon­dons-nous incon­di­tion­nel­le­ment à la demande d’électricité ? Est-il rai­son­nable de main­te­nir des cen­trales qui fonc­tionnent moins de 40% du temps¹ ?

Ain­si, le rêve futu­riste de comp­teurs « intel­li­gents » s’impose-t-il pro­gres­si­ve­ment comme un élé­ment clé de la poli­tique euro­péenne de tran­si­tion éner­gé­tique. Et si cer­tains mettent encore en doute le bilan cout-béné­fice du sys­tème, la fin annon­cée de la pro­duc­tion des comp­teurs clas­siques devait clore la ques­tion poli­tique sur la néces­si­té d’y recourir.

Depuis 2016, l’idée du déploie­ment des comp­teurs intel­li­gents se pré­cise donc en Wal­lo­nie et en Flandre, et devrait abou­tir à un déploie­ment effec­tif dès 2019. À Bruxelles, un pro­jet de révi­sion des ordon­nances qui régissent les mar­chés du gaz et de l’électricité est actuel­le­ment sur la table. Il dresse les pre­miers contours, encore flous, de l’encadrement des comp­teurs intel­li­gents et sou­lève de mul­tiples ques­tions fondamentales.

Le consommateur résidentiel : quel potentiel de flexibilité ?

En 2011 déjà, une étude du Bureau euro­péen des unions de consom­ma­teurs (BEUC) met­tait en doute le poten­tiel des comp­teurs intel­li­gents pour réduire les consom­ma­tions d’énergie des ménages², un poten­tiel qu’elle esti­mait « entre 0 et 4% dans le meilleur des cas ». Aujourd’hui, la mise en œuvre pra­tique du dis­po­si­tif cor­ro­bore ces résul­tats. Aux Pays-Bas, où près de 25% des ménages ont été équi­pés d’un comp­teur intel­li­gent, le Bureau du plan pour l’environnement éva­luait en 2016 l’économie d’énergie effec­tive à moins d’1%, soit net­te­ment moins que l’économie ini­tia­le­ment escomp­tée de 3,5%. Rap­por­té au consom­ma­teur bruxel­lois moyen, cela repré­sen­te­rait une éco­no­mie annuelle de 5 à 15 euros, des pec­ca­dilles par rap­port au cout d’un comp­teur, vrai­sem­bla­ble­ment supé­rieur à 25 euros par an pen­dant toute la durée de vie du comp­teur (quinze ans).

De même, on sait que, dans des condi­tions opti­males, les ménages se montrent capables de dépla­cer jusqu’à 10% de leur charge des heures de pointe³…, mais qu’en sera-t-il en condi­tions réelles et sur le long terme ? Attein­dront-ils ces modestes som­mets s’ils ne dis­posent ni des moyens de visua­li­ser leur consom­ma­tion depuis leur salon ni d’un accom­pa­gne­ment rap­pro­ché ? Ain­si que l’étaie une étude de l’Ademe, l’agence fran­çaise de l’environnement, tout porte à croire que le com­mun des ménages ne tire­ra par­ti de la démul­ti­pli­ca­tion des mesures qu’au prix d’un accom­pa­gne­ment éner­gé­tique per­son­na­li­sé. Un accom­pa­gne­ment qui pro­duit d’ailleurs aus­si des effets en dépit de tout comp­tage intelligent.

Bref, en matière de « dépla­ce­ment de la charge » autant qu’en matière d’économies d’énergie, les décep­tions nous guettent. En Grande-Bre­tagne, l’Institute of Direc­tors a ain­si pro­po­sé en juin 2015 d’enterrer le pro­gramme de déploie­ment lan­cé en 2011 ou de le recen­trer sur les ménages pré­sen­tant de grosses consom­ma­tions. Une approche déjà adop­tée en Alle­magne où les comp­teurs intel­li­gents sont réser­vés aux consom­ma­teurs de plus de 6.000 kWh/an.

Or, mal­gré la ténui­té des béné­fices obser­vés, on nous pro­met un ave­nir plus avan­ta­geux dans lequel l’automatisation et les élec­tro­mé­na­gers intel­li­gents joue­raient à leur tour un rôle cru­cial, com­man­dant le démar­rage ou l’arrêt de nos appa­reils en fonc­tion du tarif en vigueur, de l’heure et de la demande sur le réseau. Seule­ment voi­là, tout cela n’est encore qu’hypothétique et tou­che­ra vrai­sem­bla­ble­ment une frac­tion seule­ment des équi­pe­ments et des ménages. En effet, on voit mal com­ment le fonc­tion­ne­ment de l’éclairage, du fri­go et de la cui­si­nière pour­rait être auto­ma­ti­que­ment retar­dé. Ni com­ment ces tech­no­lo­gies attein­dront les ménages qui dis­posent d’ores et déjà, et pour les dix années à venir, d’équipements élec­tro­mé­na­gers ou encore ceux qui, par néces­si­té éco­no­mique, se tournent vers des équi­pe­ments bas de gamme ou de seconde main.

À ce jour, mal­gré l’intérêt mani­feste qu’y portent les ges­tion­naires de réseaux, les four­nis­seurs de maté­riel et les four­nis­seurs d’énergie, les béné­fices des comp­teurs intel­li­gents pour les ménages ne sont donc peut-être qu’un mirage. Or, si ces béné­fices sont incer­tains et vrai­sem­bla­ble­ment ténus, les risques sont eux bien réels, tant en termes de pro­tec­tion du consom­ma­teur, de charge finan­cière et de fonc­tion­ne­ment du mar­ché, qu’en termes de vie privée.

Prépaiement, coupures ou limitations à distance : les scénarios du pire

En ouvrant de nou­velles pos­si­bi­li­tés tech­niques, les comp­teurs com­mu­ni­cants risquent bien de fra­gi­li­ser la pro­tec­tion des consommateurs.

Des opé­ra­tions telles que la cou­pure ou la limi­ta­tion pour­raient ain­si être réa­li­sées à dis­tance, accé­lé­rant et déshu­ma­ni­sant encore un acte tech­nique lourd de consé­quences sur la digni­té humaine. Si ce scé­na­rio est en soi pré­oc­cu­pant pour les ménages enga­gés dans une pro­cé­dure de défaut de paie­ment, il l’est éga­le­ment pour ceux qui subissent une cou­pure sans déci­sion de jus­tice en rai­son de l’absence sup­po­sée de contrat de fourniture.

Par ailleurs, et même si cela ne semble heu­reu­se­ment pas par­ti­ci­per aux inten­tions poli­tiques bruxel­loises actuelles, le comp­teur à bud­get, uti­li­sé en Wal­lo­nie et en Flandre, mais inter­dit à Bruxelles, pour­rait être remis au gout du jour. Les couts d’installation n’y feraient en tout cas plus obs­tacle, puisque le pré­paie­ment peut faire par­tie des fonc­tion­na­li­tés de base du comp­teur intel­li­gent. Pour­tant, le dis­po­si­tif est un véri­table outil d’exclusion sociale qui condi­tionne l’accès à l’énergie du ménage aux seuls moyens finan­ciers dont il dis­pose en temps et en heure. En tout état de cause, on peut craindre que les infor­ma­tions com­plé­men­taires trans­mises par les comp­teurs com­mu­ni­cants n’amènent les ménages déjà en pri­va­tion à se ration­ner plus encore.

À tous ces égards, la moindre des pré­cau­tions serait d’interdire toute cou­pure ou limi­ta­tion sans dépla­ce­ment d’un tech­ni­cien. En France, la cou­pure est d’ailleurs d’ores et déjà condi­tion­née à cette règle. À Bruxelles, cela ne semble cepen­dant pas avoir été prévu.

Un comp­teur qui tient au courant…

Les comp­teurs intel­li­gents bous­culent éga­le­ment le res­pect de la vie pri­vée, en sub­sti­tuant aux don­nées annuelles issues des comp­teurs clas­siques, des don­nées d’une indé­cente pré­ci­sion, comme les horaires d’occupation du loge­ment et d’utilisation des équi­pe­ments, le nombre d’occupants, le niveau d’équipement élec­tro­mé­na­ger… le pro­fil de consom­ma­tion quart horaire se prête à toutes les inter­pré­ta­tions, quelles qu’en soient la fina­li­té ou la vali­di­té. En France, la Com­mis­sion natio­nale de l’informatique et des liber­tés (CNIL) recom­mande ain­si que la courbe de charge ne peut être col­lec­tée que pour cer­taines fina­li­tés et moyen­nant le consen­te­ment exprès, libre, éclai­ré et spé­ci­fique des per­sonnes concernées.

L’usage même que pour­raient en faire les pou­voirs publics ouvre d’ailleurs la voie à une forme de « gou­ver­ne­men­ta­li­té algo­rith­mique » que nous ne pou­vons que redou­ter. On se sou­vient de la récente loi Tom­me­lein du 13 mai 2016, qui per­met aux ins­ti­tu­tions de sécu­ri­té sociale d’accéder aux consom­ma­tions de leurs béné­fi­ciaires pour lut­ter contre la fraude sociale par la voie du pro­fi­lage des don­nées⁴.

Le choix passif de devenir un consommateur actif ?

L’avant-projet de modi­fi­ca­tion des ordon­nances bruxel­loises gaz et élec­tri­ci­té pré­voit que « tout uti­li­sa­teur du réseau peut deman­der que le ges­tion­naire du réseau de dis­tri­bu­tion s’abstienne de poser des actes à dis­tance et de com­mu­ni­quer avec un comp­teur intel­li­gent ». Les uti­li­sa­teurs réso­lus à s’opposer aux fonc­tion­na­li­tés com­mu­ni­cantes de leur comp­teur pour­ront donc le faire. Pour les autres, par contre, qui ne dit mot consent.

Cepen­dant, l’activation de ces fonc­tion­na­li­tés n’est pas ano­dine puisqu’elle per­met à Sibel­ga, le ges­tion­naire de réseau de dis­tri­bu­tion, de cou­per ou de limi­ter à dis­tance. Elle pro­pulse éga­le­ment le consom­ma­teur dans un mar­ché vrai­sem­bla­ble­ment plus com­plexe, où le prix pour­rait varier d’heure en heure et, pour­quoi pas, en fonc­tion de l’évolution ins­tan­ta­née des prix du mar­ché⁵. Com­bien de consom­ma­teurs fra­gi­li­sés, pour­tant auto­ri­sés à la fois à désac­ti­ver la com­mu­ni­ca­tion et à deman­der la fac­tu­ra­tion annuelle, tom­be­ront dans le pan­neau d’une for­mule tari­faire com­plexe⁶, fac­tu­rée sur une base men­suelle et poten­tiel­le­ment impayable au plus fort de l’hiver ? Com­bien d’entre eux subi­ront alors une limi­ta­tion ou une cou­pure à distance ?

À contra­rio, si le légis­la­teur impo­sait un choix actif pour acti­ver les fonc­tion­na­li­tés com­mu­ni­cantes, il rédui­rait consi­dé­ra­ble­ment les risques d’une tran­si­tion vio­lente. Mieux encore, il inci­te­rait les acteurs du mar­ché à expli­quer eux-mêmes les avan­tages de ces fonc­tion­na­li­tés au consom­ma­teur et réser­ve­rait les béné­fices du sys­tème à ceux qui sou­haitent en béné­fi­cier. S’ils en sont satis­faits, ils en devien­dront les meilleurs ambas­sa­deurs. Dans le cas contraire, le fait d’avoir posé un choix actif ne peut que rendre plus pal­pable le droit d’y renon­cer. Quoi qu’il en soit, pour que la pos­si­bi­li­té de choi­sir soit réelle, il est impé­ra­tif que les four­nis­seurs pro­posent des contrats sans com­mu­ni­ca­tion, pour des tarifs qui ne péna­lisent pas le consom­ma­teur⁷.

Un choix pas­sif peut-il vrai­ment répondre à l’ambition majeure des comp­teurs intel­li­gents, qui est de rendre le consom­ma­teur « actif » ?

L’intelligence : l’apanage des compteurs ?

Les comp­teurs intel­li­gents com­pro­mettent à la fois la pro­tec­tion du consom­ma­teur et le res­pect de la vie pri­vée. Ils n’offrent de sur­croit, en dépit de leur cout impor­tant, que des pers­pec­tives floues de flexi­bi­li­té ou de réduc­tion des consom­ma­tions. Il est donc légi­time de les remettre en ques­tion. D’autant que leur impact sur la san­té est, lui aus­si, régu­liè­re­ment ques­tion­né⁸. Est-il, dès lors, per­ti­nent de géné­ra­li­ser le pla­ce­ment des comp­teurs intel­li­gents ? Quelles devraient être les fonc­tion­na­li­tés de ces comp­teurs ? Où devons-nous nous arrê­ter ? Il s’agit de toute évi­dence de ques­tions de socié­té. Or les réponses qu’y apportent déci­deurs et acteurs du mar­ché montrent de forts accents tech­no­cra­tiques. Non seule­ment le choix d’adopter ces comp­teurs témoigne d’une confiance contes­table dans des tech­niques qui n’ont pas encore fait leurs preuves, mais il nous est pré­sen­té comme un impé­ra­tif tech­nique dont la remise en cause semble tenir de l’hérésie. Et si l’on sait que « Sibel­ga y tra­vaille » depuis des années déjà, on sait éga­le­ment qu’elle « en réserve la pri­meur au régu­la­teur Bru­gel »]. L’intelligence serait-elle donc l’apanage des comp­teurs et de ceux qui les pro­meuvent ? Par ailleurs, les moda­li­tés d’adaptation et les fonc­tion­na­li­tés des comp­teurs, noyées dans le jar­gon et les jus­ti­fi­ca­tions tech­niques, semblent par­fois avoir été confis­quées au consom­ma­teur qui est pour­tant sup­po­sé en béné­fi­cier. Ain­si, à Bruxelles, c’est au ges­tion­naire de réseau qu’il revien­dra de défi­nir les niches prio­ri­taires de déploie­ment d’un dis­po­si­tif dont nous ne pour­rons pas refu­ser l’installation. De même, le gou­ver­ne­ment sera même auto­ri­sé à défi­nir cer­taines cir­cons­tances dans les­quelles le ges­tion­naire de réseau peut réa­li­ser des opé­ra­tions à dis­tance, telle que la cou­pure ou la limi­ta­tion de puis­sance, non­obs­tant l’opposition du consom­ma­teur. La dérive tech­no­cra­tique atteint l’apogée du pater­na­lisme lorsqu’elle affirme la néces­si­té tech­nique de rendre le consom­ma­teur actif et de le faire par la voie d’un choix passif.

Aus­si, peut-on s’étonner qu’en Bel­gique, les comp­teurs intel­li­gents ne sus­citent à ce jour qu’une oppo­si­tion publique très modé­rée. En France, où ces comp­teurs sont en cours de déploie­ment, plus de quatre-cents com­munes ont d’ores et déjà voté contre « Lin­ky », tan­dis que des col­lec­tifs citoyens s’organisent pour résis­ter à son ins­tal­la­tion]⁹.

De toute évi­dence, la tech­no­lo­gie n’est jamais socia­le­ment neutre. Elle ouvre de nou­velles pos­si­bi­li­tés qu’il est néces­saire d’encadrer ou, le cas échéant, de refer­mer. Et si l’enjeu mérite un débat démo­cra­tique, il fau­dra nous affran­chir de toute condes­cen­dance tech­no­cra­tique : l’intelligence ne peut éma­ner que de nous et le comp­teur, même com­mu­ni­cant, n’en déve­lop­pe­ra pas d’autre que celle que nous y mettrons.

1. En 2016, le fac­teur de charge des cen­trales au gaz était de 37%.
2. Klop­fert F., Wal­len­born G., Empo­we­ring consu­mers through smart mete­ring, a report for the BEUC, 2011.
3. Ibid.
4. Gre­visse F. et van der Plancke V., « La fraude sociale à l’épreuve des consom­ma­tions éner­gé­tiques », revue Démo­cra­tie, sep­tembre 2015, www.socialenergie.be.
5. En Cali­for­nie, le prix final de l’énergie varie d’un fac­teur 4 entre les heures de pointe et les heures les plus creuses.
6. 63% des ménages belges dis­posent d’un des dix tarifs les plus chers du mar­ché, et seuls 3% béné­fi­cient d’un des dix tarifs les moins oné­reux (étude de la Creg rela­tive aux por­te­feuilles de pro­duit des four­nis­seurs d’énergie, 2017).
7. Le Clean Ener­gy Package men­tionne que « Les États membres devraient […] veiller à ce que les consom­ma­teurs qui choi­sissent de ne pas par­ti­ci­per acti­ve­ment au mar­ché ne soient pas pénalisés ».
8. Lan­noye P., Quelques argu­ments pour remettre en ques­tion le comp­teur « intel­li­gent », décembre 2015, p. 6 ; Berard N., Sexy Lin­ky ?, L’âge de faire, 2016, p. 10.
9. Voir éga­le­ment la fronde des com­munes.

Véronique van der Plancke

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