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Urgence climatique, quel rôle pour les juges et la justice ?

ABO Numéro 08 - 2019 climatdroitjustice - par Vincent Lefebve -

L’urgence climatique est devenue un défi politique majeur de notre temps. La voie juridictionnelle est l’un des moyens pour y faire face. On observe depuis plusieurs années l’émergence d’un contentieux global en matière climatique. En Belgique, l’affaire climat (Klimaatzaak) retient en particulier l’attention. Si elle s’inscrit dans un contexte institutionnel particulier, celui de la Belgique fédérale, marqué par un éclatement des compétences en matière climatique, cette affaire constitue également une réplique d’un contentieux emblématique qui est toujours en cours aux Pays-Bas. Dans l’affaire Urgenda, des juges ont estimé que la responsabilité de l’État néerlandais pour inaction climatique pouvait être engagée. Ces victoires ont incité des membres de la société civile actifs dans d’autres pays à s’emparer de l’arme du droit pour faire progresser la cause du climat. Quel rôle peuvent être amenés à jouer les juges dans nos démocraties contemporaines lorsqu’elles se trouvent confrontées à des périls inédits ?

La campagne électorale qui a précédé les scrutins simultanés du 26 mai 2019 a incontestablement été marquée par un thème central inédit, celui du climat. Cette évolution doit être mise en lien avec l’émergence d’une mobilisation sociale sans précédent qui a pris diverses formes. Plusieurs manifestations nationales Claim the Climate se sont tenues à Bruxelles. Celle du 2 décembre 2018 a été un succès de masse particulièrement notable puisqu’elle a rassemblé environ 65.000 personnes. Des voies d’action plus inattendues ont également été empruntées. Les marches des...
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Vincent Lefebve


Auteur

chargé de recherches au Centre de recherche et d’information sociopolitiques (Crisp) et docteur en sciences juridiques à l’université libre de Bruxelles