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L’effet Francken

Numéro 1 - 2018 par Azzedine Hajji

février 2018

Au mois de sep­tembre, un accord a été conclu entre l’État belge et le Sou­dan auto­ri­sant les ser­vices de cette dic­ta­ture à iden­ti­fier sur le sol belge ses ressortissant·e·s en séjour illé­gal. Les consé­quences pré­vi­sibles de cette « coopé­ra­tion tech­nique » n’ont pas tar­dé à se faire connaitre avec les témoi­gnages d’arrestations et de tor­tures subies par les Soudanais·es qui […]

Le Mois

Au mois de sep­tembre, un accord a été conclu entre l’État belge et le Sou­dan auto­ri­sant les ser­vices de cette dic­ta­ture à iden­ti­fier sur le sol belge ses ressortissant·e·s en séjour illé­gal. Les consé­quences pré­vi­sibles de cette « coopé­ra­tion tech­nique » n’ont pas tar­dé à se faire connaitre avec les témoi­gnages d’arrestations et de tor­tures subies par les Soudanais·es qui ont été refoulé·e·s par ce biais. Les res­pon­sables qui ont mis en œuvre ou ava­li­sé cette mesure tentent à pré­sent de feindre la sur­prise. Ain­si le Pre­mier ministre a décla­ré : « Il est pos­sible que ces faits soient avé­rés, auquel cas la situa­tion est très grave et doit nous ame­ner à réagir. Il n’y a pas l’ombre d’un doute à ce sujet1 » tan­dis que le secré­taire d’État à l’Asile et à la Migra­tion a affir­mé de son côté : « S’il appa­rait qu’ils sont en effet tor­tu­rés, c’est un gros pro­blème ». Les mises en garde n’avaient pour­tant pas man­qué dès la pre­mière annonce : des par­tis d’opposition, des experts divers, des ONG, etc. ont fait valoir les risques évi­dents liés à la col­la­bo­ra­tion avec cet État. Il faut dire que la situa­tion sou­da­naise n’est pas ano­dine ; le pays est tra­ver­sé par plu­sieurs conflits et guerres civiles depuis de nom­breuses décen­nies. Le Sud a fini par faire séces­sion en 2011 et a pro­cla­mé un nou­vel État, le Sou­dan du Sud, lui-même en proie actuel­le­ment à une guerre civile. Mais d’autres conflits dans diverses par­ties du pays demeurent, notam­ment au Dar­four où les vio­lences com­mises — il est ques­tion de plu­sieurs cen­taines de mil­liers de morts et de mil­lions de déplacé·e·s — à l’encontre des popu­la­tions valent au pré­sident Omar El-Bachir d’être pour­sui­vi par la Cour pénale inter­na­tio­nale pour crimes de guerre, crimes contre l’humanité et géno­cide. Amnes­ty Inter­na­tio­nal conti­nue à rap­por­ter des vio­la­tions mas­sives des droits humains par les auto­ri­tés : meurtres, viols, attaques contre des civils, déten­tions arbi­traires, limi­ta­tions des liber­tés, etc. De son côté l’administration fédé­rale en charge de la poli­tique d’asile, le Com­mis­sa­riat géné­ral aux réfu­giés et aux apa­trides (CGRA), a infor­mé per­son­nel­le­ment le secré­taire d’État de cette situa­tion dans une note confi­den­tielle datant de fin octobre. Le CGRA y affirme la néces­si­té d’assurer une pro­tec­tion pour des pans entiers de la popu­la­tion sou­da­naise au vu de la dan­ge­ro­si­té des conflits en cours. Ce qui n’a pas empê­ché le secré­taire d’État de pour­suivre cette col­la­bo­ra­tion et d’autoriser les expul­sions de Soudanais·es.

Malaise dans les rangs gouvernementaux

Mal­gré les men­songes et les déné­ga­tions, c’est donc en connais­sance de cause que le gou­ver­ne­ment fédé­ral a mis en œuvre une col­la­bo­ra­tion avec les ser­vices d’un État dic­ta­to­rial, vrai­sem­bla­ble­ment géno­ci­daire. Bien inca­pable d’assumer cette com­pro­mis­sion pour ce qu’elle est, l’exécutif tente de diluer sa res­pon­sa­bi­li­té par tous les moyens. Le ministre des Affaires étran­gères indique ain­si que la Bel­gique est loin d’être le seul État euro­péen à agir de la sorte envers les Soudanais·es. Dans le cadre du pro­ces­sus de Khar­toum lan­cé par l’Union euro­péenne, c’est l’ensemble des États membres qui sont en effet invi­tés à coopé­rer avec les pays de la corne de l’Afrique pour limi­ter les flux migra­toires en direc­tion de l’Europe. Alors même que les exac­tions com­mises par plu­sieurs de ces États, à l’instar du Sou­dan, sont res­pon­sables d’un nombre consi­dé­rable de réfugié·e·s2.

Un autre argu­ment, évo­qué par le Pre­mier ministre cette fois, est l’absence d’un conflit géné­ra­li­sé dans toutes les régions du Sou­dan. S’appuyant sur la note confi­den­tielle du CGRA, il jus­ti­fie de ce fait le refus de pro­tec­tion sys­té­ma­tique oppo­sé à tou·te·s les Soudanais·es. Ce que Charles Michel semble pour­tant avoir des dif­fi­cul­tés à sai­sir c’est qu’un État dic­ta­to­rial est sus­cep­tible de per­sé­cu­ter ses citoyen·ne·s, même en l’absence d’un conflit mili­taire, par exemple lorsqu’ils·elles par­ti­cipent à des mou­ve­ments de contes­ta­tion sociale. Pis, en dénon­çant et livrant des migrant·e·s aux ser­vices sou­da­nais, l’État belge contri­bue à les rendre suspect·e·s aux yeux de leurs auto­ri­tés alors même qu’elles·ils n’étaient pas for­cé­ment dans leur collimateur.

Une autre ligne de défense consiste enfin pour le gou­ver­ne­ment Michel à se réfu­gier der­rière une argu­tie « tech­nique » : l’article 3 de la Conven­tion de sau­ve­garde des droits de l’homme et des liber­tés fon­da­men­tales qui impose de ne pas expo­ser des indi­vi­dus à la tor­ture ou à des trai­te­ments inhu­mains ou dégra­dants, ne s’appliquerait que si une demande d’asile a été for­mel­le­ment intro­duite. Pro­fi­tant d’une situa­tion par­ti­cu­lière où nombre de Soudanais·es ne font que tran­si­ter par la Bel­gique afin de rejoindre le Royaume-Uni, ain­si que d’une juris­pru­dence belge indé­cise, les auto­ri­tés gou­ver­ne­men­tales ont vio­lé leurs enga­ge­ments légaux, si ce n’est dans la lettre du moins dans l’esprit. Ne pas intro­duire une demande d’asile consti­tue-t-il en effet une jus­ti­fi­ca­tion suf­fi­sante pour mettre ces hommes et ces femmes à la mer­ci d’un régime violent ? D’autant plus que, désor­mais, deman­der l’asile poli­tique en Bel­gique revient pour ces per­sonnes à requé­rir pro­tec­tion auprès d’un État qui col­la­bore et accueille en son sein les auto­ri­tés poten­tiel­le­ment res­pon­sables de leur exode… En réa­li­té le malaise est bien pal­pable par­mi nos res­pon­sables. Ain­si le direc­teur géné­ral de l’Office des étran­gers, l’administration fédé­rale en charge des migra­tions, affirme pour sa part qu’un exa­men des risques encou­rus en cas de retour est bien effec­tué dans tous les cas, même s’il s’avère plus « som­maire » pour ceux et celles qui n’ont pas intro­duit de demande d’asile. Cette infor­ma­tion est pour­tant démen­tie par la Cour d’appel de Bruxelles qui a libé­ré en jan­vier un Sou­da­nais mena­cé d’expulsion du fait de l’absence d’enquête préa­lable quant aux risques encou­rus en cas de retour. Et pour cause ! Si une enquête minu­tieuse avait été menée, il aurait été aisé et rapide de confir­mer ou non à l’aide d’éléments concrets et pré­cis les témoi­gnages des Soudanais·es qui affirment avoir été torturé·e·s lors de leur retour. Plu­tôt que cela, les auto­ri­tés belges ont été contraintes de dili­gen­ter une enquête à pos­te­rio­ri, une fois prises la main dans le sac…

Une inversion du principe de précaution

Cette fuite en avant gou­ver­ne­men­tale ne signi­fie pas pour autant une remise en cause de la poli­tique migra­toire qui a été menée jusqu’à pré­sent. Le Pre­mier ministre aime à le rap­pe­ler à qui veut l’entendre : tout doit être entre­pris pour évi­ter un « Calais bis » à Bruxelles3. Il est fait réfé­rence ici à cette ville du nord de la France où des migrant·e·s se sont installé·e·s en grand nombre dans des condi­tions extrê­me­ment pré­caires en atten­dant de pou­voir tra­ver­ser La Manche et de rejoindre le Royaume-Uni. Mais en évo­quant le cas fran­çais, le Pre­mier ministre s’émeut-il des condi­tions dif­fi­ciles aux­quelles sont acculé·e·s les migrant·e·s dans le parc Maxi­mi­lien ? On peut sérieu­se­ment en dou­ter, le gou­ver­ne­ment fédé­ral s’opposant de longue date par l’entremise de son secré­taire d’État à l’installation d’un centre d’accueil pour les migrant·e·s à Bruxelles. La crainte d’un « appel d’air » qui atti­re­rait tou·te·s ceux et celles qui sou­haitent rejoindre le Royaume-Uni est expli­ci­te­ment oppo­sée comme objec­tion à cette mesure. Selon ses propres dires, c’est la rai­son qui a jus­ti­fié le men­songe de Theo Fran­cken lorsqu’il a décla­ré qu’aucun rapa­trie­ment de Sou­da­nais n’était pré­vu en jan­vier (avant de recon­naitre que c’était inexact): « Je ne vou­lais pas don­ner un mau­vais signal en indi­quant que les Sou­da­nais ne seraient plus ren­voyés ». La réfé­rence à Calais doit donc se com­prendre comme un emblème du « laxisme » poli­tique envers les immigré·e·s auprès de cer­taines franges de l’opinion publique4. Ain­si la poli­tique migra­toire est aus­si une affaire de sym­boles. Le mes­sage envoyé aux migrant·e·s doit être clair : vous n’êtes pas les bienvenu·e·s chez nous et nous sommes prêt·e·s à vous livrer à vos auto­ri­tés si vous en dou­tiez. Il est tout aus­si lim­pide auprès du corps élec­to­ral… S’en dégage alors une évi­dente grille de lec­ture quant à la poli­tique du gou­ver­ne­ment fédé­ral : la prio­ri­té est de s’assurer avant tout que ce mes­sage soit bien com­pris. Par une inver­sion du prin­cipe de pré­cau­tion, il vaut donc mieux col­la­bo­rer avec une des pires dic­ta­tures du monde et expo­ser des êtres humains à la tor­ture, voire à la mort, que de ris­quer de se voir taxer de laxisme envers les étranger·ère·s.

Theo Francken ou la démocratie mise à l’épreuve

Les mesures prises par le gou­ver­ne­ment fédé­ral concer­nant les Soudanais·es sont le paran­gon d’une poli­tique géné­rale, et non un acte iso­lé. Les divers actes et posi­tions du secré­taire d’État à l’Asile et à la Migra­tion Théo Fran­cken le montrent à sou­hait. Lors de sa récente réforme du droit d’asile, par exemple, le Conseil d’État et le Haut Com­mis­sa­riat des Nations unies pour les réfu­giés se sont notam­ment inquié­tés du non-res­pect du droit fon­da­men­tal à un recours effec­tif durant la pro­cé­dure. Le rac­cour­cis­se­ment des délais et le carac­tère non sus­pen­sif de cer­tains recours font que des per­sonnes en mesure de démon­trer la dan­ge­ro­si­té d’un retour dans le pays d’origine y seront mal­gré tout expul­sées avant de pou­voir le faire. Une fois de plus, mieux vaut ren­voyer chez eux des indi­vi­dus qui y risquent des exac­tions plu­tôt que don­ner l’image d’un gou­ver­ne­ment trop favo­rable à l’accueil de réfugié·e·s.

En plus d’être irres­pec­tueuses des droits humains, la poli­tique menée par Theo Fran­cken se révèle aus­si dis­cri­mi­na­toire. C’est le cas, par exemple, dans le cadre du réta­blis­se­ment récent de la double peine5 qui per­met l’expulsion admi­nis­tra­tive d’une per­sonne étran­gère lorsqu’elle a com­mis une infrac­tion, même mineure. Il s’agit ain­si de cri­mi­na­li­ser le fait même d’être étran­ger puisque, pour une même incri­mi­na­tion, les per­sonnes de natio­na­li­té étran­gère peuvent se voir appli­quer une sanc­tion sup­plé­men­taire lourde de consé­quences. En pareil cas, les indi­vi­dus ne sont plus seule­ment punis pour ce qu’ils ont fait, mais aus­si pour ce qu’ils sont.

Ce qui frappe encore dans les prises de posi­tion de Theo Fran­cken est leur carac­tère par­fois tota­le­ment arbi­traire. Lors de la des­ti­tu­tion du pré­sident cata­lan, il a ain­si fait preuve d’une grande promp­ti­tude à accueillir « conve­na­ble­ment » une éven­tuelle demande d’asile poli­tique. La dis­pro­por­tion de cette atti­tude n’a d’égal que l’écart entre les situa­tions poli­tiques espa­gnole et sou­da­naise. Le plus sur­pre­nant est que cette prise de posi­tion, qui tient du fait du prince, s’exprime de manière tout à fait décomplexée.

On peut enfin évo­quer la xéno­pho­bie qui carac­té­rise cer­taines de ses prises de posi­tion. Par exemple lorsqu’il évoque la créa­tion d’une « fast team » de l’Office des étran­gers à la suite des inci­dents sur­ve­nus à Bruxelles au mois de novembre en marge d’une célé­bra­tion foot­bal­lis­tique. Car, M. Fran­cken l’assure, par­mi les fau­teurs de troubles se trou­vaient des « per­sonnes qui ne sont pas en ordre de séjour ou d’autres étran­gers, il y en a, soyez-en assu­rés ». Et cela trois jours après les évè­ne­ments alors que la police était tou­jours à la recherche des res­pon­sables… Le chef de corps de la police de Namur, vice-pré­sident de la Com­mis­sion per­ma­nente des polices locales, n’a pas hési­té d’ailleurs à déplo­rer publi­que­ment l’amalgame fait avec les per­sonnes en situa­tion illégale.

Les exemples ne manquent pas pour carac­té­ri­ser la poli­tique et les posi­tions de Theo Fran­cken comme osten­ta­toi­re­ment irres­pec­tueuses des droits humains, dis­cri­mi­na­toires, arbi­traires et xéno­phobes. Dès lors peuvent-elles encore être qua­li­fiées de démo­cra­tiques ? À moins de réduire la démo­cra­tie à l’acte de voter6, on peut sérieu­se­ment en dou­ter ; quoique de ce point de vue le Sou­dan puisse être consi­dé­ré comme un par­te­naire res­pec­table… Tou­jours est-il que, en tant que démo­crates, pou­vons-nous accep­ter que ces posi­tions dictent notre poli­tique migra­toire ? Si le jeu démo­cra­tique implique un rap­port de force entre des concep­tions contra­dic­toires des poli­tiques à mener, n’y a‑t-il pas des limites qui, une fois fran­chies, font bas­cu­ler la nature de notre régime poli­tique ? Si l’État de droit, le refus du racisme et de la dis­cri­mi­na­tion, le res­pect des droits humains, etc. ne sont plus des garde-fous de l’action publique, où s’arrêtera l’escalade ? Vu la tour­nure que prennent les choses, quels obs­tacles s’opposent encore sérieu­se­ment à une future col­la­bo­ra­tion avec le régime de Bachar El-Assad par exemple ?

Faire sauter le fusible Francken ne suffira pas

Qu’on ne s’y méprenne pas néan­moins, les mesures prises par Theo Fran­cken s’inscrivent dans des para­digmes qui guident les poli­tiques migra­toires belges et euro­péennes depuis long­temps. Que l’on songe ain­si aux usages dif­fé­ren­ciés des fron­tières, tan­tôt her­mé­tiques quand il s’agit d’accueillir des migrant·e·s, tan­tôt grandes ouvertes quand il s’agit de tirer pro­fit du com­merce mon­dial. Avec les consé­quences dra­ma­tiques que l’on sait pour les mil­liers de per­sonnes qui péris­sent chaque année en ten­tant de rejoindre les rives euro­péennes. C’est donc moins par leur conte­nu qu’à tra­vers leur appli­ca­tion zélée que les mesures du secré­taire d’État semblent cho­quer la majo­ri­té. Col­la­bo­rer secrè­te­ment avec le Sou­dan ou prendre fiè­re­ment la pose avec son ambas­sa­deur, lais­ser les migrant·e·s dis­crè­te­ment se noyer en Médi­ter­ra­née ou accu­ser Méde­cins sans fron­tières d’être des tra­fi­quants d’êtres humains en les secou­rant, tels pour­raient être les termes de l’alternative que Theo Fran­cken aurait peine à tran­cher. Par­ler d’un « effet Fran­cken » sup­pose donc que l’action du secré­taire d’État est moins une cause qu’une mani­fes­ta­tion de ces poli­tiques pous­sées jusqu’au bout de leur logique. Une éven­tuelle démis­sion ne signi­fie­rait par consé­quent nul­le­ment l’établissement d’une poli­tique migra­toire res­pec­tueuse de la digni­té de tou·te·s. Mais son départ consti­tue­rait néan­moins un coup de bou­toir contre la bana­li­sa­tion gran­dis­sante de cer­taines formes radi­cales de racisme. Et l’occasion peut-être de relan­cer sur d’autres bases le débat rela­tif aux migrations.

  1. Séance plé­nière de la Chambre des repré­sen­tants du 21 décembre 2017.
  2. C. Rodier, « Exter­na­li­ser la demande d’asile », Plein droit, n° 105, 2015/2, p. 10 – 13.
  3. Séance plé­nière de la Chambre des repré­sen­tants du 21 décembre 2017.
  4. V. Car­rère, « San­gatte, un sym­bole d’impuissance », Plein droit, n° 58, décembre 2003, p. 4 – 5.
  5. Ben­khe­li­fa S., « Le retour de la double peine », La Revue nou­velle, 6/2017, p. 6 – 9.
  6. H. Pour­tois et J. Pit­seys, « La démo­cra­tie par­ti­ci­pa­tive en ques­tion », La Revue nou­velle, 7/2017, p. 30 – 35.

Azzedine Hajji


Auteur

Azzedine Hajji est codirecteur de {La Revue nouvelle}, assistant-doctorant en sciences psychologiques et de l’éducation à l’université libre de Bruxelles. Il a été auparavant professeur de mathématiques dans l’enseignement secondaire, et psychopédagogue en Haute École dans le cadre de la formation initiale d’enseignant·e·s du secondaire. Ses sujets de recherche portent principalement sur les questions d’éducation et de formation, en particulier les inégalités socio-scolaires dans leurs dimensions pédagogiques, didactiques et structurelles. Les questions de racialité et de colonialité constituent également un objet de réflexion et d’action qui le préoccupent depuis plus de quinze ans.