Élections présidentielles d’aout 2010, miroir de la gouvernance au Rwanda

Le scru­tin du 9 aout 2010¹ a consti­tué l’ultime étape du ver­rouillage du pay­sage poli­tique rwan­dais par le pou­voir auto­ri­taire qui s’est ins­tal­lé en juillet 1994. On esquis­se­ra briè­ve­ment le contexte his­to­rique de cette élec­tion pré­si­den­tielle ; on ana­ly­se­ra ensuite la période pré-élec­to­rale, avant d’examiner le scru­tin pro­pre­ment dit ; on s’interrogera enfin sur le sens de ce dérou­le­ment dans le cadre du Rwan­da d’après le géno­cide et sur le rôle de la com­mu­nau­té internationale.

Le Rwanda après 1994 : du génocide à la dictature²

Après son arri­vée au pou­voir à l’issue du géno­cide et de la guerre civile en juillet 1994, l’ancien mou­ve­ment rebelle Front patrio­tique rwan­dais (FPR) annonce la mise en place d’un « gou­ver­ne­ment d’unité natio­nale ». Celui-ci se situe pré­ten­du­ment dans la ligne de l’accord de paix d’Arusha signé en aout 1993. Cepen­dant, il concentre rapi­de­ment le pou­voir entre ses mains et se met à éli­mi­ner, phy­si­que­ment dans nombre de cas, toutes les voix dis­cor­dantes. Alors que ses vic­times sont ini­tia­le­ment des Hutu, des hommes poli­tiques, mili­taires, jour­na­listes et cadres de la socié­té civile tut­si dis­si­dents subissent le même sort dans les années sui­vantes. Le Mou­ve­ment démo­cra­tique répu­bli­cain (MDR), der­nier par­ti poli­tique qui tente de conser­ver une cer­taine auto­no­mie envers le FPR, est inter­dit au prin­temps 2003, juste avant les élec­tions tenues au cours de la même année. Le peu de socié­té civile qui reste est éli­mi­né en 2004, lorsque la plu­part des diri­geants de la der­nière asso­cia­tion indé­pen­dante des droits humains, la Liprod­hor, sont for­cés à s’exiler. Les médias subissent le même sort. Des jour­na­listes sont mena­cés, assas­si­nés ou exi­lés ; dès 2001, Repor­ters sans fron­tières qua­li­fie le pré­sident Kagame de « pré­da­teur de la liber­té de la presse ». De même, le droit devient un impor­tant ins­tru­ment pour éli­mi­ner la contes­ta­tion. Des lois sur le « divi­sion­nisme » (2002) et l’«idéologie géno­ci­daire » (2008) per­mettent de muse­ler les opi­nions dis­si­dentes et d’imposer le mono­pole de l’histoire et de la véri­té que le FPR s’est arro­gé. Au milieu de 2009, plus de neuf-cents per­sonnes sont en pri­son sur la base de ces légis­la­tions vague­ment for­mu­lées qui servent essen­tiel­le­ment des inté­rêts poli­tiques et per­son­nels ³.

En mars 2001 ont lieu des élec­tions locales. Une sub­tile ingé­nie­rie juri­dique per­met au FPR de contrô­ler ce pre­mier exer­cice élec­to­ral après le géno­cide. En plus des pres­sions et de l’intimidation exer­cées auprès des can­di­dats et des élec­teurs, un sys­tème élec­to­ral très indi­rect et d’une com­plexi­té byzan­tine per­met au FPR de faire élire ses cadres dans un scru­tin « non par­ti­san » qui, de plus, n’est pas per­çu comme secret par les élec­teurs ⁴ », per­met au FPR de prendre le contrôle du niveau local, lui offrant ain­si un levier cru­cial en vue des élec­tions natio­nales de 2003. L’International Cri­sis Group (ICG) conclut que « la démo­cra­tie consen­suelle est deve­nue l’imposition d’une idéo­lo­gie de par­ti unique ⁵ ».

En 2003, mal­gré l’élimination des par­tis d’opposition, le FPR ne semble pas envi­sa­ger les élec­tions pré­si­den­tielles et légis­la­tives avec une totale assu­rance. La Com­mis­sion élec­to­rale natio­nale four­nit un ins­tru­ment de contrôle, « le meilleur contrôle poli­tique qui soit » dans les termes du ICG ⁶. Elle est « à la fois trop puis­sante et trop par­ti­sane […], un ins­tru­ment de contrôle poli­tique, et non une ins­ti­tu­tion indé­pen­dante et trans­pa­rente⁷ ». Les cam­pagnes pré­cé­dant ces élec­tions sont mar­quées par des arres­ta­tions, « dis­pa­ri­tions » et inti­mi­da­tions ⁸. Lors des opé­ra­tions de vote, la mis­sion d’observation de l’Union euro­péenne constate des fraudes, l’intimidation, la mani­pu­la­tion des listes élec­to­rales, le bour­rage des urnes, le carac­tère non secret du vote et l’absence de trans­pa­rence dans les pro­cé­dures de comp­tage. La mis­sion conclut que « le plu­ra­lisme poli­tique est plus réduit que lors de la période de tran­si­tion ⁹ ».

Lors des élec­tions légis­la­tives de 2008, à la suite de la repro­duc­tion de pra­tiques sem­blables, les obser­va­teurs de l’UE constatent que les mani­pu­la­tions ont trop bien fonc­tion­né, puisque le FPR obtient plus de 98 % des voix ¹⁰, résul­tat consi­dé­ré comme trop « sta­li­nien » et dès lors réduit à 78,76 % lorsque le résul­tat offi­ciel est annon­cé. Le FPR « offre » ain­si 20 % des voix et onze sièges à deux autres par­tis (Par­ti social-démo­crate, PSD et Par­ti libé­ral, PL), qui tou­te­fois ne sont pas des par­tis d’opposition, mais qui font par­tie du car­tel du FPR (ils avaient d’ailleurs appe­lé à voter Kagame en 2003). On se trouve ain­si dans une situa­tion de par­ti unique de fait, où le FPR « est l’unique opé­ra­teur poli­tique légal dans le pays¹¹ ».

Vers les élec­tions pré­si­den­tielles de 2010 : stra­té­gie de fer­me­ture et de contrôle total

Alors que l’opposition poli­tique paraît avoir dis­pa­ru en 2003, elle refait sur­face en 2009 – 2010 dans la pers­pec­tive du scru­tin pré­si­den­tiel d’aout 2010. Jusque là, aucun des par­tis enre­gis­trés ne se consi­dère comme étant dans l’opposition. Lors d’un mee­ting du PL en 2008, un des lea­deurs du par­ti affirme que « nous ne sommes pas ici pour nous oppo­ser au pré­sident Kagame, mais pour construire la nation. Le Rwan­da n’a pas besoin d’une oppo­si­tion à l’européenne ¹² ». Après de nom­breuses dif­fi­cul­tés, un seul par­ti d’opposition, le Par­ti social (PS)-Imberakuri, par­vient à se faire enre­gis­trer au milieu de 2009, alors que deux autres pré­ten­dants, le Par­ti démo­cra­tique vert (DGP) et les Forces démo­cra­tiques uni­fiées (FDU)-Inkingi sont exclus de l’enregistrement par des sabo­tages sys­té­ma­tiques. Cela n’empêche que ces ini­tia­tives mettent en cause le mono­pole du FPR et intro­duisent, à l’intérieur du pays ¹³, un débat qui conteste le dis­cours du par­ti au pou­voir. Alors que le FPR contrôle l’espace poli­tique, du niveau le plus local au natio­nal, ces acti­vi­tés sont vues comme une réelle menace, d’autant plus qu’elles se déve­loppent à un moment où le régime est confron­té à des ten­sions internes. Les diri­geants des par­tis d’opposition sont mena­cés, des scis­sions sont orga­ni­sées en leur sein par le pou­voir, des obs­tacles admi­nis­tra­tifs les empêchent de fonc­tion­ner, des réunions sont perturbées.

Le 4 mars 2010, Déo Mushayi­di, Tut­si, ancien jour­na­liste et pré­sident du Par­ti de défense du peuple (PDP-Iman­zi) en exil, qui est dans la région pour pré­pa­rer l’enregistrement de son par­ti au Rwan­da, est arrê­té en Tan­za­nie et extra­dé (via le Burun­di) au Rwan­da le 5 mars. Mushayi­di est accu­sé de « ter­ro­risme », « atteinte à la sécu­ri­té de l’État », et « révi­sion­nisme, idéo­lo­gie du géno­cide et divi­sion­nisme ». Il aurait col­la­bo­ré avec les FDLR et ferait par­tie d’un réseau ter­ro­riste avec, notam­ment, Kayum­ba Nyam­wa­sa et Kare­geya (voir infra)¹⁴. Il sera condam­né à la pri­son à per­pé­tui­té le 17 sep­tembre 2010.

La répres­sion s’intensifie en avril 2010, lorsque la pré­si­dente des FDU-Inkin­gi, Vic­toire Inga­bire, ren­trée en jan­vier au Rwan­da après seize ans d’exil, est arrê­tée et accu­sée d’ « idéo­lo­gie géno­ci­daire» ; son avo­cat amé­ri­cain est arrê­té à son tour en juin. Deux des trois jour­naux res­tés indé­pen­dants, Umu­se­so et Umu­vu­gi­zi, sont sus­pen­dus pour six mois par le Haut Conseil des médias, ce qui les empêche de cou­vrir la cam­pagne et les élec­tions. Le 24 avril, la char­gée de recherche de Human Rights Watch sur le Rwan­da est expul­sée. Le même jour, le direc­teur d’Umu­vu­gi­zi, Jean-Bos­co Gasa­si­ra, fuit le pays après avoir reçu des menaces de mort répé­tées ; il est sui­vi le 24 mai par son col­lègue d’Umu­se­so, Didas Gasa­na. Fin juin, le codi­rec­teur d’Umu­vu­gi­zi, Jean-Léo­nard Rugam­bage, est assas­si­né à Kiga­li, le jour même où — sur son site auquel l’accès est blo­qué à l’intérieur du Rwan­da — le jour­nal avait publié un repor­tage sur une ten­ta­tive d’assassinat contre un oppo­sant en Afrique du Sud. Le gou­ver­ne­ment pré­tend que Rugam­bage a été la vic­time d’un acte de ven­geance, mais son col­lègue Gasa­si­ra affirme que « les ser­vices secrets rwan­dais sont enga­gés dans une cam­pagne d’assassinats » et affirme que « le pré­sident Kagame est per­son­nel­le­ment au cou­rant¹⁵ » des faits.

En juillet, trois jour­na­listes d’un troi­sième jour­nal, Umu­ra­byo), sont arrê­tés et accu­sés d’ « insur­rec­tion, publi­ca­tion de maté­riel insul­tant pour la per­sonne du pré­sident, inci­ta­tion au désordre public, divi­sion­nisme eth­nique et pro­mo­tion de l’idéologie du géno­cide ¹⁶ ». Entre­temps, des dizaines de membres des par­tis d’opposition sont arrê­tés le 24 juin, lorsqu’ils mani­festent contre l’impossibilité pour leurs diri­geants de faire enre­gis­trer leur can­di­da­ture aux pré­si­den­tielles. Le pré­sident du PS Imbe­ra­ku­ri Ber­nard Nta­gan­da est arrê­té le même jour et pour­sui­vi pour « divi­sion­nisme eth­nique, orga­ni­sa­tion d’une mani­fes­ta­tion sans auto­ri­sa­tion, consti­tu­tion d’un groupe cri­mi­nel et ten­ta­tive de meurtre ¹⁷ ». Le vice-pré­sident du DGP, André Rwi­se­re­ka, est assas­si­né le 13 juillet. La police sug­gère qu’il a été la vic­time d’une attaque à main armée, mais le pré­sident du par­ti affirme que lui-même, comme son vice-pré­sident, avait reçu des menaces de mort¹⁸. Le 28 juillet, le tirage entier du pre­mier numé­ro du jour­nal The News­line, réa­li­sé à Kam­pa­la par des jour­na­listes d’Umu­se­so, est sai­si à la fron­tière rwan­do-ougan­daise. Le même jour, le Haut Conseil des médias publie une liste des médias auto­ri­sés à opé­rer au pays. Aucun des jour­naux cri­tiques n’y figure, ce qui signi­fie qu’ils sont tout sim­ple­ment inter­dits ¹⁹.

Durant la même période, des divi­sions appa­raissent au sein du FPR et, sur­tout, au sein de sa base his­to­rique et phy­sique, l’armée. Le 26 février, l’ancien chef d’état-major, le géné­ral Kayum­ba Nyam­wa­sa, crai­gnant l’arrestation, fuit le pays et trouve asile en Afrique du Sud. Il dit à la presse inter­na­tio­nale que le régime évo­lue vers « une dic­ta­ture totale » et il accuse Kagame d’être cor­romp Voir par exemple « Gen. Nyam­wa­sa responds to Kagame », Sun­day Moni­torÒ (Kam­pa­la), 30 mai 2010.. Le régime monte tout de suite un dos­sier judi­ciaire contre Kayum­ba Nyam­wa­sa et le colo­nel Kare­geya (qui a déjà fui en Afrique du Sud en 2007), accu­sés d’être impli­qués dans des atten­tats à la gre­nade com­mis depuis plu­sieurs mois ²⁰. Le 19 juin, Kayum­ba est griè­ve­ment bles­sé par balles à Johan­nes­bourg. Quelques sus­pects sont arrê­tés et, le 1er juillet, les auto­ri­tés sud-afri­caines affirment, sans citer nom­mé­ment le Rwan­da, que des « agents secrets » d’un pays « avec lequel nous avons de bonnes rela­tions diplo­ma­tiques » sont impli­qués dans la ten­ta­tive d’assassinat ²¹. Les pro­blèmes au sein de l’armée ne s’arrêtent pas là. Le 19 avril, les géné­raux Karen­zi Karake et Muhire sont arrê­tés, sui­vis le 22 avril par le colo­nel en retraite Dodo et le 10 juin par le géné­ral Kazu­ra. Des rumeurs de coup d’État cir­culent, contri­buant à la ner­vo­si­té du régime. S’exilant à son tour, le garde du corps de Kagame déclare que « le pré­sident ne fait plus confiance en qui que ce soit ²² ».

Depuis 2000 en par­ti­cu­lier, le nombre de Tut­si qui ont quit­té le pays a constam­ment aug­men­té, y com­pris des membres émi­nents du FPR. Offi­ciers supé­rieurs, diplo­mates, magis­trats, jour­na­listes et cadres de la socié­té civile fuient ce qu’ils décrivent comme une dic­ta­ture. Cer­tains adoptent un pro­fil bas, alors que d’autres rejoignent des mou­ve­ments d’opposition en exil. En aout 2010, quatre anciens hauts cadres du FPR publient un docu­ment de cin­quante-sept pages inti­tu­lé Rwan­da Brie­fing. Les auteurs ne sont pas des moindres. Le géné­ral Kayum­ba Nyam­wa­sa est ancien chef d’état-major, ancien chef du Natio­nal Secu­ri­ty Ser­vice, une des mul­tiples offi­cines de ren­sei­gne­ments, et ancien ambas­sa­deur en Inde. Le colo­nel Patrick Kare­geya est l’ancien chef de l’External Secu­ri­ty Orga­ni­sa­tion. Le doc­teur Théo­gène Ruda­sing­wa a été secré­taire-géné­ral du FPR, ambas­sa­deur aux États-Unis et direc­teur de cabi­net du pré­sident Kagame. Gérald Gahi­ma est ancien pro­cu­reur-géné­ral et vice-pré­sident de la Cour suprême. Leur docu­ment est une longue dia­tribe contre le régime, accu­sé d’avoir ins­tal­lé une dic­ta­ture tota­li­taire, d’être cou­pable de graves vio­la­tions des droits humains, de cor­rup­tion et de népo­tisme, et — remar­quable de la part d’auteurs tut­si — d’avoir mar­gi­na­li­sé et exclu les Hutu. La mise à l’écart, le départ en exil, l’arrestation et la condam­na­tion, voire le meurtre de Tut­si confirment que la ligne de par­tage la plus impor­tante n’est pas l’appartenance eth­nique, mais bien les enjeux de pou­voir²³. On observe une conti­nui­té frap­pante avec le régime pré­cé­dent : pen­dant le géno­cide de 1994, mais déjà aupa­ra­vant, il n’avait pas hési­té à éli­mi­ner des Hutu consi­dé­rés comme une menace.

Le scru­tin du 9 aout 2010 : un exer­cice cosmétique

Main­te­nant que les can­di­dats de l’opposition sont empê­chés de par­ti­ci­per au scru­tin, la Com­mis­sion élec­to­rale natio­nale annonce le 7 juin que quatre can­di­dats ont été enre­gis­trés. À côté du pré­sident Kagame, ils sont issus de trois par­tis appar­te­nant au car­tel mené par le FPR. Ces can­di­dats fan­toches ne sont pas des oppo­sants et ils savent que leurs chances contre Kagame sont nulles. La pro­po­si­tion de tels can­di­dats qui sont là pour la gale­rie sans être cen­sés gagner est une ancienne pra­tique du régime ; ils sont connus au Rwan­da comme des « demoi­selles d’honneur ²⁴ ». Ce « truc » est éga­le­ment uti­li­sé au sein du FPR. Ain­si en décembre 2009, Kagame est réélu pré­sident du par­ti à l’issue d’un scru­tin où l’unique autre can­di­dat obtient moins de 2 % des voix. Lors des « pri­maires » orga­ni­sées dans les pro­vinces pour la dési­gna­tion du can­di­dat du FPR à l’élection pré­si­den­tielle, Kagame obtient chaque fois entre 98 % et 100 % des voix contre des can­di­dats qui lui sont très proches. Par exemple, à Kiga­li-ville, le « concur­rent » José Kaga­bo réa­lise six voix sur trois-cent-quatre-vingt, mais se dit « satis­fait » du résul­tat et affirme avoir per­du « de façon trans­pa­rente ²⁵ ».

Mal­gré les pro­tes­ta­tions des orga­ni­sa­tions inter­na­tio­nales des droits humains ²⁶, voire même quelques expres­sions d’inquiétude à Washing­ton ²⁷, le scru­tin a lieu le 9 aout, avec un résul­tat connu d’avance. Kagame obtient 93,08 % des voix, contre 5,15 %, 1,37 % et 0,40 % pour ses « concur­rents ». Même si elle n’est tech­ni­que­ment pas obli­ga­toire, la par­ti­ci­pa­tion est de 98,06 % des élec­teurs. Les Rwan­dais savent très bien ce qu’on attend d’eux et connaissent les risques d’un com­por­te­ment « inci­vique²⁸ ». Les résul­tats sont remar­qua­ble­ment iden­tiques dans cha­cune des cinq pro­vinces (les résul­tats par dis­trict ne sont pas publiés par la com­mis­sion élec­to­rale): le score de Kagame oscille entre 92,53 % et 93,99 %, un écart de moins de 1,5 %. Il en est de même des résul­tats de ses « concur­rents » : Nta­wu­ku­ri­ryayo engrange entre 4,31 et 6,07 % des voix, Higi­ro entre 1,12 et 1,73 % et Muka­ba­ram­ba entre 0,25 et 0,74 ; l’unanimité à tra­vers l’ensemble du pays est donc grande.

Alors que l’opposition est exclue et que le FPR contrôle l’ensemble de l’appareil élec­to­ral (la com­mis­sion élec­to­rale au niveau natio­nal, les dis­tricts au niveau local), tout comme en 2003, il n’est pas tout à fait à l’aise. Il recourt donc à une fraude mas­sive à ces deux niveaux. D’une part, les slo­gans una­ni­mistes du temps de Habya­ri­ma­na ( « Tuli kumwe 100 %» — « Tous ensemble 100 %») sont de retour ( « Tora Kagame 100 %» — « Voter Kagame 100 %»), ce qui incite les res­pon­sables locaux à contraindre la popu­la­tion non seule­ment à aller voter, mais éga­le­ment à voter pour le can­di­dat Kagame. Des prix sont même décer­nés aux « meilleurs sec­teurs ²⁹ ». La logique des « contrats de per­for­mance » (imi­hi­go) impo­sés aux pou­voirs locaux dans de nom­breux domaines se tra­duit éga­le­ment en per­for­mances élec­to­rales. Plu­sieurs cas sont rap­por­tés où, pen­dant les heures pré­cé­dant le scru­tin, des res­pon­sables locaux vont de porte à porte pour reti­rer les cartes d’électeur. Ils rem­plissent le bul­le­tin de vote en faveur de Kagame, tam­ponnent les cartes d’électeur et informent les élec­teurs qu’ils ont voté et ne doivent dès lors pas se rendre au bureau de vote³⁰. Le coor­di­na­teur d’un bureau de vote à Musanze confirme ces pra­tiques et ajoute que « les auto­ri­tés nous ont dit de contrô­ler chaque bul­le­tin. […] Si le bul­le­tin n’était pas en faveur de Kagame, nous le rem­pla­cions par un autre. » D’après son témoi­gnage, les quinze à vingt voix por­tées sur Higi­ro dans son sec­teur furent rem­pla­cées par des bul­le­tins en faveur de Kagame ³¹. Rap­pe­lons que les élec­teurs s’expriment au Rwan­da en appo­sant leur empreinte digi­tale à côté du can­di­dat sur le bul­le­tin. Dans un pays où les illet­trés uti­lisent leur empreinte comme signa­ture, c’est comme s’ils signaient le bul­le­tin de leur nom. Même s’il serait pra­ti­que­ment impos­sible pour les auto­ri­tés d’identifier chaque empreinte, la per­cep­tion de nom­breux élec­teurs est que le vote n’est pas secret.

D’autre part, les pra­tiques frau­du­leuses ne se limitent pas au niveau local. Faute d’observation élec­to­rale par l’Union euro­péenne ³², le seul rap­port inter­na­tio­nal sérieux est celui du Com­mon­wealth, auquel le Rwan­da a adhé­ré en novembre 2009. Même si la mis­sion accepte trop faci­le­ment le dis­cours du pou­voir sur un nombre de points (par exemple sur la com­po­si­tion « impar­tiale » de la com­mis­sion élec­to­rale natio­nale et les rai­sons du refus d’enregistrement des par­tis d’opposition), elle note des défauts essen­tiels : absence de véri­fi­ca­tion que les urnes sont vides au début du scru­tin (ce qui per­met le bour­rage des urnes men­tion­né plus haut), uti­li­sa­tion d’empreintes digi­tales « qui pour­rait créer la per­cep­tion que le vote n’est pas secret » et, sur­tout, manque de trans­pa­rence des pro­cé­dures de conso­li­da­tion. Le rap­port s’inquiète éga­le­ment de « l’absence de voix cri­tiques de l’opposition ³³ ». Concer­nant le point cru­cial de la tabu­la­tion, la mis­sion note qu’ « il s’est avé­ré impos­sible d’établir où, com­ment et quand la conso­li­da­tion s’est faite », tant entre les bureaux de vote et les dis­tricts qu’entre ces der­niers et le niveau natio­nal. Per­sonne ne sait en effet ce qui s’est pas­sé avec les bul­le­tins et les comp­tages entre le 9 aout, jour du scru­tin, et le 11 aout, jour de la pro­cla­ma­tion du résul­tat. D’après une source bien pla­cée d’une jour­na­liste néer­lan­daise pré­sente lors du scru­tin, le résul­tat aurait été tel­le­ment mono­li­thique que, tout comme en 2008, la com­mis­sion élec­to­rale l’aurait revu à la baisse³⁴. Cela aide sans doute à expli­quer la nature uni­forme des résul­tats à tra­vers le pays.

« Cré­dit géno­cide » jusqu’à quand ?

Dans les faits, le Rwan­da est un État à par­ti unique. Le FPR main­tient son mono­pole poli­tique par l’intimidation, la vio­la­tion des droits humains et l’élimination, par­fois phy­sique, de toute voix dis­si­dente. Le régime pense ne pas avoir d’autre choix, puisqu’il est conscient que l’ouverture du champ poli­tique mène­rait à la perte du pou­voir. Il est en même temps mena­cé par des divi­sions en son sein, et dès lors par le risque d’un coup d’État. Cette stra­té­gie de la fer­me­ture et du contrôle total est dan­ge­reuse à plus long terme. En effet, l’imposition de cette chape de plomb contri­bue, avec d’autres fac­teurs (la jus­tice des vain­queurs, l’impossibilité de déga­ger une lec­ture com­mune du pas­sé, du pré­sent et de l’avenir, la course effré­née à la moder­ni­sa­tion, la « tut­si­sa­tion » de l’ensemble de l’appareil de l’État), à une forte vio­lence struc­tu­relle qui risque un jour de se muer en vio­lence aigüe. Le Rwan­da est donc un vol­can sur lequel on tente de main­te­nir un cou­vercle. Le cré­dit qu’il tire du géno­cide et le sen­ti­ment de culpa­bi­li­té de la com­mu­nau­té inter­na­tio­nale per­met au régime de comp­ter sur sa tolé­rance ; les bailleurs sont d’ailleurs char­més par la gou­ver­nance tech­no­cra­tique rela­ti­ve­ment bonne et par le dis­cours « cor­rect » arti­cu­lé par l’élite rwan­daise. Le FPR a sys­té­ma­ti­que­ment explo­ré les limites de cette tolé­rance ; consta­tant qu’elles n’existent pas, il a fran­chi un Rubi­con après l’autre, jusqu’à atteindre la dan­ge­reuse impasse obser­vée aujourd’hui.

Les élec­tions de 2003, 2008 et 2010 ont été des exer­cices cos­mé­tiques dépour­vus de sens démo­cra­tique, des­ti­nés essen­tiel­le­ment à la consom­ma­tion inter­na­tio­nale. Les appuis étran­gers du Rwan­da, Washing­ton et Londres au pre­mier rang, ne sont pro­ba­ble­ment pas dupes, mais ils ont contri­bué à créer une situa­tion où aucune alter­na­tive ne semble pos­sible. Le der­nier scru­tin et le sort réser­vé à l’opposition ont une nou­velle fois atti­ré l’attention sur la nature du régime de Kiga­li, lar­ge­ment connue, mais que la com­mu­nau­té inter­na­tio­nale a tou­jours abor­dée avec une grande pudeur. Celle-ci a été ins­pi­rée tant par le « cré­dit géno­cide » exploi­té à fond par le FPR que par la crainte du retour de l’extrémisme hutu. Sans lien direct avec l’évolution poli­tique à l’intérieur du Rwan­da, le rap­port du « Map­ping » des graves vio­la­tions du droit inter­na­tio­nal huma­ni­taire com­mises par l’armée rwan­daise en RDC est venu ren­for­cer la ques­tion de savoir jusqu’où l’impunité peut être tolé­rée ³⁵. Le FPR a su res­ter à l’abri de pour­suites devant le TPIR, les tri­bu­naux dans des pays tiers et, bien évi­dem­ment, ses propres juri­dic­tions. Cepen­dant le fait que l’ambassadeur amé­ri­cain char­gé des crimes de guerre Ste­phen Rapp ait décla­ré, le 25 octobre 2010 à Kin­sha­sa, que son pays sou­tient l’idée de la mise en place d’une chambre judi­ciaire mixte pour juger les crimes com­mis au Congo pour­rait signi­fier que l’appui incon­di­tion­nel que Washing­ton a offert à Kiga­li touche à sa fin ³⁶.

1. Lors de ren­contres avec ses troupes pen­dant la guerre civile, Paul Kagame bran­dis­sait sa kalach­ni­kov en décla­rant « ngiyi kama­ram­pa­ka » (« voi­ci ce qui met­tra fin à la dis­pute »), réfé­rence au réfé­ren­dum Kama­ram­pa­ka qui abro­gea la monar­chie en 1961. On voit que sa croyance dans la voie des urnes était déjà très limitée.
2. Pour un aper­çu plus com­plet : F. Reynt­jens, « Rwan­da, Ten Years On From Geno­cide to Dic­ta­tor­ship », Afri­can Affairs, 2004, p. 177 – 210 ; F. Reynt­jens, « Construc­ting the Truth, Dea­ling with Dissent, Domes­ti­ca­ting the World : Gover­nance in Post-Geno­cide Rwan­da », à paraitre dans Afri­can Affairs en jan­vier 2011.
3. Amnes­ty Inter­na­tio­nal, Rap­port 2010, p. 285.
4. Les élec­teurs expriment leur choix en appo­sant leur empreinte digi­tale à côté du can­di­dat « de leur choix », voir infra.. Ce scru­tin, « faus­sé dès le début » d’après Human Rights Watch qui estime que « ces fai­blesses sont beau­coup plus impor­tantes que les quelques irré­gu­la­ri­tés le jour du vote [[Human Rights Watch, No Contest in Rwan­dan Élec­tions. Many Local Offi­cials Run Unop­po­sed, New York, 9 mars 2001.
5. Inter­na­tio­nal Cri­sis Group, « Consen­sual Demo­cra­cy » in Post Geno­cide Rwan­da Eva­lua­ting the March 2001 Dis­trict Elec­tions, 9 octobre 2001, p. 35.
6. Idem, p. 12.
7. Idem, p. 23.
8. Mis­sion d’observation élec­to­rale de l’Union euro­péenne, Rwan­da. Élec­tion pré­si­den­tielle 25 aout 2003. Élec­tions légis­la­tives 29 et 30 sep­tembre, 2 octobre 2003, Rap­port final, s. d.; Euro­pean Union Elec­tion Obser­ver Mis­sion, Repu­blic of Rwan­da, Legis­la­tive Elec­tions to the Cham­ber of Depu­ties 15 – 18 Sep­tem­ber 2008, Final Report, s.d.
9. Mis­sion d’observation élec­to­rale de l’Union euro­péenne, op. cit., p. 4.
10. Ce cal­cul est basé sur un échan­tillon très robuste de 24,96 % du vote total. Cette obser­va­tion m’a été confir­mée par trois membres de la mis­sion, mais son pré­sident, l’euro par­le­men­taire bri­tan­nique Michael Cash­man s’oppose à la publi­ca­tion de cette infor­ma­tion par­ti­cu­liè­re­ment acca­blante. De façon éva­sive, le rap­port dit que « la déci­sion a été prise de ne pas prendre en consi­dé­ra­tion les dis­pa­ri­tés entre les résul­tats pro­vi­soires, les chiffres obte­nus par la mis­sion d’observation et le résul­tat final » (Euro­pean Union Elec­tion Obser­ver Mis­sion, op. cit., p. 42).
11. Inter­na­tio­nal Cri­sis Group, « Consen­sual Demo­cra­cy »…, op. cit., p. 23.
12. Fr. Janne d’Othée, « Rwan­da. Élec­tions en trompe‑l’œil », Le Vif‑L’Express (Bruxelles), 12 sep­tembre 2008.
13. Nombre de mou­ve­ments d’opposition sont actifs à l’étranger.
14. « Mushayi­di arres­ted for ter­ro­rism, extra­di­ted », The New Times (Kiga­li), 6 mars 2010 ; « Deo Mushayidi’s arrest major blow to ter­ro­rists’ alliances », Sun­day Times (Kiga­li), 7 mars 2010.
15. « Editor’s mur­der “appro­ved by Rwan­dan Pre­sident”», The Inde­pendent (Londres), 2 juillet 2010.
16. « Police speaks out on Umu­ra­byo arrests », The New Times (Kiga­li), 14 juillet 2010.
17. « Rwan­da : les arres­ta­tions d’opposants se mul­ti­plient », Kiga­li, AFP, 25 juin 2010.
18. « Rwan­da : Mort sus­pecte d’un oppo­sant », Kiga­li, Reu­ters, 14 juillet 2010.
19. Pour un aper­çu des actions menées par le régime pour muse­ler toute voix dis­cor­dante pen­dant cette période, voir Human Rights Watch, Rwan­da. Atteintes à la liber­té d’expression, à la liber­té d’association et à la liber­té de réunion à l’approche de l’élection pré­si­den­tielle, jan­vier-juillet 2010, New York, 2 aout 2010.
20. « Kayum­ba, Kare­geya behind ter­ror attacks – Pro­se­cu­tion », The New Times (Kiga­li), 3 mars 2010.
21. « Forei­gn “secu­ri­ty ope­ra­tives” invol­ved in Gen. Nyam­wa­sa shoo­ting », Kiga­li, RNA, 1^er juillet 2010. Le gou­ver­ne­ment rwan­dais réagit avec véhé­mence à la sug­ges­tion que ses agents sont impli­qués, et la ministre des Affaires étran­gères convoque l’ambassadeur sud-afri­cain pour se plaindre de la façon « très peu pro­fes­sion­nelle » d’agir de la police sud-afri­caine. Début aout, Pre­to­ria rap­pelle son ambas­sa­deur « pour consul­ta­tions », une forte indi­ca­tion du mécon­ten­te­ment sud-afri­cain de la façon dont Kiga­li gère cette affaire.
22. « Kagame’s Body Guard Escapes », ().
23. Ajou­tons que les membres du FPR prêtent un ser­ment d’allégeance et que la tra­hi­son est punie par la mort, peu importe l’ethnie du cou­pable. Tout comme des Tut­si, des Hutu (Théo­neste Lizinde et Seth Sen­da­shon­ga) ont été assas­si­nés par le régime après qu’ils aient fait défection.
24. Sur les deux can­di­dats qui se pré­sentent au Sénat à l’élection comme juge à la Cour suprême, l’un est clai­re­ment des­ti­né à être choi­si tan­dis que le second n’est là que pour la parade. Le second can­di­dat est connu dans la pro­fes­sion sous le nom de « demoi­selle d’honneur » (Human Rights Watch, La loi et la jus­tice. Les pro­grès de la réforme judi­ciaire au Rwan­da, New York, juillet 2008, p. 49 – 50).
25. « Kagame Wins Kiga­li City Pri­ma­ries », The New Times (Kiga­li), 10 mai 2010.
26. Human Rights Watch, Rwan­da : Stop Attacks on Jour­na­lists, Oppo­nents. Govern­ment Actions Under­mine Demo­cra­cy as Pre­si­den­tial Elec­tion Draws Near, New York, 26 juin 2010 ; Fédé­ra­tion inter­na­tio­nale des ligues des droits de l’homme, Rwan­da : la FIDH appelle à mettre un terme à l’actuelle vague de vio­lence et demande une enquête indé­pen­dante et impar­tiale sur les assas­si­nats d’opposants poli­tiques et de jour­na­listes, Paris, 16 juillet 2010 ; Com­mon­wealth Human Rights Ini­tia­tive, The CHRI Condemns Human Rights Abuses in the Run Up to Elec­tions in Rwan­da, Londres, 22 juillet 2010 ; Amnes­ty Inter­na­tio­nal, Rwan­da : Pre-elec­tion attacks on poli­ti­cians and jour­na­lists condem­ned, Londres, 5 aout 2010.
27. Le 25 mai, le sous-secré­taire d’État amé­ri­cain aux Affaires afri­caines dit notam­ment que « the poli­ti­cal envi­ron­ment ahead of the elec­tion has been ridd­led by a series of wor­rying actions taken by the Govern­ment of Rwan­da, which appear to be attempts to res­trict the free­dom of expres­sion » (John­nie Car­son, Assis­tant Secre­ta­ry, Bureau of Afri­can Affairs, Tes­ti­mo­ny before the House Forei­gn Affairs Com­mit­tee Sub­com­mit­tee on Afri­ca and Glo­bal Health, 25 mai 2010).
28. La loi élec­to­rale pré­cise que la par­ti­ci­pa­tion au vote est un « devoir civique » (art. 47).
29. « Rwan­da : le zèle des diri­geants de base nuit au vote libre », Syfia Grands Lacs, 9 sep­tembre 2010.
30. Ces pra­tiques sont détaillées dans « Kagame wins a contest that never was », The News­line (Kam­pa­la), 13 – 20 aout 2010, p. 2.
31. « Rwan­da RPF’s elec­tion rig­ging tac­tics expo­sed » News­line, 25 aout 2010 ().
32. La rai­son four­nie offi­ciel­le­ment pour cette absence est que les moyens finan­ciers font défaut et qu’il y a de nom­breuses élec­tions à obser­ver en 2010, mais le carac­tère futile des obser­va­tions de 2003 et 2008 a éga­le­ment été avancé.
33. Com­mon­wealth Secre­ta­riat, Rwan­da Pre­si­den­tial Elec­tions 9 August 2010, Report of the Com­mon­wealth Obser­ver Group.
34. Anneke Ver­brae­ken, « Han­den in en uit de stem­bus » ( « Des mains dans et hors des urnes »), Vrij Neder­land, 21 aout 2010.
35. Haut Com­mis­sa­riat des Nations unies pour les droits de l’homme, Répu­blique démo­cra­tique du Congo, 1993 – 2003. Rap­port du Pro­jet Map­ping concer­nant les vio­la­tions les plus graves des droits de l’homme et du droit inter­na­tio­nal huma­ni­taire com­mises entre mars 1993 et juin 2003 sur le ter­ri­toire de la Répu­blique démo­cra­tique du Congo, Genève, aout 2010.
36. « Washing­ton sou­tient l’idée d’une chambre mixte pour juger les crimes de guerre et les crimes contre l’humanité », Radio Oka­pi, 25 octobre 2010.

Filip Reyntjens

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