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Climat. De Cancún à Durban : quand le diable est dans les détails

Numéro 05/6 Mai-Juin 2011 par Benjamin Denis

juin 2011

Un an après la déban­dade de Copen­hague, le som­met de Cancún de décembre 2010 a incon­tes­ta­ble­ment redy­na­mi­sé un pro­ces­sus mul­ti­la­té­ral qui était deve­nu mori­bond : celui des dis­cus­sions qui ont pour cadre les ins­ti­tu­tions de la conven­tion cadre des Nations unies sur les chan­ge­ments cli­ma­tiques (CCNUCC). L’esprit construc­tif qui a ani­mé la plu­part des États par­ties, conju­gué à la […]

Un an après la déban­dade de Copen­hague, le som­met de Cancún de décembre 2010 a incon­tes­ta­ble­ment redy­na­mi­sé un pro­ces­sus mul­ti­la­té­ral qui était deve­nu mori­bond : celui des dis­cus­sions qui ont pour cadre les ins­ti­tu­tions de la conven­tion cadre des Nations unies sur les chan­ge­ments cli­ma­tiques (CCNUCC). L’esprit construc­tif qui a ani­mé la plu­part des États par­ties, conju­gué à la maes­tria de la diplo­ma­tie mexi­caine, a en effet per­mis de relan­cer des dis­cus­sions dont beau­coup pen­saient qu’elles étaient deve­nues trop com­plexes pour un jour aboutir.

Le pro­ces­sus de négo­cia­tion onu­sien rela­tif à la lutte contre les chan­ge­ments cli­ma­tiques semble revi­go­ré, mais qu’en est-il des ins­ti­tu­tions et méca­nismes cen­sés maté­ria­li­ser cette lutte à long terme ? À cet égard, il reste bien des étapes à fran­chir avant que les nobles inten­tions qui ont ins­pi­ré les accords de Cancún ne soient tra­duites en dis­po­si­tifs opé­ra­tion­nels. Cancún a certes pro­duit un cer­tain nombre d’avancées, mais aucune d’entre elles ne peut être mise en œuvre en l’état.

Cancún fut un « som­met étape » qui a d’abord abou­ti à la créa­tion d’une plé­thore de comi­tés. Un « Comi­té de l’adaptation », un « Comi­té exé­cu­tif pour le trans­fert de tech­no­lo­gie », un « Comi­té de tran­si­tion », et un « Comi­té per­ma­nent » dédié à l’amélioration du fonc­tion­ne­ment du méca­nisme finan­cier font désor­mais par­tie du pay­sage ins­ti­tu­tion­nel de la CCNUCC. Un registre a éga­le­ment été mis sur pied afin de faci­li­ter la mise en concor­dance des pro­grammes de réduc­tion des émis­sions dans les pays en voie de déve­lop­pe­ment d’une part, et le sup­port finan­cier dis­po­nible par voies mul­ti- ou bi-laté­rales, d’autre part. Les fonc­tions et formes de ces dif­fé­rents organes res­tent lar­ge­ment à pré­ci­ser, ce qui donne une idée de l’ampleur du tra­vail qu’il reste à accom­plir pour per­mettre le fonc­tion­ne­ment effec­tif de cette com­plexe machinerie.

La déci­sion de créa­tion d’un nou­veau fonds mon­dial, le Green Cli­mate Fund, illustre bien le carac­tère inabou­ti des déci­sions adop­tées et le carac­tère très incer­tain des dis­cus­sions à venir. Le fonds a été for­mel­le­ment éta­bli par le texte des accords de Cancún, mais l’essentiel des ques­tions qui déter­mi­ne­ront son fonc­tion­ne­ment effec­tif a été repous­sé à la confé­rence de Dur­ban qui se tien­dra fin 2011. D’ici-là, un « Comi­té de tran­si­tion » a été char­gé de for­mu­ler des pro­po­si­tions concer­nant ses règles de gou­ver­nance, les ins­tru­ments finan­ciers qu’il déploie­ra, ou encore les sources qui l’alimenteront. La com­po­si­tion de ce groupe, que forment quelques-uns des négo­cia­teurs les plus che­vron­nés du pro­ces­sus de la CCNUCC, laisse augu­rer de dis­cus­sions for­te­ment poli­ti­sées et donc dif­fi­ciles. Là où d’aucuns avaient espé­ré créer un organe pré­ser­vé des débats idéo­lo­giques récur­rents au sein des confé­rences cli­mat, en le confiant à un aréo­page de tech­ni­ciens spé­cia­listes des ins­tru­ments finan­ciers, d’autres ont sou­hai­té dési­gner des repré­sen­tants à même de garan­tir que les prin­cipes géné­raux de la conven­tion ser­vi­raient bien de points de réfé­rence aux tra­vaux du comi­té. Il n’est dès lors pas du tout évident que ce groupe par­vien­dra à res­pec­ter l’échéance de son man­dat en dépo­sant une pro­po­si­tion consen­suelle sur la table des négo­cia­tions de Durban.

Les accords de Cancún pré­voient par ailleurs l’organisation d’une série d’«ateliers » dont la voca­tion est de faire pro­gres­ser les dis­cus­sions par le dia­logue entre experts sur quelques thé­ma­tiques très spé­ci­fiques comme les méca­nismes per­met­tant de trai­ter les pertes et pré­ju­dices liés aux inci­dences des chan­ge­ments cli­ma­tiques sur les pays en voie de déve­lop­pe­ment les plus vul­né­rables, ou les pro­grammes d’atténuation des émis­sions pro­po­sés par les pays en voie de déve­lop­pe­ment. Plus infor­ma­tives que déci­sion­nelles, ces ses­sions sont emblé­ma­tiques d’un pro­ces­sus qui semble désor­mais davan­tage viser à un rap­pro­che­ment métho­do­lo­gique et cog­ni­tif qu’à la pro­duc­tion d’objectifs chif­frés léga­le­ment contraignants.

Les accords de Cancún ont d’ailleurs éva­cué quelques élé­ments cru­ciaux. La dimi­nu­tion des émis­sions de gaz à effet de serre des États par­ties selon leurs res­pon­sa­bi­li­tés et capa­ci­tés res­pec­tives reste fonc­tion d’annonces faites par les États et dont on sait qu’elles ne per­met­tront pas d’atteindre l’objectif des 2°C. De la même manière, l’avènement d’une seconde période d’engagement du pro­to­cole de Kyo­to semble plus incer­tain que jamais alors que la pers­pec­tive d’un accord glo­bal asso­ciant les prin­ci­pales éco­no­mies de la pla­nète dans un régime contrai­gnant d’obligations com­pa­rables n’est men­tion­née que de manière très allu­sive dans le texte final. Enfin, les sources appe­lées à contri­buer à la mobi­li­sa­tion des 100 mil­liards de dol­lars annuels en 2020 demeurent quant à elles indé­ter­mi­nées. Bref, pour les ques­tions qui fâchent, on a bot­té en touche !

Si les accords de Cancún ont requin­qué un mul­ti­la­té­ra­lisme vacillant, ils ne doivent ins­pi­rer aucun triom­pha­lisme. Les organes et ins­ti­tu­tions créés pour­raient res­ter des coquilles vides si les négo­cia­tions des pro­chains mois échouaient à en assu­rer la mise en œuvre. De plus, les ater­moie­ments des prin­ci­paux pays émet­teurs concer­nant la nature juri­dique des accords inter­na­tio­naux qui bali­se­ront la lutte contre les chan­ge­ments cli­ma­tiques dans les pro­chaines années révèlent la pos­si­bi­li­té d’une conver­sion à une approche induc­tive basée sur la véri­fi­ca­tion d’engagements for­mu­lés de manière unilatérale.

De telles pers­pec­tives pour­raient tou­te­fois être évi­tées pour autant qu’une coa­li­tion d’États atta­chés à une poli­tique cli­ma­tique inter­na­tio­nale ambi­tieuse, durable et juste, puisse être construite avec le concours d’une Union euro­péenne déter­mi­née à assoir son lea­deur­ship sur une poli­tique domes­tique volontariste.

Benjamin Denis


Auteur

Benjamin Denis est spécialiste de la politique internationale du climat.